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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 07/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 07/25, 2025-03-17

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑996‑8789

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
3013-0 Aliénation de matériel

Mineure
  • Modifications mineures aux sections 2, 3 et 5 ;
  • Mise à jour de la section de référence.
5017-0 Santé mentale et bien-être

Majeure
  • La modification du titre;
  • L'ajout de la section Définitions et de la section Conséquences ;
  • Mise à jour de l'autorité approbatrice de Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaires) (SMA(RH-Mil)) à Chef du personnel militaire (CPM) ;
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements de Direction de la politique de santé (D Pol San) à Centre de réponses administratives (CRA) ;
  • Un amendement à la section 3;
  • Mise à jour de la section Autorité et de la section Références.
5017-1 Prévention, intervention et postvention du suicide Nouvelle
  • Cette nouvelle DOAD définit la politique et fournit aux officiers et aux militaires du rang des CAF des principes généraux et des directives en matière de prévention du suicide.

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