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Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p9&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 Table ronde sur les jeunes Autochtones et le processus électoral fédéral Le 17 janvier 2004, Élections Canada a organisé, en partenariat avec le Canadian Centre for Indigenous Research, Culture

Équipement téléphonique, spécial pour les personnes handicapées - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N5805105

4 mai 2018 ...Équipement téléphonique, spécial pour les personnes handicapées Détails Code NIBS N5805105 Description du NIBS Équipement téléphonique, spécial pour les personnes handicapées Type du NIBS Biens Description du groupe du NIBS Équipements des télécommunications, de détection et à rayonnement cohérent Description de la classe du NIBS Équipements téléphoniques

Particuliers -- Personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-classes-groupe-clients/particuliers-personnes-handicapees.html

26 févr. 2014 ...Particuliers -- Personnes handicapées Guides RC4064 Renseignements relatifs aux personnes handicapées RC4065 Frais médicaux RC4460 Régime enregistré d'épargne-invalidité (REEI) Formulaires GST518 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour véhicules spécialement équipés T2201 Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées T2202A Certificat

Comment remplir la partie B du formulaire T2201

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/segments/deductions-credits-impot-personnes-handicapees/renseignements-professionnels-sante/comment-remplir-partie-b-formulaire-t2201.html

12 févr. 2019 ...Comment remplir la partie B du formulaire T2201 L'Agence du revenu du Canada (ARC) décide l'admissibilité de votre patient au crédit d'impôt pour personnes handicapées (CIPH) selon les renseignements donnés dans la partie B du formulaire T2201. Avant de commencer Avant de commencer, assurez-vous que vous pouvez remplir la section qui s'applique

Élections Canada en ligne | Perspectives électorales ? Les personnes handicapées et les élections

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p7&lang=f

12 janv. 2019 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 Forum national sur le vote des jeunes Les 30 et 31 octobre 2003, Élections Canada a tenu un Forum national sur le vote des jeunes à Calgary, en Alberta. Cet événement, le premier du genre au Canada

Élections Canada en ligne | Politique sur l'accessibilité et services offerts pour les personnes handicapées

http://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fpolicy&document=index&lang=f

27 août 2018 ...Politique sur l'accessibilité et services offerts pour les personnes handicapées 20 février 2015 Bureau du directeur général des élections du Canada Table des matières Section 1 – But Section 2 – Notre engagement Section 3 – Initiatives liées à l'accessibilité et consultations Section 4 – L'expérience du vote : outils et services dans les lieux de vote

Élections Canada en ligne | Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées ? Compte rendu de réunion ? 27 février 2014

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fmtng&document=feb2714&lang=f

12 janv. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 27 février 2014 Au sujet du Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées Le Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées (le « Comité consultatif ») a pour mandat de : fournir à Élections Canada

Élections Canada en ligne | Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées ? Compte rendu de réunion ? 6 novembre 2014

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=spe%2Fmtng&document=nov0614&lang=f

12 janv. 2019 ...Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées – Compte rendu de réunion – 6 novembre 2014 Au sujet du Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées Le Comité consultatif sur les questions touchant les personnes handicapées (le « Comité consultatif ») a pour mandat de : fournir à Élections Canada

Renseignements pour les professionnels de la santé

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/segments/deductions-credits-impot-personnes-handicapees/renseignements-professionnels-sante.html

12 févr. 2019 ...Renseignements pour les professionnels de la santé Renseignements pour les professionnels de la santé sur la façon de remplir le formulaire T2201, Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées, pour leurs patients qui pourraient être admissibles au crédit d'impôt pour personnes handicapées (CIPH). Services et renseignements Critères

Pourquoi attester des formulaires distincts pour différents programmes relatifs aux personnes ayant une déficience

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/segments/deductions-credits-impot-personnes-handicapees/renseignements-professionnels-sante/pourquoi-attester-formulaires-distincts-differents-programmes-relatifs-personnes-ayant-deficience.html

12 févr. 2019 ..., dans le cadre d'un programme de remplacement du revenu, selon les contributions au RPC versées au cours de la période d'emploi. Le fait d'être admissible à une prestation d'invalidité du RPC ne signifie donc pas qu'une personne serait admissible par le fait même au crédit d'impôt pour personnes handicapées. Formulaires et publications Guide RC4064, Renseignements

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