Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 10/25
Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)
Avis de modification 10/25, 2025-05-20
Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .
Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
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3014-0 | Carburants et lubrifiants | Majeure |
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3014-2 | Approvisionnement et rapports sur les carburants et lubrifiants | Nouvelle |
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5030-0 | Transition à la vie civile | Nouvelle |
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