Cadre de gestion axée sur les résultats, de responsabilisation et d'audit axé sur les résultats
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Loi sur les espèces en péril
CGRR-CVAR
Août 2008
Environnement Canada souhaite remercier Performance Management Network Inc. pour les efforts déployés dans la production de la première version du rapport sur le Programme sur les espèces en péril : Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et Cadre de vérification axé sur les risques.
Remarque : Le présent document contient de l’information qui ne doit pas être considérée comme un avis juridique. En cas de divergence entre l’information qui s’y trouve et la Loi sur les espèces en péril, cette dernière prévaudra.
- 1. Introduction
- 2. Profil du programme
- 3. Modèle logique des résultats du programme
- 4. Résumé de l’évaluation et de la gestion des risques
- 5. Surveillance du rendement et des risques, et production de rapports
- 6. Stratégie d’évaluation
- 7. Stratégie de production de rapports
- 8. Stratégie d'examen de la mise en œuvre du CGRR-CVAR
- Annexe A
- Tableau 1 – Contribution aux secteurs de résultats de 2008 d’Environnement Canada
- Tableau 2 – Contribution aux activités du programme de 2008 de Parcs Canada
- Tableau 3 – Calendrier des documents de planification du rétablissement
- Tableau 4 – Principaux programmes de financement concernant les espèces en péril
- Tableau 5 – Éléments de base du Programme sur les espèces en péril
- Tableau 6 – Affectation annuelle de 2007-2008 à 2011-2012 (en millions de dollars)
- Tableau 7 – Affectation permanente à partir de 2012-2013 (en millions de dollars)
- Tableau 8 – Affectation par élément de programme ou secteur d’activité par année de 2007-2008 à 2011-2012 (en millions de dollars)
- Tableau 9 – Affectation permanente par élément de programme ou secteur d’activité par année à partir de 2012-2013 (en millions de dollars)
- Tableau 10 – Activités et produits du programme
- Tableau 11 – Résultats immédiats et intermédiaires
- Tableau 12 – Principaux secteurs de risque, stratégies d’atténuation et évaluation de l’incidence
- Tableau 13 – Ensemble d’indicateurs principaux (rendement et risque) et stratégie d’évaluation et de mesure du Programme sur les espèces en péril
- Tableau 14 – Enjeux de l’évaluation, sources de données et méthodes
- Tableau 15 – Stratégie de production de rapports
- Tableau 16 – Stratégie d’examen
- Figure 1 – Cycle de conservation des espèces en péril
- Figure 2 – Modèle logique axé sur les résultats pour l’évaluation et la protection des espèces en péril
- Figure 3 – Modèle logique axé sur les résultats pour la planification du rétablissement des espèces en péril
- Figure 4 – Modèle logique axé sur les résultats pour la mise en œuvre des mesures touchant les espèces en péril
- Figure 5 – Modèle logique axé sur les résultats pour la surveillance et l’évaluation des espèces en péril
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada
Canada. Environnement Canada
Programme sur les espèces en péril [ressource électronique] : cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et cadre de vérification axé sur les risques / Environnement Canada [avec] Pêches et océans Canada.
Genre de fichier informatique : Monographie électronique en format PDF.
Publ. aussi en anglais sous le titre: Species at Risk Program, results-based management and accountability framework and risk-based audit framework.
ISBN 978-1-100-95187-4
No de cat. : En14-23/2010F-PDF
1. Programme sur les espèces en péril (Canada). 2. Espèces en danger --Politique gouvernementale--Canada. 3. Canada. Loi sur les espèces en péril.
I. Canada. Ministère des pêches et des océans II. Titre.
QH77 C3 C3614 2010 354.3'49 C2010-980193-8
- AAP
-
Architecture des activités de programme
- AP
-
Agent des pêches
- APC
-
Agence Parcs Canada
- CANEP
-
Conseil autochtone national sur les espèces en péril
- CCCEP
-
Conseil canadien de conservation des espèces en péril
- CCEP
-
Comité consultatif sur les espèces en péril
- CCEP
-
Comité de coordination des espèces en péril
- CDAG
-
Comité directeur des administrateurs généraux
- CDB
-
Convention sur la diversité biologique
- CDCF
-
Comité des directeurs canadiens de la faune
- CEG
-
Comité exécutif de gestion
- CGRR
-
Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats
- CNCEP
-
Cadre national pour la conservation des espèces en péril
- CODG
-
Comité des opérations des directeurs généraux
- COSEPAC
-
Comité sur la situation des espèces en péril au Canada
- CSMA
-
Comité des sous-ministres adjoints
- CT
-
Conseil du Trésor
- CVAR
-
Cadre de vérification axé sur les risques
- DEP
-
Direction des espèces en péril
- DG
-
Directeur général
- DGIE
-
Direction générale de l’intendance environnementale
- E
-
Est
- EASP
-
Écosystèmes aquatiques sains et productifs
- EC
-
Environnement Canada
- EP
-
Espèces en péril
- FADC
-
Fonds autochtone de développement des capacités
- FAPHE
-
Fonds autochtone de protection de l’habitat essentiel
- F-P-T
-
Fédéral-provincial-territorial
- FIR
-
Fonds interministériel pour le rétablissement
- FREP
-
Fonds de rétablissement des espèces en péril
- GC
-
Gouverneur en conseil
- GTEAP
-
Groupe de travail sur les espèces aquatiques en péril
- GTNSG
-
Groupe de travail national sur la situation générale
- IE
-
Intégrité écologique
- l’Accord
-
Accord pour la protection des espèces en péril
- la Loi ou LEP
-
Loi sur les espèces en péril
- LCEE
-
Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
- LCOM
-
Loi sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs
- LCPE
-
Loi canadienne sur la protection de l’environnement
- LESC
-
Loi sur les espèces sauvages au Canada
- O et N
-
Ouest et Nord
- ONGE
-
Organisations non gouvernementales de l’environnement
- P-T
-
Provinces et territoires
- PAD
-
Pêches et aquaculture durables
- PIH
-
Programme d’intendance de l’habitat
- PN
-
Parcs nationaux
- POC
-
Pêches et Océans Canada
- PPAR
-
Plan de projet axé sur les résultats
- PRE
-
Protection des ressources et exploitation
- PSCP
-
Prestation des services de conservation et permis
- REEV
-
Relations externes et expérience du visiteur
- RESCAPÉ
-
(Groupe de travail sur le) Rétablissement des espèces canadiennes en péril
- RMAL
-
Responsable de la mise en application de la loi
- RMR
-
Rapport ministériel sur le rendement
- RPAR
-
Regroupement de projets axés sur les résultats
- SCF
-
Service canadien de la faune
- SEP
-
Secrétariat des espèces en péril
- SGIAR
-
Système de gestion de l’information des activités de rétablissement
- SMA
-
Sous-ministre adjoint
- SOH
-
Secteur des océans et de l’habitat
- STA
-
Savoir traditionnel autochtone
- WAPPRIITA
- Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial
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