Base de données des produits de santé naturels homologués (BDPSNH) (BDPSNH) - Guide de l'utilisateur

Mars 2017 - Version 1.1

Le document suivant fournit une marche à suivre à l'intention des personnes souhaitant rechercher des produits de santé naturels homologués à l'aide de la base de données sur les produits de santé naturels homologués (BDPSNH).

Il convient de noter qu'une recherche dans la BDPSNH ne peut porter que sur des produits s'étant vu attribuer une licence de mise en marché (NPN ou DIN-HM) par la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO) de Santé Canada.  Les produits ou les sites faisant l'objet d'un examen avant l'octroi d'une licence ne sont pas inclus dans la BDPSNH. Par conséquent, les utilisateurs ne peuvent pas utiliser cette base de données pour connaître l'état ou l'avancement d'une demande de licence d'exploitation de produit ou de site.

Les demandeurs souhaitant obtenir des renseignements sur l'état de leur demande de licence de produit et/ou de site sont invités à communiquer directement avec le coordonnateur des demandes ou à envoyer un message à la DPSNSO en mentionnant leur numéro de demande.

Table des matières

• Capture d'écran de la BDPSNH
• Champs de recherche
• Comment effectuer une recherche
  • Recherche simple
  • Recherche avancée
• Recherche par marque nominative
• Recherche par détenteur de la licence
• Recherche par ingrédient
• Recherche par forme posologique
• Recherche par usages ou fins recommandés
• Recherche par numéro de produit naturel (NPN) ou numéro de médicament homéopathique (DIN-HM)
• Recherche par date d'homologation ou par date de modification de la licence
• Résultats de recherche
• Foire aux questions (FAQ)
• Renseignements supplémentaires

Saisie d'écran de la BDPSNH

Champs de recherche

La BDPSNH peut être interrogée au moyen des champs de recherche suivants :

• État actuel
• Marque nominative
• Détenteur de la licence
• Ingrédient
• Ingrédients médicinaux
• Ingrédients non médicinaux
• Forme posologique
• Usages ou fins recommandés
• NPN/DIN-HM
• Date de l'homologation
• Date de la modification de la licence

État actuel

Le champ État actuel permet de filtrer l'ensemble des résultats de recherche en fonction de l'état actuel de l'homologation.  La valeur par défaut est Toutes, ce qui signifie que les recherches simples ou avancées comprennent tous les produits quel que soit leur état.

Opérateur

Les résultats de recherche sont également modifiés par un Opérateur associé au Champ de recherche sélectionné.  Les opérateurs sont les suivants : Contient, Commence par, Égale et Ne contient pas.

Comment effectuer une recherche

Deux types de recherche peuvent être utilisés pour interroger la BDPSNH : la recherche simple et la recherche avancée.

Recherche simple

Lorsque vous effectuez une recherche simple, sélectionnez l'une des options de la liste Champ de recherche, puis choisissez un Opérateur dans le menu déroulant. Enfin, saisissez la valeur que vous souhaitez rechercher dans le champ Critère.  Remarque – Le champ Critère n'est PAS sensible à la casse.

Exemple :

Champ de recherche = « Marque nominative(s) »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Ail »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués dont le nom de produit/de marque contient le terme « Ail ».

Après avoir saisi les critères, cliquez sur Rechercher.  La BDPSNH affiche tous les produits correspondant aux critères de recherche.  Pour plus de renseignements sur les résultats de recherche, consultez la section Résultats de recherche du présent guide.

Recherche avancée

Afin d'effectuer une recherche plus précise en utilisant plusieurs champs de recherche, cliquez sur le lien Recherche avancée.  Cela permet d'utiliser jusqu'à six champs de recherche simultanément.  Appliquez à nouveau la procédure indiquée ci-dessus pour saisir les paramètres de recherche souhaités. Vous devez également sélectionner l'option Et ou Ou (après la saisie des critères) afin d'établir le lien entre les critères.

