Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes
Attention : Erratum
Suite au dépôt au Parlement et à la publication en ligne du Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017, une erreur typographique a été corrigée au tableau à la Section I intitulé, « Sommaire de planification budgétaire pour les résultats stratégiques et les programmes » dans les versions anglaise et française dans les formats html et pdf. En particulier, le montant indiqué pour les Dépenses projetées 2015-2016 pour la Programme 1.0 Opérations de soutien et de combat de la Défense a été changé à 1 537 747 578 $ puisque ceci est le montant exact. Ce changement n’a aucun impact sur les montants Total partiel et Total qui figurent dans le tableau.
Suite au dépôt au Parlement et à la publication en ligne du Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017, des erreurs typographiques pour les sous-sous programmes de 4.1.2 à 4.1.10 ont été corrigées aux tableaux de la Section II, « Ressources financières budgétaires » dans les versions anglaise et française dans les formats html et pdf. En particulier, les montants indiqués pour les dépenses prévues pour les années financières de 2016-2017, 2017-2018, et 2018-2019 ont été changées aux montants exacts. Ces changements n’ont aucun impact sur les montants indiqués pour le Sous-Programme 4.1 : Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation ou le Programme 4.0 : Production des éléments de capacité de la Défense.
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ISSN 2292-3896
Table des matières
SECTION I : VUE D’ENSEMBLE DES DÉPENSES DE L’ORGANISATION
- PROFIL DE L’ORGANISATION
- CONTEXTE ORGANISATIONNEL
- DÉPENSES PRÉVUES
- HARMONISATION DES DÉPENSES AVEC LE CADRE PANGOUVERNEMENTAL
- TENDENCES RELATIVES AUX DÉPENSES DU MINISTÈRE
- DÉPENSES PAR CRÉDIT VOTÉ
SECTION II: ANALYSE DES PROGRAMMES PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE
- RÉSULTAT STRATÉGIQUE 1 : LES OPÉRATIONS ET SERVICES DE LA DÉFENSE AMÉLIORENT LA STABILITÉ ET LA SÉCURITÉ, ET PROMEUVENT LES VALEURS ET INTÉRÊTS CANADIENS
- PROGRAMME 1.0: OPÉRATIONS DE SOUTIEN ET DE COMBAT DE LA DÉFENSE
- SOUS-PROGRAMME 1.1: OPÉRATIONS NATIONALES ET CONTINENTALES DE LA DÉFENSE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.1: OPÉRATIONS DE DÉFENSE DU CANADA CONTRE LES MENACES ARMÉES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.2: OPÉRATIONS CONTINUES DE DÉFENSE, DE MAINTIEN DE LA SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SOUVERAINETÉ DU CANADA
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.3: OPÉRATIONS CONTINUES DE LA DÉFENSE PAR L’INTERMÉDIAIRE DU NORAD
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.4: OPÉRATIONS CONTINUES CONTINENTALES DE LA DÉFENSE EN COOPÉRATION AVEC LES ÉTATS UNIS
- SOUS-PROGRAMME 1.2: OPÉRATIONS DE COMBAT INTERNATIONALES
- SOUS-PROGRAMME 1.3: OPÉRATIONS CENTRALISÉES CONTINUES ET HABILITATION OPÉRATIONNELLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.1: COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE GÉNÉRAL DES OPÉRATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.2: OPÉRATIONS CONTINUES DE RENSEIGNEMENT DE LA DÉFENSE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.3: SERVICES DE SOUTIEN OPÉRATIONNEL
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.4: DIPLOMATIE MILITAIRE ET ENGAGEMENT À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
- SOUS-PROGRAMME 1.1: OPÉRATIONS NATIONALES ET CONTINENTALES DE LA DÉFENSE
- PROGRAMME 2.0: SERVICES DE LA DÉFENSE ET CONTRIBUTIONS AU GOUVERNEMENT
- SOUS-PROGRAMME 2.1: OPÉRATIONS DE SECOURS AUX SINISTRÉS ET OPÉRATIONS HUMANITAIRES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.1.1: OPÉRATIONS D’INTERVENTION ET D’ASSISTANCE NATIONALES ET CONTINENTALES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.1.2: OPÉRATIONS INTERNATIONALES D’ASSISTANCE HUMANITAIRE ET D’INTERVENTION EN CAS DE CATASTROPHE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.1.3: OPÉRATIONS D’ÉVACUATION DE NONCOMBATTANTS
- SOUS-PROGRAMME 2.2: SERVICES DE LA DÉFENSE RELATIFS À LA SÉCURITÉ ET À LA SÛRETÉ DES CANADIENS
