Programme de recherche de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada
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L'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) a mis à jour son programme de recherche. Ce programme a pour objectif d'appuyer le nouveau système d'évaluation d'impact en présentant des recherches et des données probantes liées au domaine de l'évaluation d'impact. La recherche sera désormais menée en recourant à une approche multidisciplinaire.
Les objectifs du programme de recherche sont les suivants :
- Créer et soutenir la recherche en vue de produire des évaluations environnementales de grande qualité. Cela comprend les évaluations servant aux
- évaluations liées au projet
- évaluations régionales
- évaluations stratégiques
- Élargir la communauté des chercheurs orientés sur les évaluations d'impact. Rassembler plusieurs experts, notamment les experts qui étudient
- les impacts sanitaires, socioéconomiques et environnementaux
- la mobilisation des peuples autochtones
- la participation du public
- la durabilité
- l'analyse comparative entre les sexes et la diversité
- Communiquer l'information à tous les groupes qui peuvent bénéficier des recherches récentes. Notamment :
- les membres de l'Agence et les autres ministères fédéraux
- les organisations et les partenaires externes
- les personnes du public
L'Agence propose une stratégie à trois volets pour promouvoir ces objectifs :
- forger des partenariats (p. ex. avec des institutions, des organisations, des gouvernements et d'autres ministères fédéraux)
- financer la recherche sur des sujets ciblés
- diffuser les connaissances
Pour des renseignements sur le financement de la recherche, veuillez consulter notre page de Financement de la recherche sur les évaluations.
Les initiatives visant à éclairer les pratiques exemplaires dans les évaluations environnementales et les évaluations d'impact
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Subvention de synthèse des connaissances – Éclairer les pratiques exemplaires éclairées dans les évaluations environnementales et les évaluations d'impact
L'Agence et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) ont lancé, au printemps 2019, un concours de subventions de synthèse des connaissances (SSC) visant à stimuler la recherche en sciences humaines et sociales qui contribuera à éclairer les pratiques exemplaires liées aux évaluations environnementales et aux évaluations d'impact.
À la suite d'un processus concurrentiel, 13 projets ont reçu une subvention de synthèse des connaissances en septembre 2019. Les subventions s'élevaient à environ 30 000 $ chacune. Elles ont été attribuées aux chercheurs de différentes universités canadiennes et leurs partenaires (p. ex. organismes sans but lucratif). Ces subventions appuient des projets qui synthétisent les recherches existantes sur un large éventail de thèmes interconnectés. Les principaux thèmes sont les suivants :
- Les effets socioéconomiques
- L'analyse comparative entre les sexes plus
- La durabilité
- Les partenariats avec les Autochtones et la mobilisation des Autochtones
- La participation du public et la transparence
- Les évaluations régionales et stratégiques
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le programme de subventions de synthèse des connaissances du CRSH.
La liste ci-dessous présente les résumés des données probantes des 13 projets de recherche financés dans le cadre du partenariat. Les résumés des données probantes sont des versions sommaires de la recherche présentée dans les articles.
- Davantage une promesse qu'une pratique : analyse comparative entre les sexes plus, intersectionnalité et évaluation des impacts
- Détermination de « l'intérêt public » : l'utilisation du critère de l'intérêt public pour les décisions en matière d'infrastructures au Canada
- Enseignements tirés, bonnes pratiques et lacunes cruciales des évaluations environnementales régionales : synthèse de la documentation canadienne et internationale
- Outils d'orientation pour la conduite responsable des entreprises et l'évaluation des impacts dans le secteur de l'extraction : enjeux reliés aux droits de la personne, au genre et à la mobilisation des parties prenantes
- Intégration des impacts socioéconomiques des fermetures de mines dans les évaluations des impacts au Canada
- La santé des populations dans les évaluations des impacts, un examen réaliste : cerner les bonnes pratiques favorisant l'équité dans la détermination de la portée des grands projets de mise en valeur de ressources naturelles et projets d'infrastructure d'envergure
- Élaboration d'une évaluation régionale des impacts menée par des Autochtones et axée sur la durabilité dans la région du Cercle de feu, en Ontario
- Au-delà de la participation et de la répartition : vers un cadre de justice exhaustif pour l'évaluation des impacts
- Suivi, surveillance et gestion adaptative dans les évaluations des impacts
- Au carrefour de l'évaluation de la durabilité, de l'évaluation régionale et stratégique et des partenariats avec les Autochtones
- Évaluation des méthodes d'analyse des impacts économiques utilisées dans le cadre des évaluations environnementales
- Analyse comparative entre les sexes plus : élaboration et mise en application d'un processus d'évaluation des impacts socialement responsable au Canada
- Concrétisation des promesses des évaluations environnementales régionales et stratégiques « intégrées »
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Programme de subventions de développement de partenariat – Promouvoir l'évaluation d'impact sur les systèmes socioécologiques du Canada
L'Agence collabore avec les universités à une initiative de recherche. Cette initiative est appelée Advancing Impact Assessment for Canada's Socio-Ecological Systems (Promouvoir l'évaluation d'impact sur les systèmes socioécologiques du Canada).Dans ce cadre, nous avons établi un partenariat avec le Dr Debra Davidson, de l'Université de l'Alberta, et le Dr Ian Stewart, de l'Université de King's College.
