ARCHIVÉE - Évaluation formative de l’Initiative canadienne de vaccin contre le VIH

Annexe C : Liste des documents relatifs à l’ICVV

L’équipe d’évaluation a examiné les principaux documents sur les programmes et le contexte, le mandat et les priorités liés à l’ICVV.

1) Découverte et recherche sociale de l’ICVV

• Subventions d’équipe émergente : découverte du vaccin contre le VIH/sida et recherche sociale (appel de demandes sur le site Web des IRSC)
• Subventions Catalyseur (appel de demandes sur le site Web des IRSC), décisions de financement relatives aux subventions Catalyseur
• Subventions d’équipe pour la recherche sur le vaccin contre le VIH de l’ICVV – établissement de partenariats
• Forum, octobre 2008, Afrique du Sud, observations préliminaires lors du Forum sur l’établissement de partenariats dans le cadre de l’ICVV
• Annonce d’une possibilité de financement
• Subventions de fonctionnement : Annonce des priorités à l’automne 2008

2) Capacité de fabrication à l’échelle expérimentale de lots destinés à des essais cliniques dans le cadre de l’ICVV

• Documents sur la consultation préalable relative à l’installation, invitation à présenter une demande sur le Web concernant la consultation sur l’installation
• Installation pilote de l’ICVV pour la fabrication au Canada à l’échelle préindustrielle d’un vaccin contre le VIH destiné à des lots pour la tomographie par ordinateur – Gestion de projet - Séance d’information à l’intention du SMAP le 11 mars 2009
• Version du 8 décembre 2008 du plan et du calendrier du projet
• Note de service au comité directeur interministériel de l’ICVV concernant l’installation du projet pilote
• Formulaire de la lettre d’intention du gouvernement du Canada et de la Fondation Bill et Melinda Gates en vue d’une installation pour le projet pilote (15 avril 2008)
• Formulaire de l’invitation à présenter une demande du gouvernement du Canada et de la Fondation Bill et Melinda Gates en vue d’une installation pilote (15 avril 2008)
• Lettre d’intention relative à l’annonce d’une possibilité de financement
• Demande en vue du 10 novembre 2008, plus les exigences
• Projet d’installation de l’ICVV
• Comptes rendus de décision de 2008 : 4 septembre, 12 septembre, 8 octobre, 22 octobre, 29 octobre, 12 novembre, 5 décembre
• Comptes rendus de décisions de 2009 : 19 janvier, 16 février 2009, 11 mars
• Trousse sur l’installation – contient une chemise comprenant divers renseignements. La trousse contient le procès-verbal de la réunion du comité directeur interministériel (portant particulièrement sur l’installation)

3) Renforcement de la capacité de procéder à des essais cliniques et réseaux dans le cadre de l’ICVV

• Note sur le concept en vue du volet sur le renforcement de la capacité relative aux essais cliniques et les réseaux dans le cadre de l’ICVV
  (26 novembre 2008)

4) Questions stratégiques et réglementaires relatives à l’ICVV, dimensions communautaire et sociale

• Note sur le concept relatif à l’élaboration de règlements durables afin d’accélérer l’accès aux vaccins contre le VIH dans les pays en ayant le plus besoin
• Dossier de présentation sur le financement de l’élaboration de la politique et de la participation de la collectivité (11 février 2008)
• Fonds des initiatives communautaires de l’ICVV - état de l’invitation à présenter une demande (trois puces – 12 janvier, 13 mars et mars 2009)
• Invitation à présenter des demandes relatives aux initiatives communautaires (juin 2008)
• Deux rapports sur les subventions (produits) : 
  • Technical and Financial Report of the AAVP Ethics, Law and HR Collaborating Centre (8 septembre 2008 – 31 mars 2009)
  • Report from UNAIDS to Health Canada (Genève, 15 décembre 2008)
    • Impartitions de Santé Canada :
  • Overview of the Canadian Patent Landscape of HIV Vaccine-Related Technologies (novembre 2007)
  • Intellectual Property Management and HIV vaccine-related technologies (juillet 2007)
    • Impartitions de l’ASPC :
  • Guide des bonnes pratiques de participation aux essais de méthodes biomédicales de prévention du VIH (GBP) : un plan de consultation à l’intention du Canada  (31 mars 2009)
  • Dossier de présentation sur le Policy Agenda (achevé en avril 2009, et tableau sommaire)
  • Examen de la littérature : Potential Synergies Between HIV Vaccines, Microbicides and Pre-Exposure Prophylaxis (31 mars 2009)
  • Considerations Regarding Global Access in the Context of the Canadian HIV Vaccine Initiative (avril 2008)
  • Integration and Collaboration on the CHVI (25 mars 2008)
  • A Partnership Framework for the CHVI, seconde version préliminaire (15 juin 2008)
  • CHVI draft interview guide for PPPs (sans date)

