Le cadre de retour au service des FAC

Le plan de retour au service

Le plan de retour au service consiste en un résumé de l’effort de collaboration de tous les intervenants dans le processus de retour au service, et constitue la feuille de route que le membre des FAC doit suivre aux fins de son retour au service. Le plan de retour au service établit un placement en service pour le membre, propre à son grade, à son emploi et à ses compétences, et qui reflète le travail que le membre est en mesure d’effectuer compte tenu de ses capacités fonctionnelles, tout en respectant ses LERM. Le plan devrait prévoir des buts réalistes et réalisables, qui s’accordent avec le rétablissement, la réadaptation et la capacité de réintégration du membre, et qui prennent appui sur ces derniers de manière cumulative. Il devrait établir des jalons mesurables et susceptibles d’examen à l’égard du temps et de la capacité à assumer progressivement davantage de fonctions.

Chaque cas de retour au service est différent et les circonstances de chaque membre aiguillé vers le Programme de retour au service sont uniques. Par conséquent, chaque plan de retour au service est conçu pour tenir compte de ces circonstances uniques, tout en soutenant les besoins opérationnels des FAC. De plus, les plans de retour au service sont révisés et adaptés en fonction de l’évolution des besoins et des intérêts du membre et de l’organisation.

Le plan de retour au service ne consiste pas seulement à établir un nouveau lieu de travail pour la semaine de travail ou un horaire de service flexible. Le plan de retour au service devrait faciliter le retour du membre :

• à son unité et aux mêmes fonctions;
• à son unité et aux mêmes fonctions, avec des contraintes (limitations physiques / horaire / tâches);
• à son unité et à des fonctions différentes;
• à son unité et à des fonctions différentes avec des limitations (limitations physiques / horaire / tâches);
• à une unité différente et aux mêmes fonctions (même grade et ensemble de compétences);
• à une unité différente et à des fonctions différentes avec des limitations (limitations physiques / horaire / tâches);
• dans un environnement civil ou du secteur privé, pour faciliter sa préparation à sa réintégration dans un environnement militaire (unité / fonctions).

Le plan de retour au service devrait être élaboré en fonction des intentions suivantes :

• maintenir les liens du membre avec son unité et les FAC;
• encourager le membre à surmonter l’adversité grâce à un réseau social de soutien;
• respecter les LERM établies par le professionnel de la santé;
• appuyer et encourager la participation, en s’appuyant sur les aptitudes fonctionnelles du membre;
• réduire au minimum les dérangements;
• respecter la confidentialité;
• réduire au minimum l’impact sur le membre et ceux qui travaillent avec lui;
• réduire au minimum l’impact négatif sur la carrière et la vie personnelle / familiale;
• réduire au minimum les facteurs de stress.

Lorsqu’on élabore un plan de retour au service, on devrait tenir compte de la gamme complète des activités liées aux tâches militaires :

• les tâches principales;
• les tâches secondaires;
• les projets spéciaux;
• la poursuite des études;
• le perfectionnement professionnel;
• le conditionnement physique;
• les services communautaires militaires.

Il arrive que le plan de retour au service ne puisse pas être élaboré en fonction des lieux de service les plus disponibles ou convenant le mieux au membre. Dans ce cas, les mesures prises devraient être considérées comme temporaires jusqu’à ce qu’un placement plus convenable soit obtenu.

Selon la complexité des exigences de retour au service du membre, le plan de retour au service peut être élaboré par le coordonnateur du retour au service du Centre de transistion (CT), par le représentant de l’unité en matière de retour au service ou conjointement par ces deux personnes. Le recours à des spécialistes (comme des ergothérapeutes) sera essentiel dans ces cas, afin d’assurer la recension correcte des obstacles potentiels (liés à la personne, à l’environnement et à l’activité ou à l’occupation) et de contribuer à l’organisation d’un plan de retour au service axé sur les buts et à responsabilité structurée.

Le processus de retour au service

Le processus de retour au service consiste en une série d’étapes visant à assurer l’élaboration et la mise en oeuvre d’un plan de retour au service efficace, qui permet de réaliser les buts du membre et ceux de l’organisation. Les étapes du processus de retour au service sont d’application générale, afin d’assurer une flexibilité suffisante pour élaborer un plan de retour au service adapté pour le membre. Le processus de retour au service doit être adapté aux circonstances et besoins souvent particuliers des membres malades ou blessés des FAC, mais aussi aux relations avec les intervenants, aux attentes et aux instructions permanentes d’opération (IPO) de l’unité. Une description détaillée du processus de retour au service est présentée à l’annexe A.

L’administration du plan de retour au service

Le plan de retour au service doit être intégré à une revue de développement du personnel (RDP), conformément au SEPFC. Les sections 1 et 2 sont utilisées pour le plan lui-même, alors que les sections 3 à 5 pourront être utilisées pour la progression et l’atteinte des objectifs établis dans le plan. Ce procédé offre un outil familier au membre comme aux superviseurs et permet d’intégrer les LERM dans les outils bien établis de la chaîne de commandement. Il permet également de susciter un solide sentiment de réussite personnelle pour le membre. Le plan de retour au service du membre et le PE de retour au service doivent être conservés dans le dossier personnel du membre jusqu’à la date d’expiration du plan. Les procédures administratives et opérationnelles connexes aux plans de retour au service devraient être établies localement par le coordonnateur du retour au service du CT, et adaptées pour tenir compte des préférences et des pratiques des intervenants locaux. Seuls le PE de retour au service et le Formulaire de conformité et de consentement de retour au service ont été normalisés pour être utilisés conjointement avec tous les plans de retour au service, que le membre soit affecté au GT FAC ou qu’il reste dans son unité d’appartenance.