Cette initiative permettra de :
- susciter l'intérêt des chercheurs canadiens en sciences humaines pour l'évaluation d'impact en encourageant la création d'un réseau d'expertise et de dialogue sur l'évaluation d'impact (en anglais seulement) ;
- examiner le domaine de l'évaluation d'impact au Canada au moyen d'une analyse multidisciplinaire d'études de cas (en anglais seulement) d'évaluation d'impact antérieures ;
- créer un espace de réflexion sur les défis contemporains et les opportunités pour l'évaluation d'impact au Canada au moyen de webinaires (en anglais seulement) interactifs ;
- souligner les contributions des universitaires et des praticiens canadiens à la littérature universitaire et la littérature grise sur l'évaluation d'impact ;
- Élargir la communauté des chercheurs en évaluation d'impact afin d'inclure un large éventail de chercheurs, notamment en sciences sociales et humaines ; et
- Permettre la collaboration entre les disciplines et favoriser un dialogue plus large entre les milieux académiques, non académiques et les secteurs publics et privés.
Le but est de jeter un pont entre les domaines des sciences naturelles et de l'ingénierie et ceux des sciences sociales et des sciences humaines ce qui permettrait des analyses plus complètes et exactes des effets. Cette initiative a été financée conjointement par l'Agence et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) par l'entremise du programme de Subventions de développement de partenariat du CRSH.
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Projets de recherche ciblés
Les projets de recherche ciblés comprennent des projets de recherche à petite échelle et des ateliers. Ces activités visent souvent à répondre aux besoins immédiats de l'Agence en matière de politique et d'exigences opérationnelles.
Chaque année, l'Agence attribue des fonds aux projets de recherche et d'atelier. Ces projets soutiennent le travail mené avec nos partenaires, soit d'autres institutions ainsi que des chercheurs et des experts en évaluation d'impact.
En 2022-2023, l'Agence a financé les projets et activités de recherche suivants :
- Méthodes qualitatives pour la nouvelle génération d'évaluations d'impact [PDF - 19 993 ko]
- Intégrer les impacts sociaux dans l'évaluation des effets cumulatifs : enseignements tirés et pratiques exemplaires
- Inspirer le Changement : Guide à l'usage des collectivités et des militants pour les analyses intersectionnelles comparatives entre les sexes et les évaluations d'impact intersectionnelles au Canada [PDF - 11 076 ko]
- Évaluation d'impact et appels à la justice concernant les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées [PDF - 4 990 ko]
- Pratiques exemplaires en matière de diversité, d'équité et d'inclusion pour les grands projets : L'industrie pétrolière offshore de Terre-Neuve-et-Labrador [PDF - 543 ko]
- Mesures d'atténuation et d'amélioration des effets sanitaires, sociaux et économiques
- Évaluation de la biodiversité en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact [PDF - 1 752 ko]
- Queers, Placards et camps d'hommes : Établir des bases pour comprendre les répercussions des grands projets d'infrastructure et d'exploitation des ressources naturelles sur les communautés 2ELGBTQQIA+ et les autres communautés marginalisées [PDF - 1 265 ko]
En 2021-2022, l'Agence a financé les projets et activités de recherche suivants :
- Opérationnaliser l'évaluation d'impact dirigée par les Autochtones [PDF - 1 748 ko]
- Détermination de l'intérêt public dans les études d'impact : Un cadre d'évaluation à comptes multiples [PDF - 886 ko]
- L'intelligence artificielle : promouvoir les programmes de conformité, d'application de la loi et de suivi environnemental [PDF - 1 118 ko]
- Forte mobilisation, solides résultats : Un guide sur les indicateurs de mobilisation [PDF - 2 165 ko]
