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Élections Canada en ligne | Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 4 juin 2014

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fmtng&document=jun0414&lang=f

17 juil. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 4 juin 2014 Au sujet du Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées Le Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées (le « Comité consultatif ») a pour mandat de : fournir à Élections Canada

Guide du demandeur : Financement dans le cadre du Programme de partenariats pour le développement social – volet personnes handicapées – Bâtir une base plus solide pour le leadership des jeunes handicapés

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/financement/developpement-social-jeunes-handicapes/guide-demandeur.html

31 mai 2019 ...Guide du demandeur : Financement dans le cadre du Programme de partenariats pour le développement social – volet personnes handicapées : Bâtir une base plus solide pour le leadership des jeunes handicapés Partie 1 — Organisme A - Identification de l'organisme Question 1 - Nom légal Veuillez indiquer le nom légal de votre organisme. Généralement, il s'agit

Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/plan-prospectif-reglementation-2019-a-2021-reglement-sur-transports-accessibles-aux-personnes

30 avr. 2019 ...Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Loi habilitante Loi sur les transports au Canada Description L’Office de transports du Canada (OTC) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre Règlement sur les transports accessibles

Élections Canada en ligne | Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – Les 25 et 26 septembre 2017

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fmtng&document=sep2517&lang=f

17 juil. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – Les 25 et 26 septembre 2017 Table des matières 1. Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées 2. Jour 1 – Le 25 septembre 2017 2.1. Mot de bienvenue 2.2. Politique sur la sélection des lieux de scrutin 2.3. Formulaire Commentaires

Rapport fédéral sur la condition des personnes handicapées 2010 : Introduction

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/invalidite/cra/rapport-federal2010/introduction.html

28 nov. 2018 ...Introduction Le Rapport fédéral de 2010 sur les personnes handicapées explore les principales dimensions de la vie des personnes handicapées d’après une approche axée sur les besoins. Ce rapport commence par un examen des besoins fondamentaux comme le logement, le revenu et les soins de santé, pour ensuite explorer la question de la réalisation personnelle

Document d’information – Règlement sur le transport accessible aux personnes handicapées | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/document-dinformation-reglement-sur-transport-accessible-aux-personnes-handicapees

11 mars 2019 ...Document d’information – Règlement sur le transport accessible aux personnes handicapées Table des matières Introduction Survol Fournisseurs de services de transport touchés Communications Formation Exigences relatives aux services des transporteurs Chiens d'assistance Allergies Une personne, un tarif Exigences techniques applicables aux transporteurs Gares

5010-S12 Annexe BC(S12) - Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour la rénovation domiciliaire pour les personnes âgées et les personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/colombie-britannique/5010-s12.html

12 févr. 2019 ...5010-S12 Annexe BC(S12) - Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour la rénovation domiciliaire pour les personnes âgées et les personnes handicapées Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire: PDF 5110-s12-18f.pdf PDF

Élections Canada en ligne | Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 23 et 24 avril 2015

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fmtng&document=april2415&lang=f

17 juil. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 23 et 24 avril 2015 Au sujet du Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées Le Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées (le « Comité consultatif ») a pour mandat de : fournir à Élections Canada

Fin de l'admissibilité au montant pour personnes handicapées ou décès du bénéficiaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/regime-enregistre-epargne-invalidite-reei/fin-admissibilite-montant-personnes-handicapees-deces-beneficiaire.html

6 févr. 2019 ...Fin de l'admissibilité au montant pour personnes handicapées ou décès du bénéficiaire Que se passe-t-il si le bénéficiaire n'est plus admissible au CIPH? À moins qu'un choix ne soit produit auprès de l’émetteur, le REEI doit être fermé, et tous les montants doivent être versés par le régime au plus tard le 31 décembre de l'année suivante la première année

T3QDT Choix conjoint visant une fiducie pour être une fiducie admissible pour personne handicapée

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t3qdt.html

19 sept. 2018 ...T3QDT Choix conjoint visant une fiducie pour être une fiducie admissible pour personne handicapée Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t3qdt-18f.pdf PDF remplir et sauvegarder en direct t3qdt-fill-18f.pdf Mise

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