Exemple :

(Ligne 1) Champ de recherche = « Marque nominative(s) »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Ail »

« Et »

(Ligne 2) Champ de recherche = « Forme posologique »
Opérateur = « Égale »
Critère = « Comprimé »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués dont le nom de produit/de marque contient le terme « Ail » et qui existent sous forme de comprimés.

Si vous souhaitez retourner au mode de recherche simple, cliquez sur le lien Recherche simple.  Si vous souhaitez supprimer les données que vous avez saisies, cliquez sur le bouton Réinitialiser.  Vous pouvez à tout moment lancer une nouvelle recherche en cliquant sur le lien Nouvelle recherche placé en haut de la page.

Recherche par marque nominative

Pour effectuer une Recherche par marque nominative, utilisez le champ de recherche Nom du produit. Sélectionnez l'opérateur approprié selon l'information que vous possédez, puis entrez le nom ou une partie du nom dans le champ Critère. Si la recherche ne donne aucun résultat, essayez d'élargir sa portée en utilisant l'opérateur « Contient » ou « Commence par ».

Exemple :

Champ de recherche = « Marque nominative(s) »
Opérateur = « Égale »
Critère = « Super extrait d'ail »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera précisément sur un produit homologué dénommé « Super extrait d'ail ».

Ou, pour élargir la recherche :

Champ de recherche = « Marque nominative(s) »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Ail »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués dont le nom de produit/de marque contient le terme « Ail ».

Recherche par détenteur de la licence

Pour effectuer une recherche par nom du détenteur de la licence, utilisez le champ de recherche Détenteur de la licence. Sélectionnez l'opérateur approprié en fonction des renseignements dont vous disposez et saisissez le nom complet ou une partie du nom dans le champ Critère.  Si votre recherche ne donne aucun résultat, essayez de l'élargir en utilisant les opérateurs Contient ou Commence par.

Exemple :

Champ de recherche = « Détenteur de la licence »
Opérateur = « Égale »
Critère = « Compagnie des produits de santé naturels »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur les produits homologués appartenant précisément à la « Compagnie des produits de santé naturels ».

Ou, pour élargir la recherche :

Champ de recherche = « Détenteur de la licence »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Naturel »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des détenteurs de licence dont le nom contient le terme « Naturel ».

Recherche par ingrédient

Pour effectuer une recherche par ingrédient, médicinal ou non, utilisez le champ de recherche Ingrédient. Si vous souhaitez rechercher un ingrédient en tant qu'ingrédient médicinal uniquement, utilisez le champ de recherche Ingrédients médicinaux. Si vous souhaitez rechercher un ingrédient en tant qu'ingrédient non médicinal uniquement, utilisez le champ de recherche Ingrédients non médicinaux.

Remarque importante - Les ingrédients peuvent être consignés sous plusieurs noms, étant donné qu'un nom d'ingrédient peut avoir de nombreux synonymes (par exemple, la glucosamine porte également le nom de 2-amino-2-déoxy-ß-D-glucopyranose).  Afin d'obtenir une liste complète de l'ensemble des produits contenant un ingrédient particulier, il convient d'effectuer plusieurs recherches (une pour chaque synonyme).

Par exemple, pour trouver le nombre total de produits de santé naturels homologués contenant de l'ail, il convient d'effectuer une recherche distincte pour chacun des synonymes connus de l'ail : Allium sativum, Allium sativum L. Alliaceae et Liliaceae.

Recherche par forme posologique

Pour effectuer une recherche par forme posologique, utilisez le champ de recherche Forme posologique. Sélectionnez l'opérateur approprié en fonction des renseignements dont vous disposez et saisissez le nom complet ou une partie du nom de la forme posologique dans le champ Critère.  Si votre recherche ne donne aucun résultat, essayez de l'élargir en utilisant les opérateurs Contient ou Commence par.

Exemple :

Champ de recherche = « Forme posologique »
Opérateur = « Égale »
Critère = « Végécapsule »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués proposés sous la forme de végécapsules.

