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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 07/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 07/25, 2025-03-17

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑996‑8789

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3013-0 Aliénation de matériel

Mineure
  • Modifications mineures aux sections 2, 3 et 5 ;
  • Mise à jour de la section de référence.
5017-0 Santé mentale et bien-être

Majeure
  • La modification du titre;
  • L'ajout de la section Définitions et de la section Conséquences ;
  • Mise à jour de l'autorité approbatrice de Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaires) (SMA(RH-Mil)) à Chef du personnel militaire (CPM) ;
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements de Direction de la politique de santé (D Pol San) à Centre de réponses administratives (CRA) ;
  • Un amendement à la section 3;
  • Mise à jour de la section Autorité et de la section Références.
5017-1 Prévention, intervention et postvention du suicide Nouvelle
  • Cette nouvelle DOAD définit la politique et fournit aux officiers et aux militaires du rang des CAF des principes généraux et des directives en matière de prévention du suicide.

Détails de la page

2025-03-17