Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 89 342 résultats de recherche

Structure du patrimoine | Section 6 – Droit à l'insigne

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-6/section-6.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 6 – Droit à l'insigne Table des matières Section 6 – Droit à l’insigne (6-6-1) Conformément à la tradition militaire et à la politique des branches et des formations, les branches et les organisations établies en tant qu’entités distinctes en vertu d’un arrêté ministériel d’organisation (AMO) et d’une ordonnance

Résultats en matière de normes de service pour les programmes de financement de Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/normes-service/resultats-normes-service.html

16 janv. 2020 ...Résultats en matière de normes de service pour les programmes de financement de Patrimoine canadien Résultats de 2018-2019 Résultats de 2017-2018 Résultats de 2016-2017 Résultats de 2015-2016 Résultats de 2014-2015 Résultats de 2013-2014 Résultats de 2012-2013 Résultats de 2011-2012 Sommaire des temps moyens de traitement (2011-2019) Accusés de réception

Structure du patrimoine | Section 12 – Emblèmes non officiels

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-6/section-12.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 12 – Emblèmes non officiels Table des matières Section 12 – Emblèmes non officiels (6-12-1) Les emblèmes non officiels sont les autres dessins, insignes ou logos autorisés localement par un commandant d’unité afin de commémorer des événements ou de célébrer des anniversaires particuliers ou encore de souligner

Structure du patrimoine | Chapitre 3 – Distinctions décernées aux unités et organisations

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-3.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Chapitre 3 – Distinctions décernées aux unités et organisations NOTA ModLe chapitre 3 au complet est une modification. Table des matières Chapitre 3 – Distinctions décernées aux unités et organisations (3-1-1) Section 1 – Le système des distinctions de groupe des Forces canadiennes (3-1-1) ModObjet. (3-1-1) ModProcessus d’examen (3

Recommandations relatives aux formats de fichier pour la préservation numérique – Stratégie de numérisation du patrimoine documentaire

https://www.canada.ca/fr/reseau-information-patrimoine/services/preservation-numerique/recommandations-formats-fichier-preservation-numerique.html

6 févr. 2020 ...Recommandations relatives aux formats de fichier pour la préservation numérique – Stratégie de numérisation du patrimoine documentaire Ern Bieman, Réseau canadien d'information sur le patrimoine William Vinh-Doyle, Archives provinciales du Nouveau-Brunswick Sur cette page Résumé Portée Introduction Critères d'évaluation Établissements qui adoptent

Structure du patrimoine | Section 3 – Utilisation d'un drapeau en mer

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-4/section-3.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Section 3 – Utilisation d'un drapeau en mer Table des matières Section 3 – Utilisation d'un drapeau en mer (4-3-1) Introduction (4-3-1) Pavillons des navires (4-3-2) Pavillons de beaupré des forces canadiennes (4-3-4) Drapeau canadien personnel de la reine (4-3-7) Drapeau du gouverneur général et d'un lieutenant-gouverneur (4-3-7

Politique sur la prestation de lignes directrices sur les exigences réglementaires de Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/transparence/lois-reglements/politique-interpretation.html

27 janv. 2020 ...Politique sur la prestation de lignes directrices sur les exigences réglementaires de Patrimoine canadien La présente politique décrit l’approche adoptée par Patrimoine canadien pour aider les parties réglementées à comprendre leurs obligations réglementaires. Contexte ministériel Le ministère du Patrimoine canadien et les plus grandes institutions

Structure du patrimoine | Chapitre 14 – Étendards, drapeaux, fanions distinctifs et plaques

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-14.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Chapitre 14 – Étendards, drapeaux, fanions distinctifs et plaques Table des matières Chapitre 14 – Étendards, drapeaux, fanions distinctifs et plaques (14-1-1/14-1-2) Section 1 – Généralités (14-1-1/14-1-2) Admissibilité (14-1-1/14-1-2) Attribution des drapeaux et fanions distinctifs (14-1-1/14-1-2) Garde des drapeaux et fanions

Sentier du Patrimoine - Parc national Terra-Nova

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/nl/terranova/activ/experiences/ran-hik/heritage

27 nov. 2019 ...Sentier du Patrimoine Ce sentier est temporairement fermé au public pour permettre des travaux de construction au centre d'accueil. Pour en savoir plus, cliquez ici. Un sentier court et facile, accessible en poussette. Empruntez un audioguide au centre d’accueil pour connaître la vie des gens qui ont vécu et travaillé dans la région au fil des saisons

Structure du patrimoine | Chapitre 7 – Marches et sonneries

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-7.html

13 nov. 2019 ...Structure du patrimoine | Chapitre 7 – Marches et sonneries Table des matières Chapitre 7 – Marches et sonneries (7-1) Œuvres musicales réglementées (7-1) Approbation (7-1) Interprétations musicales (7-1) Hymnes et saluts nationaux (7-2) Hymne et salut protocolaires (7-3) Marches (7-5) Marche protocolaire (7-6) Sonneries (7-8) Format alternatif Chapitre 7

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

.

Date de modification :