Ou, pour élargir la portée de la recherche :

Champ de recherche = « Forme posologique »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Capsule »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués sous forme de capsules, notamment les végécapsules et les capsules.

Recherche par usages ou fins recommandés

Pour effectuer une recherche par usages ou fins recommandés d'un produit (c'est-à-dire par allégation ou indication concernant la santé), utilisez le champ de recherche Usages ou fins recommandés. Remarque – Pour ce type de recherche, il est préférable d'utiliser l'option Contient dans le champ Opérateur, car le mot clé sera recherché dans le texte indiquant les usages ou fins recommandés. Saisissez un seul mot clé à la fois dans le champ Critère. Si vous souhaitez rechercher plusieurs mots clés à la fois, utilisez la Recherche avancée (consultez la section Comment effectuer une recherche de ce guide pour obtenir des instructions sur la façon d'effectuer une recherche avancée).

Exemple :

Champ de recherche = « Usages ou fins recommandés »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Rhume »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués dont les usages ou fins recommandés contiennent le terme « Rhume ».

Pour effectuer une recherche portant sur plusieurs mots (p. ex. rhume et grippe), procédez comme suit dans le mode de recherche avancée :

Exemple : (Ligne 1) Champ de recherche = « Usages ou fins recommandés »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Rhumes »

«Et»

(Ligne 2) Champ de recherche = « Usages ou fins recommandés »
Opérateur = « Contient »
Critère = « Grippes »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués dont les usages ou fins recommandés contiennent les termes « rhume » et « grippe ».

Recherche par Numéro de produit naturel (NPN) ou Numéro de médicament homéopathique (DIN-HM)

Pour effectuer une recherche par NPN ou par DIN-HM, assurez-vous que le numéro que vous entrez dans le champ Critère comporte huit chiffres. Si vous ne connaissez qu'une partie du NPN ou du DIN-HM, vous pouvez lancer une recherche partielle.

Remarque – Lorsque vous effectuez ce type de recherche, saisissez seulement le numéro. N'indiquez pas « NPN » ou « DIN-HM » avant le numéro dans le champ Critère.

Exemple :

Champ de recherche = « NPN/DIN-HM »
Opérateur = « Égale »
Critère = « 87654321 »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur le produit homologué associé à ce NPN ou DIN-HM particulier.

Autre solution, pour lancer une recherche à partir d'un NPN/DIN-HM partiel :

Champ de recherche = « NPN/DIN-HM »
Opérateur = « Contient »
Critère = « 876 »

Sur la base de ces critères, la recherche dans la BDPSNH portera sur l'ensemble des produits homologués dont le NPN ou DIN-HM à huit chiffres contient « 876 ».

Recherche par date d'homologation ou par date de modification de la licence

Si vous effectuez une recherche par date d'homologation, cliquez sur le menu déroulant correspondant dans la partie Date de l'homologation et choisissez l'un des trois opérateurs suivants :

« En » recherche les produits homologués à la date indiquée.
« Avant » recherche les produits homologués jusqu'à la date indiquée (date comprise).
« Après » recherche les produits homologués après la date indiquée.

Saisissez les critères de recherche dans les champs Mois (MM) et Année (AAAA) correspondants.

Exemple :

Pour trouver le nombre de produits de santé naturels homologués depuis juin 2006, effectuez la recherche suivante dans la section Date de l'homologation :

Opérateur = « Après »
(MM) = « 06 »
(AAAA) = « 2006 »

Résultats de recherche

Le nombre total de résultats est affiché sur chaque page.  Dix produits sont affichés par page. Si plus de dix produits répondent aux critères de recherche, vous pouvez choisir d'afficher jusqu'à 100 produits ou utiliser les liens Suivant et Précédent pour parcourir tous les résultats.

Les résultats affichent le NPN/DIN-HM (c'est-à-dire le numéro de licence du produit), la Marque nominative(s) et le Détenteur de la licence.  Les résultats sont classés par ordre séquentiel de numéro de licence du produit.  Ce numéro sert également de lien pour accéder à des renseignements complémentaires sur le produit.  Cliquez sur le lien pour afficher des renseignements plus détaillés sur le produit, par exemple les usages ou les fins recommandés, des renseignements sur les risques, les ingrédients médicinaux et non médicinaux et la dose recommandée.

