Objectifs de qualité de l’air fondés sur la santé (OQAFS)

Les objectifs de qualité de l’air fondés sur la santé permettront de déterminer les niveaux d’exposition sécuritaires des polluants atmosphériques extérieurs préoccupants pour la santé humaine.

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Dans le cadre du Système de gestion de la qualité de l’air, les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux collaborent à la révision et à la mise à jour des Normes canadiennes de qualité de l’air ambiant (NCQAA). Il existe des NCQAA pour quatre principaux polluants de l’air extérieur :

• l’ozone (O₃);
• le dioxyde de soufre (SO₂);
• le dioxyde d’azote (NO₂);
• les particules fines (PM_2.5).

Les NCQAA ont été élaborées dans le but de protéger la santé humaine et l’environnement.

En plus des NCQAA, Santé Canada élabore des objectifs de qualité de l’air fondés sur la santé (OQAFS), car d’autres polluants présents dans l’air extérieur peuvent être nocifs pour la santé humaine.

Les OQAFS:

• ne tiennent compte que des risques pour la santé;
• peuvent être mis en œuvre en fonction du contexte et des besoins;
• sont mis en place sur une base volontaire par les intervenants, dont les provinces et les territoires;
• sont développés pour des scénarios d’exposition à court et à long terme;
• représentent les niveaux d’exposition les plus élevés qui correspondent à des concentrations de polluants de l’air extérieur sécuritaires;
• aideront tous les niveaux de gouvernement et les autres partenaires à gérer la qualité de l’air.

Santé Canada utilise les OQAFS pour évaluer les risques pour la santé. En comparaison, les NCQAA représentent l’engagement du gouvernement à améliorer continuellement la qualité de l’air partout au pays, en prenant en compte les effets sur la santé, les effets environnementaux, la faisabilité et l’aspect réalisable dans l’élaboration de ces normes.

Nous mènerons des consultations publiques sur les OQAFS avant de les finaliser et de les publier.

Processus de hiérarchisation des polluants de l’air extérieur

Santé Canada a consulté des partenaires fédéraux, provinciaux, territoriaux, municipaux et d’autres partenaires qui veillent à la qualité de l’air afin de cerner les polluants pour lesquels des OQAFS devraient être élaborés en priorité. Ce processus comportait trois étapes :

1. Dresser l’inventaire des polluants considérés comme des candidats à l’élaboration d’OQAFS

   Santé Canada a créé une liste des polluants atmosphériques candidats en compilant :

   • les polluants atmosphériques déterminés à l’échelle internationale comme des candidats prioritaires potentiels;
   • les polluants couramment rejetés ou mesurés dans l’air extérieur au Canada.

2. Hiérarchiser en fonction du risque pour la santé

   Santé Canada a évalué et classé les polluants atmosphériques candidats selon :

   • les préoccupations pour la santé humaine;
   • le risque d’exposition dans l’air extérieur au Canada.

3. Sélectionner les candidats finaux

   À la suite de consultations avec les gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux et municipaux et d’autres partenaires qui veillent à la qualité de l’air, Santé Canada a sélectionné un groupe de polluants pour lesquels des OQAFS devraient être élaborés en priorité. Ces polluants atmosphériques sont :

   • l’arsenic;
   • le benzène;
   • le formaldéhyde;
   • le monoxyde de carbone;
   • les PM₁₀, c’est-à-dire des particules d’un diamètre de 10 microns et moins.

Contactez-nous

Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur le processus de hiérarchisation de Santé Canada qui vise à déterminer les polluants pour lesquels des OQAFS devraient être élaborés en priorité, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :

Courriel : air@hc-sc.gc.ca
Numéro de téléphone : 1-833-223-1014 (numéro sans frais)
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