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.1: OPÉRATIONS DE CONTRE-TERRORISME, DE RÉPONSE AUX ÉVÉNEMENTS TERRORISTES ET DE GESTION DES CONSÉQUENCES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.2: OPÉRATIONS D’ASSISTANCE LORS D’ÉVÉNEMENTS MAJEURS AU CANADA
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.3: COORDINATION DU PROGRAMME NATIONAL DE RECHERCHE ET SAUVETAGE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.4: OPÉRATIONS DE RECHERCHE ET SAUVETAGE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.5: SERVICES DE LA DÉFENSE FOURNIS À D’AUTRES MINISTÈRES ET ORGANISMES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.6: PROGRAMME CANADIEN DE SÛRETÉ ET DE SÉCURITÉ
- SOUS-PROGRAMME 2.3: SENSIBILISATION ET HÉRITAGE MILITAIRE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.3.1: SENSIBILISATION, HÉRITAGE ET HISTOIRE MILITAIRE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.3.2: PROGRAMME JEUNESSE
- PROGRAMME 1.0: OPÉRATIONS DE SOUTIEN ET DE COMBAT DE LA DÉFENSE
- RÉSULTAT STRATÉGIQUE 2: LA DÉFENSE DEMEURE CONTINUELLEMENT PRÉPARÉE À S'ACQUITTER DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES SERVICES DE LA DÉFENSE EN CONFORMITÉ AVEC LES VALEURS ET INTÉRÊTS CANADIENS
- PROGRAMME 3.0: PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE DE LA DÉFENSE PRÊTS À L’ACTION
- SOUS-PROGRAMME 3.1: MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.1: RÔLES MARITIMES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.2: RÔLES TERRESTRES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.3: RÔLES AÉROSPATIAUX – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.4: RÔLES LIÉS AUX OPÉRATIONS SPÉCIALES –MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.5: RÔLES COMMUNS ET INTERARMÉES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- SOUS-PROGRAMME 3.2: ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.1: ENVIRONNEMENT MARITIME – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.2: ENVIRONNEMENT TERRESTRE – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.3: ENVIRONNEMENT AÉROSPATIAL – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.4: OPÉRATIONS SPÉCIALES – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.5: ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION INTERARMÉES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.6: ENTRAÎNEMENT D’INTEROPÉRABILITÉ INTERNATIONALE ET NATIONALE
- SOUS-PROGRAMME 3.3: PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.1: ENVIRONNEMENT MARITIME – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.2: ENVIRONNEMENT TERRESTRE – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.3: ENVIRONNEMENT AÉROSPATIAL – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.4: OPÉRATIONS SPÉCIALES – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.5: ENVIRONNEMENT COMMUN ET INTERARMÉES – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-PROGRAMME 3.4: PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.1: ENVIRONNEMENT MARITIME – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.2: ENVIRONNEMENT TERRESTRE – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.3: ENVIRONNEMENT AÉROSPATIAL – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.4: FORCES D’OPÉRATIONS SPÉCIALES – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.5: ENVIRONNEMENT COMMUN ET INTERARMÉES – RODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
- PROGRAMME 4.0: PRODUCTION DES ÉLÉMENTS DE CAPACITÉ DE LA DÉFENSE
- SOUS-PROGRAMME 4.1: CYCLE DE VIE DU PERSONNEL MILITAIRE ET DE L’ORGANISATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.1: PERSONNEL MILITAIRE - GESTION DU PORTEFEUILLE DE LA FORCE RÉGULIÈRE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.2: PERSONNEL MILITAIRE - GESTION DU PORTEFEUILLE DE LA FORCE DE RÉSERVE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.3: PERSONNEL MILITAIRE - RECRUTEMENT
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.4: PERSONNEL MILITAIRE - TRANSITION ET LIBÉRATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.5: PERSONNEL MILITAIRE - PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.6: PERSONNEL MILITAIRE - INSTRUCTION RELATIVE À LA PROFESSION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.7: PERSONNEL MILITAIRE - SOUTIEN MORAL ET BIE - NÊTRE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.8: PERSONNEL MILITAIRE - SOINS DE SANTÉ
