Quelle est la politique du cours?

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Droit d'auteur

Sauf indication contraire, tout le matériel de ce site Web, notamment les images, les illustrations, les concepts, les icônes, les photographies, les clips vidéo, les textes et autres éléments sont protégés par des droits d'auteur, marques de commerce ou d'autres formes de propriété intellectuelle appartenant au Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP) ou aux organismes ayant contribué aux différentes ressources du RCIP, ou contrôlées ou exploitées sous licence par eux.

Nous vous invitons à utiliser le matériel de ce site Web à des fins éducatives ou personnelles. Les avis de droit d'auteur et autres avis de propriété devraient être conservés avec les éléments de matériel auxquels ils se rapportent.

Pour toutes autres fins, notamment pour des fins commerciales, on ne peut, sans l'autorisation expresse du RCIP et, s'il y a lieu, des autres titulaires des droits d'auteur, modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer le matériel du site Web, de quelque manière que ce soit.

Politique linguistique

Ce site Web est produit par le RCIP, un organisme de service spécial au sein du ministère du Patrimoine canadien, en collaboration avec des organismes du patrimoine du Canada et du monde entier. Les contenus produits par le RCIP existent en versions française et anglaise. Les recherches peuvent être effectuées dans l'une ou l'autre langue. Par ailleurs, le contenu fourni par certains musées participants et autres organismes non assujettis à la Loi sur les langues officielles peut cependant n'être disponible que dans la langue de travail de ceux-ci. Le RCIP, les musées canadiens et d'autres partenaires poursuivent leur travail d'élaboration d'une terminologie bilingue destinée à servir d'appui aux recherches.

Protection des renseignements personnels

Nous avons pour politique de protéger les renseignements personnels de tous nos visiteurs. Pour prévenir les pénétrations par effraction, maintenir l'intégrité des données et assurer une utilisation appropriée de l'information, le RCIP a doté son site de barrières physiques et électroniques ainsi que de procédures de gestion destinées à protéger l'information en ligne qui nous est adressée.

Les renseignements personnels que vous fournissez au RCIP sont recueillis au moyen de la technologie permettant d'accroître le respect de la vie privée, Protocole SSL (couches de sockets sécurisés). Ces renseignements sont conservés sous le contrôle du RCIP, protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et ne sont pas fournis à des tiers. Vous ne recevrez pas de correspondances électroniques que vous n'avez pas sollicitées et vous pouvez demander que votre nom soit mis à jour ou retiré de nos listes d'envoi à n'importe quel moment, en communiquant avec nous à l'adresse pch.RCIP-CHIN.pch@canada.ca.

Si nous ne pouvons pas répondre à votre question, il se peut que nous l'acheminions à quelqu'un qui serait davantage en mesure de vous aider, à moins que vous nous ayez interdit de le faire. Le RCIP recueille de l'information sur l'utilisation de son contenu en ligne au moyen de « données trafic » consignées dans des journaux Web standard et de rétroactions. De temps à autre, nous utilisons des « mouchards électroniques » (« cookies ») pour nous aider à comprendre comment le site du RCIP est utilisé. Cette information, qui est compilée à des fins d'analyse statistique dans le but d'améliorer les services que nous offrons, n'est communiquée à des tiers que de manière globale.

Pour toute question ou commentaire concernant cette politique, veuillez envoyer un courriel à l'adresse pch.RCIP-CHIN.pch@canada.ca. Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à vos préoccupations, vous pouvez également communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Communication publique

Nous entendons par « communication publique » les groupes de discussion, les séances de conversation interactive (« chat »), les babillards, les forums, les lettres aux rédacteurs, au webmestre ou aux employés, ou encore les fonctions de courrier électronique offertes comme partie intégrante de ce site Web. Tout utilisateur du site doit s'abstenir de télécharger en amont, de distribuer ou de transmettre autrement à l'occasion d'une communication publique dont le site Web du RCIP est l'hôte, tout contenu diffamatoire, obscène, pornographique, menaçant, violant le droit à la protection des renseignements personnels ou le droit à l’image publique, offensant, illégal ou autrement répréhensible, qui constituerait une infraction pénale, violerait les droits de l'une quelconque des parties et, de quelque autre façon, ouvrirait droit à réparation ou enfreindrait la loi.

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