Groupe des acrylates et des méthacrylates
Fiche d’information
Ces substances ont été jugées prioritaires en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 6 des 9 substances collectivement identifiée comme le Groupe des acrylates et méthacrylates.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom dans la LIS | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable | Conclusion d'après les critères de l'article 64 criteria | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des acrylates et méthacrylates | 79-10-7 | Acrylic acid | 2-Propenoic acid | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Aucune n'est prévue pour le moment. |
| 79-41-4 | Methacrylic acid | 2-Propenoic acid, 2-methyl- | |||||
| 97-88-1 | N-Butyl methacrylate | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, butyl ester | |||||
| 103-11-7 | 2-Ethylhexyl acrylate | 2-Propenoic acid, 2-ethylhexyl ester | |||||
| 141-32-2 | Butyl acrylate | 2-Propenoic acid, butyl ester | |||||
| 7534-94-3 | Isobornyl methacrylate | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 1,7,7-trimethylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl ester, exo- | |||||
| 79-10-7 | Acrylic acid | 2-Propenoic acid |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 29 septembre 2018 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 39. |
| Le 23 septembre 2017 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 38. |
Contexte
Trois autres substances (Nº CAS 122-68-9, 24448-20-2 and 43048-08-4) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acrylates et méthacrylates au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour le Nº CAS 122-68-9 sont données dans l'Évaluation préalable pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions établies pour les Nº CAS 24448-20-2 et 43048-08-4 sont données dans l'Évaluation préalable pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
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