5) Planification, coordination et évaluation

• Overview deck of the CHVI   - février 2009
• Procès-verbaux du comité directeur interministériel :
  • Procès-verbaux de 2008 : 28 janvier, 9 mai, 29 septembre, 21 octobre, 29 octobre
  • Procès-verbaux de 2009 : 27 janvier, 17 mars
    • Mandat du comité directeur interministériel (28 janvier 2008)
• le CGRR et le CVAR de l’ICVV

Groupe de travail sur les communications de l’ICVV :

• Résumé des résultats de 2007 : 13 novembre, 27 novembre, 11 décembre
• Résumé des résultats de 2008 : 8 janvier, 23 mars
• Progrès réalisés par l’ICVV d’octobre 2008 à la fin de janvier 2009
• Participations aux conférences + tous les documents élaborés pour chacune.
• Premier rapport annuel 2007-2008 (version du 2 février 2009)
• Rapport annuel 2008-2009 de l’ICVV  (version du 30 mars 2009)
• Plan de communication de l’ICVV - mars-juillet 2009 (première version)
• Stratégie de communication de l’ICVV (4 mars 2009)
• Site Web de l’ICVV

Documents relatifs aux consultations et aux partenariats

• Consultations sur les programmes de financement de l’ICVV (du 10 au 12 février 2008)
• IPM : séance d’échange d’information (IPM – 27 janvier 2009), résumé de la rencontre entre le ministre et IPM le 4 août à Mexico
• IAVI – Résumé de la rencontre entre le ministre et l’IAVI (4 août 2008 à Mexico); résumé de la séance d’échange d’information - 12 février 2009 à Ottawa; résumé de la rencontre entre l’IAVI et le personnel de l’ICVV le 4 août à Mexico
• Entreprise mondiale pour un vaccin contre le VIH: subvention (16 février 2009 – 31 janvier 2010); résumé de la rencontre avec l’Entreprise mondiale pour un vaccin contre le VIH le 16 janvier 2009; résumé de la rencontre et note sur la rencontre avec l’Entreprise mondiale pour un vaccin contre le VIH le 26 novembre 2008; résumé de la rencontre entre le ministre et l’Entreprise mondiale pour un vaccin contre le VIH le 5 août 2008 à Mexico; résumé de la téléconférence du 20 juin 2008 entre Frank, l’ICVV et l’Entreprise mondiale pour un vaccin contre le VIH; domaines de collaboration possibles (courriel de Steven le 20 juin 2008); lettre de félicitations adressée à l’Entreprise mondiale pour un vaccin contre le VIH le 21 décembre 2007.
• Cadre des partenariats, participation et liens
• Dossier de présentation du 19 mars 2009 : les services et organismes de l’ICVV et du CRDC : relations de travail proposées
• Compte rendu de voyage – délégation de l’ICVV - Washington et Philadelphie du 13 au 15 janvier 2009
• Dossier de présentation de février 2009 à l’intention des représentants de l’AAVP à New York – Aperçu de l’ICVV
• Cadre de l’établissement de partenariats et de la participation des intervenants de l’ICVV (janvier 2009 – approuvé par le directeur général du comité directeur)
• Projet de protocole d’entente entre le Bureau de vaccin contre le VIH et la DPBTG (révisé en avril 2009), document de conception Formalizing Avaref into Avaren for Discussion (7 janvier 2009)
• Procès-verbal – Forum des partenaires nationaux et de l’ASPC – 16 avril 2008 à Ottawa – procès-verbal d’une page énumérant ce que l’ICVV a fait à la réunion)
• 8 janvier 2008 – dossier de présentation de l’ICVV à l’intention du réseau de santé publique
• Dossier de présentation de l’ICVV du 28 janvier 2008 à l’intention du Conseil national autochtone sur le VIH/sida
• Cadre des discussions bilatérales fédérales-provinciales sur les possibilités de collaboration relativement à l’ICVV (9 mai 2008) + lettre du 1er février 2008 de Kerri Irvin Ross (Manitoba) et lettre à cette dernière de Tony Clement + lettre du 4 janvier 2008 de George Abbott (ministre de la Santé de la Colombie-Britannique) au ministre Clement.
• Protocole d’entente entre la Fondation Bill et Melinda Gates et le gouvernement du Canada
• Impartitions du Bureau de vaccin contre le VIH (ASPC)
• Journée de réflexion sur le renforcement de l’esprit d’équipe du Bureau de vaccin contre le VIH – 8 avril 2008
• Dossier de présentation de la 15e Conférence sur la santé internationale à Ottawa du 26 au 28 octobre
• Compte rendu de la téléconférence sur l’installation de l’ICVV avec la Fondation Bill et Melinda Gates F (le 1er décembre 2008 et le 5 mai 2008)
• Procès-verbal et résumés des réunions avec la Fondation Bill et Melinda Gates
• Ordres du jour et procès-verbaux du sous-comité sur la collectivité, les politique et la réglementation de l’ICVV