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Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2004-305/page-1.html

8 avr. 2019 ...Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (DORS/2004-305) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse

Nouvelle-Écosse - Sommaire des conditions météo - Environnement Canada

https://meteo.gc.ca/provincialsummary_table/index_f.html?prov=ns

4 juin 2019 ...Nouvelle-Écosse - Sommaire des conditions météo Choisissez une province ou un territoire : AlbertaAB Colombie-BritanniqueBC ManitobaMB Nouveau-BrunswickNB Terre-Neuve et LabradorNL Nouvelle-ÉcosseNS Territoires du Nord-OuestNT NunavutNU OntarioON Île-du-Prince-ÉdouardPE QuébecQC SaskatchewanSK YukonYT Choisissez une province ou un territoire Alberta

La GRC en Nouvelle-Écosse publie des statistiques provinciales sur la conduite avec facultés affaiblies - août 2019 | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/grc-nouvelle-ecosse-publie-des-statistiques-provinciales-conduite-facultes-4

13 sept. 2019 ...La GRC en Nouvelle-Écosse publie des statistiques provinciales sur la conduite avec facultés affaiblies - août 2019 13 septembre 2019 Dartmouth (Nouvelle-Écosse) Communiqué de presse En tant que police provinciale de la Nouvelle-Écosse, une de nos priorités est la sécurité routière. Or, dans le but de tenir les citoyens informés des activités d'application

Organismes qui peuvent vous aider en Nouvelle-Écosse

https://www1.canada.ca/fr/tss/nouvelleecosse.html

9 avr. 2019 ...Organismes qui peuvent vous aider en Nouvelle-Écosse Si vous représentez un organisme qui aimerait figurer dans cette liste, communiquez avec nous. Cette page contient des liens externes. Pour obtenir des renseignements sur nos pratiques en matière d’hyperliens, consultez les Avis. Ville Organisme Partout dans la province Legal Aid Nova Scotia (ANGLAIS

Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-92-676/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (DORS/92-676) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière

ONÉ - Aperçu du marché : Pourquoi les tarifs d’électricité changent-ils selon la période de la journée en Ontario et en Nouvelle-Écosse?

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/09-04lctrctrts-fra.html

28 août 2019 ...-Écosse? Date de diffusion : 2018-09-26 Avec la tarification au compteur horaire, les prix changent selon l’heure du jour. L’Ontario et la Nouvelle-Écosse appliquent la tarification au compteur horaire à un bon nombre de leurs consommateurs d’électricité résidentiels à l’aide de compteurs intelligents. Non seulement les compteurs intelligents mesurent la quantité

Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2004-305/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (DORS/2004-305) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse

Règlement sur les installations pour hydrocarbures de la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-95-191/page-1.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les installations pour hydrocarbures de la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (DORS/95-191) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les installations pour hydrocarbures de la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les installations pour hydrocarbures

Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2004-305/page-2.html

8 avr. 2019 ...Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (DORS/2004-305) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse

Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2004-305/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (DORS/2004-305) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de la Nouvelle-Écosse

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