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.9: ORGANISATION - SÉCURITÉ, PROTECTION, JUSTICE ET SÛRETÉ
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.10: PERSONNEL MILITAIRE ET ORGANISATION - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
- SOUS-PROGRAMME 4.2: CYCLE DE VIE DU MATÉRIEL
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.1: MATÉRIEL - GESTION DU PORTEFEUILLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.2: MATÉRIEL - ACQUISITION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.3: MATÉRIEL - MISE À NIVEAU ET INTÉGRATION D’ÉQUIPEMENT
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.4: MATÉRIEL - DESSAISISSEMENT ET ALIÉNATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.5: MATÉRIEL - GÉNIE, ESSAI, PRODUCTION ET MAINTENANCE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.6: MATÉRIEL - GESTION DE L’INVENTAIRE ET DISTRIBUTION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.7: MATÉRIEL - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
- SOUS-PROGRAMME 4.3: CYCLE DE VIE DES BIENS IMMOBILIERS
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.1: BIENS IMMOBILIERS - GESTION DU PORTEFEUILLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.2: BIENS IMMOBILIERS - ACQUISITION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.3: BIENS IMMOBILIERS - DESSAISISSEMENT ET ALIÉNATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.4: BIENS IMMOBILIERS - EXPLOITATION, ENTRETIEN ET RÉPARATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.5: BIENS IMMOBILIERS - ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.6: BIENS IMMOBILIERS - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
- SOUS-PROGRAMME 4.4: CYCLE DE VIE DES SYSTÈMES D’INFORMATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.1: SYSTÈMES D’INFORMATION - GESTION DU PORTEFEUILLE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.2: SYSTÈMES D’INFORMATION - ACQUISITION, DÉVELOPPEMENT ET DÉPLOIEMENT
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.3: SYSTÈMES D’INFORMATION - GESTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET SOUTIEN AUX UTILISATEURS
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.4: SYSTÈMES D’INFORMATION - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
- PROGRAMME 5.0: RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT CONCERNANT LES CAPACITÉS DE LA DÉFENSE
- SOUS-PROGRAMME 5.1: CONCEPTION, INTÉGRATION ET DÉVELOPPEMENT EN MATIÈRE DE CAPACITÉ
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.1.1: CONCEPTION ET GESTION DES CAPACITÉS
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.1.2: DÉVELOPPEMENT DE LA DOCTRINE ET DES CONCEPTS ET ESSAIS SUR LA CONDUITE DE LA GUERRE
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.1.3: DÉVELOPPEMENT ET INTÉGRATION DES SCIENCES ET DES SYSTÈMES
- SOUS-PROGRAMME 5.2: ORIENTATION STRATÉGIQUE ET SOUTIEN À LA PLANIFICATION
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.2.1: SOUTIEN À LA PLANIFICATION DES CAPACITÉS STRATÉGIQUES
- SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.2.2: SOUTIEN À LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE DE LA POSTURE DE LA FORCE
- PROGRAMME 6.0: SERVICES INTERNES
- SOUS-PROGRAMME 6.1: GESTION ET SURVEILLANCE
- SOUS-PROGRAMME 6.2: COMMUNICATIONS
- SOUS-PROGRAMME 6.3: JURIDIQUES
- SOUS-PROGRAMME 6.4: GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
- SOUS-PROGRAMME 6.5: GESTION FINANCIÈRE
- SOUS-PROGRAMME 6.6: GESTION DE L'INFORMATION
- SOUS-PROGRAMME 6.7: TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION
- SOUS-PROGRAMME 6.8: BIENS IMMOBILIERS
- SOUS-PROGRAMME 6.9: MATÉRIEL
- SOUS-PROGRAMME 6.10: ACQUISITIONS
- PROGRAMME 3.0: PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE DE LA DÉFENSE PRÊTS À L’ACTION
SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
- ÉTAT DES RÉSULTATS CONDENSÉ PROSPECTIF
- TABLEAUX DE RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
- DÉPENSES FISCALES ET ÉVALUATIONS
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