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Statistiques sur l’Allocation canadienne pour enfants – année de prestation 2018-2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/statistiques-revenu-statistiques-tps-tvh/statistiques-allocation-canadienne-pour-enfants/statistiques-allocation-canadienne-pour-enfants-annee-imposition-2017.html

2 déc. 2019 ...Statistiques sur l’Allocation canadienne pour enfants – année de prestation 2018-2019 Les tableaux statistiques de l’Allocation canadienne pour enfants (ACE) présentent des données établies en fonction des renseignements recueillis et traités par l’Agence du revenu du Canada (ARC) relativement à tous les bénéficiaires particuliers pour l’année de prestation

Page d'accessibilité - Statistiques mensuelles sur les événements ferroviaires - Octobre 2019

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/rail/2019/10/r2019-10-acc.html

27 nov. 2019 ...Statistiques mensuelles sur les évènements ferroviaire en Octobre 2019 Octobre 2019 La figure est un graphique à barre qui représente le nombre d'accidents à des passages à niveau par mois où l'année courante, l'année précédente et la moyenne quinquennale (2014-2018) sont représentées. En janvier, les valeurs pour les accidents de passage à niveau

Données et statistiques sur les événements de transport aérien - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/stats/aviation/index.html

4 déc. 2019 ...Données et statistiques sur les événements de transport aérien Le BST fournit aux utilisateurs des données et des statistiques sur les événements de transport aérien. Données Le jeu de données sur les événements de transport aérien comprend 5 tableaux de données tirés de l’ensemble des champs de la base de données sur les événements de transport aérien

Science et technologie - Innovation - Liste des enquêtes et programmes statistiques

http://www23.statcan.gc.ca/imdb/pIX_f.pl?CCE_Id=513&CCE_Start=01010001&CItem_Id=97413&Function=getThemeSV&PCE_Id=512&PCE_Start=01010001&PItem_Id=97413&lang=fr

12 déc. 2019 ... et programmes statistiques 5 enquête(s) et programme(s) statistique(s) actif(s) Brevets, licences et redevances fédérales, Enquête sur les Environnement de fichiers couplables Innovation dans l'industrie de la transformation des aliments, Enquête sur l' Innovation et les stratégies d'entreprise, Enquête sur l' Soutien de la croissance et de l'innovation en entreprise 10

Statistiques sur le crédit pour la TPS/TVH

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/statistiques-revenu-statistiques-tps-tvh/statistiques-credit-tps-tvh.html

23 oct. 2019 ...Statistiques sur le crédit pour la TPS/TVH Les tableaux statistiques sur le crédit pour la TPS/TVH présentent des données recueillies et traitées par l'Agence du revenu du Canada (ARC) en fonction de l'ensemble des bénéficiaires particuliers pour une année de prestations donnée. Pour plus de renseignements sur le crédit pour la TPS/TVH, veuillez consulter

Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2005_9/page-8.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations (L.C. 2005, ch. 9) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations | PDFTexte complet : Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations [440 KB] Sanctionnée le 2005-03-23

Statistiques sur les déclarations de revenus des particuliers pour la période de production 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/statistiques-declarations-revenus-particuliers.html

5 déc. 2019 ...Statistiques sur les déclarations de revenus des particuliers pour la période de production 2019 Les tables et les graphiques suivants fournissent des statistiques sur les déclarations de revenus et de prestations T1 reçues à l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour la période de production 2019 (février 2019 jusqu'à janvier 2020). Les volumes

Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2005_9/page-9.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations (L.C. 2005, ch. 9) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations | PDFTexte complet : Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations [440 KB] Sanctionnée le 2005-03-23

GRC de Surrey - Rapport statistique du troisième trimestre 2019

http://surrey.bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=59667&languageId=4&siteNodeId=2202

31 oct. 2019 ...Rapport statistique du troisième trimestre 2019 Télécharger le fichier PDF Remarque importante : Le 1er janvier 2019, les révisions du Programme national de déclaration uniforme de la criminalité (DUC) sont entrées en vigueur, avec de nouvelles définitions d’incidents  fondés  et  non fondés . En vertu des nouvelles règles du programme DUC, les incidents

Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2005_9/page-11.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations (L.C. 2005, ch. 9) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations | PDFTexte complet : Loi sur la gestion financière et statistique des premières nations [440 KB] Sanctionnée le 2005-03-23 Note

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