- Connaissance, perception et application de la hiérarchie des mesures d'atténuation chez les fonctionnaires des agences fédérales canadiennes de réglementation et de gestion des ressources [PDF - 1 844 ko]
En 2020-2021, l'Agence a financé les projets et les activités de recherche suivantes :
- Au-delà de la santé mentale [PDF - 3 800 ko]
- Mieux-être mental des Autochtones et développement des grands projets : orientation pour les professionnels de l'évaluation d'impact et les collectivités autochtones [PDF - 2 211 ko]
- Améliorer la prise en compte des éléments sanitaires, sociaux et économiques dans l'évaluation des effets cumulatifs au Canada [PDF - 12 mo]
- Intégration de l'évaluation d'impact sur la santé dans le processus d'évaluation d'impact plus large [PDF - 795 ko]
- Évaluation des impacts des changements environnementaux sur la santé mentale [PDF - 717 ko]
- Vers une recherche éthique dans l'évaluation d'impact sur la santé [PDF - 605 ko]
- Examen de l'évaluation des effets positifs [PDF - 1 029 ko]
En 2019-2020, nous avons financé les projets de recherche et les ateliers suivants :
- Les femmes autochtones et l'évaluation d'impact. L'Association des femmes autochtones du Canada. [PDF - 2 472 ko]
- Études de cas sur l'intégration du savoir autochtone et de la science dans les évaluations d'impact. Two Worlds Consulting. [PDF - 2 004 ko]
- Atelier sur l'évaluation stratégique en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact. Agence d'évaluation d'impact du Canada. [PDF - 620 ko]
- Rapport sur l'échange meilleurs cerveaux : résultats sur la santé mentale et l'évaluation d'impact. Direction des sciences, de l'application des connaissances et de l'éthique, Instituts de recherche en santé du Canada, en collaboration avec l'Agence d'évaluation d'impact du Canada [PDF - 831 ko]
- Suivi et surveillance dans le cadre d'une évaluation d'impact : Synthèse des connaissances et des pratiques. Bram F. Noble. [PDF - 2 485 ko]
- Préparation à l'ACS+ dans l'industrie minière canadienne : Une étude de base. Oxfam Canada. [PDF - 613 ko]
- Méthodes d'analyse du cycle de vie sociale en application de la Loi sur l'évaluation d'impact. Catherine Benoit Norris, New Earth. [PDF - 1 828 ko]
En 2018-2019, l'Agence a financé les activités de recherche suivantes :
- Analyse de la diversité et de la sexospécificité dans l'évaluation d'impact. Heidi Walker, Maureen G. Reed et Bethany Thiessen. [PDF - 1 283 ko]
- Renforcement des évaluations d'impact pour les femmes autochtones. L'Institut canadien de recherches sur les femmes. [PDF - 1 706 ko]
- Table ronde de spécialistes sur l'analyse comparative entre les sexes plus lors de l'évaluation d'impact. Agence d'évaluation d'impact du Canada. [PDF - 742 ko]
- Évaluation des impacts sociaux des processus d'évaluation environnementale s'appliquant au Nunavik. Secrétariat international francophone pour l'évaluation environnementale (SIFÉE). [PDF - 1 024 ko]
- Bonnes pratiques en matière d'évaluation des impacts sociaux. Golder Associates Ltd. [PDF - 1 650 ko]
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Financement supplémentaire – Recherche dans le domaine de l'évaluation d'impact
L'Agence a conclu un partenariat avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en octobre 2021. Grâce à ce partenariat, l'Agence peut offrir une aide financière aux bénéficiaires de bourses du CRSNG qui entreprennent des recherches liées au domaine de l'évaluation d'impact.
Cette initiative vise à appuyer le nouveau système d'évaluation d'impact en fournissant des recherches et des données probantes liées au domaine de l'évaluation d'impact, à établir des partenariats et à diffuser les connaissances.
Il s'agit d'une aide financière complémentaire, car elle peut être accordée à des bénéficiaires actuels d'une bourse du CRSNG aux cycles supérieurs (c.-à-d. des étudiants à la maîtrise ou au doctorat) ou au niveau postdoctoral (c.-à-d. des bénéficiaires d'une bourse qui sont titulaires d'un doctorat).
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