Groupe des composés hétérocycliques
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 3 des 7 substances appelées collectivement dans le cadre du PGPC le Groupe des composés hétérocycliques.
Fiche d’information
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des composés hétérocycliques | 100-97-0 | Méthenamine | Méthenamine | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 110-91-8 | Morpholine | Morpholine | |||||
| 4174-09-8 | Sans objet | 2,4-Dihydro-4-[(5-hydroxy-3-méthyl-1-phényl-1H-pyrazol-4-yl)méthylène]-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 8 juin 2019 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 2. |
| Le 11 novembre 2017 | Publication et début de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable [incluant des activités de suivi pour l’éthylènethio-urée (ETU) et Nº CAS 4174-09-8]. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 45. |
Contexte
Une autre substance, l'ETU (Nº CAS 96-45-7), a été intégrée dans l'Ébauche de l'évaluation préalable pour le Groupe des composés hétérocycliques. Afin de mieux s'aligner sur la réévaluation de certains pesticides, il a par la suite été retirée de ce groupe et a été évalué dans une évaluation préalable finale distinct. Pour plus de renseignements sur l’ETU, visitez le page Web pour l’éthylènethio-urée.
Trois autres substances (Nºs CAS 132-65-0, 28984-69-2 et 68909-18-2) ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des composés hétérocycliques au début de la troisième phase du PGPC. Par d'autres méthodes, il a été déterminé ultérieurement que ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et pour l'environnement. Les conclusions établies pour ces 3 substances se trouvent dans l'Évaluation préalables finale pour les substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances.
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