Foire aux questions (FAQ)

1. Le champ Critère est-il sensible à la casse?

   Le champ Critère n'est pas sensible à la casse.

2. Lorsque je procède à une recherche avancée, combien de champs de recherche est-il possible d'utiliser simultanément?

   Dans le cadre d'une recherche avancée, il est possible d'utiliser simultanément jusqu'à six champs de recherche.

3. Si je recherche un ingrédient, la BDPSNH répertoriera-t-elle l'ensemble des éléments associés ou des synonymes?

   Non, afin d'obtenir une liste complète de l'ensemble des produits contenant un ingrédient particulier, il convient d'effectuer plusieurs recherches (une pour chaque synonyme).

4. Est-il possible de rechercher un produit de santé naturel ou un remède homéopathique à partir d'un NPN ou d'un DIN-HM partiel?

   Non, un numéro à huit chiffres doit être saisi dans le champ Critère. En revanche, n'indiquez pas « NPN » ou « DIN-HM » avant le numéro dans le champ Critère.

5. L'opérateur « Après » comprend-il le mois indiqué dans la recherche?

   Non, l'opérateur « Après » répertorie les produits homologués après le mois indiqué dans la recherche; l'opérateur « Avant » répertorie les produits homologués au plus tard pendant le mois indiqué dans la recherche (mois compris).

6. Que signifie la mention « Discontinué » concernant l'état d'un produit?

   Si la mention « Discontinué » apparaît pour un produit dans le champ « État actuel », le titulaire de licence a volontairement retiré le produit de la vente et a renoncé à son NPN (ce numéro n'est plus valable).  Ce statut peut également s'appliquer aux produits ayant été transférés vers un autre cadre réglementaire, par exemple un produit de santé naturel qui devient un aliment.

7. Que signifie la mention « Cessation de vente » concernant l'état d'un produit?

   Si la mention « Cessation de vente » paraît pour un produit dans le champ « État actuel », Santé Canada a pris des mesures pour que le produit ne soit plus disponible à la vente en gros. Le NPN reste valable et il se peut que le produit reste disponible à la vente au détail jusqu'à épuisement du stock.

8. Que faire si je vois un produit dont l'état est « Cessation de vente » chez un vendeur au détail?

   Les produits dont l'état actuel est « Cessation de vente » peuvent encore être légalement vendus au détail, mais ils ne peuvent plus être distribués en gros.

9. Que signifie la mention « Suspendu » concernant l'état d'un produit?

   Si la mention « Suspendu » paraît pour un produit dans le champ « État actuel », Santé Canada a pris des mesures pour que le produit ne soit plus disponible à la vente en gros ou au détail.

10. Que signifie la mention « Annulé » concernant l'état d'un produit?

    Si la mention « Annulé » paraît pour un produit dans le champ « État actuel », Santé Canada a pris des mesures pour révoquer le NPN et le produit ne devrait plus être vendu en gros ou au détail.

11. Que faire si je vois un produit dont l'état est « Suspendu » ou « Annulé » chez un vendeur au détail?

    Si vous voyez un produit dont l'état est « Suspendu » ou « Annulé » offert pour la vente en gros ou au détail, vous pouvez déposer une plainte auprès de la Direction de la conformité des produits de santé (anciennement appelée Inspectorat) au moyen du formulaire de plainte en ligne à l'adresse http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/compli-conform/prob-report-rapport/frm-0317-fra.php

Renseignements supplémentaires

Si vous avez des questions concernant l'utilisation de la BDPSNH auxquelles vous n'avez pu trouver de réponse dans le présent guide, ou si vous rencontrez des problèmes techniques que vous souhaitez signaler, veuillez communiquer avec la Direction des produits de santé naturels et sans ordonnance (DPSNSO).