Comité permanent de la défense nationale (NDDN), Budget principal, 2022-2023 – 6 juin 2022
Table des matières
Aperçu de la comparution
- Détails sur les témoins
- Renseignements sur le Comité – Profils
- Épreuves d’imposition – Défense nationale
- Épreuves d’imposition – Centre de la sécurité des télécommunications
Notes sur les incidences financières – Financement
Contributions
- Programme Innovation pour la défense, l’excellence et la sécurité (Subventions et contributions)
- Programme de mobilisation des idées nouvelles en matière de défense et de sécurité (Subventions et contributions)
- Programme de dédommagement des employeurs de réservistes
- Programme des subventions pour le soutien communautaire des personnes survivantes d’inconduite sexuelle
- Programme de subventions pour les bureaux nationaux des ligues de cadets du Canada (MRC, AC, ARC)
Contributions
- Programme de contributions de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord : Budget militaire de l’OTAN (Programmes de l’OTAN)
- Programme de contributions de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord : Programme d’investissement l’OTAN au service de la sécurité de l’OTAN (Programmes de l’OTAN)
- Programme de contributions de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord : Autres activités de l’OTAN
- Programme des contributions à l’appui de divers centres d’aide aux victimes d’agression sexuelle au Canada
- Contributions à l’appui du Programme d’aide aux immobilisations
- Contributions à l’appui du Programme d’instruction et de coopération militaires
- Contribution à l’Association civile de recherche et de sauvetage aériens
- Contribution au Comité d’examen du Programme de défense biologique et chimique
- Assainissement du site de l’aéroport Jack Garland de North Bay
- Programme de contributions des principes de Vancouver
Autorisations législatives
Personnel
- Centre d’intervention sur l’inconduite sexuelle (CIIS) (si des questions sont posées sur le changement de culture)
- Entente de règlement définitive concernant le recours collectif Heyder et Beattie
- Régime des soins de santé des Forces canadiennes
- Violence sexiste (Financement – Budget 2021)
Approvisionnement
- Navire de combat canadien (NCC)
- Navires de soutien interarmées (NSI)
- Navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique (NPEA)
- Projet de modernisation des sous marins de la classe Victoria
- Modernisation du système de missiles de défense ponctuelle
- Projet du chasseur de la prochaine génération (PCPG)
- Projet de prolongation de l’utilisation des chasseurs Hornet (PUCH)
- Avion de recherche et sauvetage (ASAR)
- Projet de l’avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol (ASTRV)
- Système d’aéronef télépiloté (SATP)
- Véhicules blindés de soutien au combat
- Modernisation du système de surveillance du véhicule blindé léger de reconnaissance
Sécurité internationale
Gestion de l’information
Notes d’information
Financement
- Engagements pris dans le Budget de 2022 – Défense nationale
- Budget de 2022 et chiffres du Ministère
- Fonds non utilisés
Personnel
- Recrutement, maintien en poste et reconstitution
- Santé mentale et suicide
- Conduite haineuse, discrimination et racisme
- Femmes au sein des FAC
- Défis liés au coût de la vie
Autochtones
Justice militaire
Sécurité internationale
Sécurité nationale et continentale
- Opération LENTUS (Canada)
- Surveillance de l’Arctique et du Nord
- Défense continentale et modernisation du NORAD
- Conséquences des changements climatiques pour les opérations des FAC
- Achat d’avions de reconnaissance de pointe
Infrastructure et environnement
Centre de la sécurité des télécommunications
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