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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 01/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 01/25, 2025-01-10

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .

Numéro                            Repérer le document Motif de la modification                          Raison
3009-0 Qualité des matériels et des services Majeure
  • La section des demandes des renseignements remplacée par :
    • Directeur général - Systèmes de matériel et chaîne d’approvisionnement (DGSMCA) (pour la politique)
    • Directeur - Assurance de la qualité (DAQ) (pour le service et la livraison)
  • L’ajout de la section des définitions et du paragraphe Conséquences;
  • Un amendement à la section de l’orientation de la politique;
  • Mise à jour du tableau des autorités et de la section des Références.
3009-1 Gestion de la qualité Annulée
  • Annulée et remplacée par DOAD 3009-0.
3009-2 Assurance officielle de la qualité (AOQ) Annulée
  • Annulée et remplacée par DOAD 3009-0. 
5039-2 Langues officielles en milieu de travail

Nouvelle
  • Cette nouvelle DOAD définit les droits et obligations liés à l’utilisation des LO au sein du MDN et des FAC qui sont établis par la Charte canadienne des droits et libertés, la LLO et les règlements, politiques et directives applicables.

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