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Environ 3 535 résultats de recherche

Déchets radioactifs de faible et de moyenne activité - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/waste/low-and-intermediate-waste/index.cfm

11 juil. 2018 .... Déchets radioactifs de faible activité Déchets radioactifs de moyenne activité Principales sources de déchets Gestion à long terme des déchets de faible et de moyenne activité Déchets radioactifs de faible activité Installation de stockage de déchets de faible activité Les déchets de faible activité contiennent des matières dont la radioactivité dépasse les seuils

Galerie de vidéos liés à la santé

https://www.canada.ca/fr/services/sante/video.html

18 sept. 2019 ... à www.Jetelaisse.ca. Vie saine Préparer le poulet surgelé en toute sécurité Les produits de poulet surgelé sont très souvent crus et peuvent causer un empoisonnement alimentaire. Obtenez des conseils de cuisson à Canada.ca/salubritédesaliments. Vie saine Qu'est-ce que le radon? Le radon est un gaz radioactif invisible qui provient du sol et se trouve dans toutes les maisons

Bulletin de la DRSN - Édition spéciale – Été 2018 - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/nuclear-substances/directorate-of-nuclear-substance-regulation-newsletter/2018-summer-ete.cfm

20 sept. 2018 ... des matières radioactives naturelles Au nom du Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial, Santé Canada révise les Lignes directrices canadiennes pour la gestion des matières radioactives naturelles (MRN). Santé Canada est à la recherche de commentaires sur les lignes directrices actuelles avant de commencer ce processus. Cette consultation est ouverte

Chapitre 28 - T2019-4

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/2019/html/04/ch28-fra.html

28 août 2019 ...Chapitre 28 - T2019-4 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Outils Liste des pays et traitements tarifaires qui leur sont accordés Notes de section Lignes directrices administratives Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé

Règlement sur les mesures économiques spéciales visant l’Iran

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-165/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... de diamètre aérodynamique Tout équipement conçu pour mesurer en temps réel la taille de particules d’aérosols de diamètre aérodynamique de 0,1 à 50 µm. 2 Générateurs d’aérosols Tout équipement capable de produire des aérosols de matières radioactives, chimiques ou biologiques avec des particules de diamètre aérodynamique de 0,1 à 50 µm. 3 Produits d’aluminium

modele de lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact pour les projets désignés visés par la loi sur l’évaluation d’impact

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/services/politiques-et-orientation/guide-practitioner-evaluation-impact-federale/modele-lignes-directrices-relatives-etude-impact-projets-loi-evaluation-impact.html

9 oct. 2019 ...Modèle de lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact pour les projets désignés visés par la Loi sur l’évaluation d’impact Table des matières Abréviations et formes abrégées Partie 1 — Modèle de lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact 1. Introduction 1.1 Éléments à examiner dans l’étude d’impact 2. Aperçu 2.1 Promoteur 2.2

Lignes directrices conjointes de Santé Canada et de l’Occupational Safety and Health Administration des États-Unis

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/rapports-publications/sante-securite-travail/lignes-directrices-conjointes/document.html

18 sept. 2019 ...Lignes directrices conjointes de Santé Canada et de l’Occupational Safety and Health Administration des États-Unis* Publié : 2019/07/31 Table des matières 1. Introduction 2. Objet 3. Portée 4. Objectifs stratégiques 5. Définitions 6. Lignes directrices conjointes de l'Occupational Safety and Health Administration et de Santé Canada sur les processus

Protocole d’entente entre la CCSN et Transports Canada - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/memorandums-of-understanding/mou-transport-canada.cfm

28 mars 2018 ... des matières radioactives au Canada. La Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses imposent à la CCSN et à Transports Canada des obligations statutaires en ce qui concerne la réglementation du transport des matières radioactives au Canada. Pour plus de renseignements, veuillez consulter le protocole

Mémorandum D3-4-2 - Exigences relatives à la transmission des données préalable à l’arrivée et à la déclaration dans le mode routier

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d3/d3-4-2-fra.html

12 sept. 2019 .... ex. A8A(B), En douane - Document de contrôle du fret. Document sur les exigences à l’égard des clients du commerce électronique (DECCE) Document qui fournit des renseignements complets au sujet des exigences en matière d’activités et de systèmes liées aux diverses opérations électroniques pour plusieurs programmes d’importation et d’exportation. Échange

Articles en vedette - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/news-room/feature-articles/index.cfm

28 déc. 2018 ... 2014 Question d'un transporteur au sujet des matières radioactives Le 24 mars 2014 La salubrité des aliments et le nucléaire Le 19 mars 2014 Des petits rorquals aux abeilles Le 17 mars 2014 Articles contrefaits, frauduleux et suspects Dernière mise à jour : 2018-12-28

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