Partie 2– Intervention immédiate des FAC

Sous l’impulsion de l’opération HONOUR, l’intervention immédiate des FAC au problème d’inconduite sexuelle s’est traduite par plusieurs initiatives dans les quatre lignes d’effort, notamment :

• développer une capacité de soutien pour les personnes affectées, y compris la mise sur pied du CIIS;
• accroître la sensibilisation au problème d’inconduite sexuelle dans les FAC et aux attentes de l’institution à l’égard des comportements et attitudes de ses membres;
• adopter une attitude plus ferme, c’est-à-dire s’attendre à ce que les dirigeants militaires à tous les niveaux soient vigilants pour repérer les situations d’inconduite sexuelle et y répondent avec diligence, tant pour les victimes que les délinquants;
• mettre au point et utiliser un nouveau système de suivi national personnalisé qui brosserait régulièrement pour les FAC un tableau du problème;
• évaluer le contenu et la prestation de la formation et de l’éducation des FAC concernant l’inconduite sexuelle, un domaine qui continue d’être amélioré pendant la mise en œuvre;
• entamer un programme de recherche exhaustif et récurrent afin de mieux comprendre à court, à moyen et à long terme la portée et la prévalence du problème dans les FAC.

Impératifs divergents

Le rapport de la REE indiquait clairement que le problème d’inconduite sexuelle dans les FAC exigeait une solution recherchée, en raison de la taille et de la portée des FAC et de la nature complexe du problème. Le correctif devait être multidimensionnel, spécialement adapté à la situation particulière des FAC. Pour trouver une telle solution, il fallait auparavant mener des recherches approfondies, établir des liens de collaboration et effectuer des travaux de conceptualisation et d’élaboration, ce qui prend du temps.

Par ailleurs, il était tout aussi évident que les membres des FAC continuaient d’être victimes d’inconduites sexuelles à mesure que le temps passait. Pour les victimes et leurs proches, la perspective d’attendre une solution jusqu’à la fin des travaux préparatoires était intolérable. Ils souffraient et avaient besoin que leur situation change rapidement – il fallait que les comportements malveillants prennent immédiatement fin et que les victimes aient accès à un meilleur soutien pour contrer le tort déjà causé.

Intervention immédiate et délibérée

La pression créée par le besoin d’agir à la fois rapidement et lentement (immédiatement, mais délibérément) – a façonné dès le début l’opération HONOUR. L’intervention immédiate porte bien son nom : il s’agit d’une série de décisions et de mesures prises rapidement, afin de freiner le comportement délinquant et d’améliorer les soins et le soutien aux victimes. Parallèlement, une série d’impératifs à long terme, comme la modernisation de la politique, serait élaborée et mise en œuvre afin d’établir les conditions d’un changement de culture durable avant de l’institutionnaliser à l’échelle des FAC. L’opération HONOUR continue de mettre l’accent sur l’intervention immédiate et le changement à long terme.

Cette intervention, tout comme celle des premiers intervenants qui arrivent sur les lieux d’un incendie, a visé en priorité à atténuer les effets sur la vie des membres. Bien qu’ils combattent rapidement l’incendie pour l’empêcher de se propager, les pompiers ont pour premier objectif de faire sortir toute personne en danger. Une fois que les gens sont en sécurité, tous les efforts sont déployés pour éteindre l’incendie de façon permanente.

La même approche s’applique à l’opération HONOUR. La priorité à court terme est de fournir du soutien aux personnes affectées par l’inconduite sexuelle et de prendre des mesures à l’égard des auteurs d’inconduite sexuelle. En même temps, l’intervention délibérée à beaucoup plus long terme, qui suscitera le changement d’attitude durable nécessaire pour éliminer l’inconduite sexuelle, est petit à petit définie, mise en œuvre et évaluée.

Rôle des dirigeants

La clé de cette approche à deux volets (l’intervention immédiate et le changement de culture délibéré), est le rôle que tous les dirigeants doivent jouer, en particulier les dirigeants subalternes dont le bon leadership, généralement, a un effet profond. S’il est vrai qu’une méthode dirigée, descendante et, dans une large mesure, axée sur la discipline puisse provoquer un changement de comportement rapide, comme ce fut le cas semble-t-il au début de l’opération HONOUR, il faut reconnaître que dans les faits, un changement de culture durable ne peut être imposé par des ordres et des sanctions.

Le changement à long terme de la culture dépend plutôt de la capacité du leadership militaire dans l’ensemble de l’organisation de :

• convaincre les membres de la nécessité d’effectuer un changement de culture;
• permettre aux membres de comprendre ce changement et ses répercussions personnelles et institutionnelles;
• fournir d’autres modèles comportementaux pour remplacer les comportements désuets et nuisibles qui entravent le changement souhaité;
• susciter la confiance à l’égard de ce changement en soulignant les nouvelles valeurs, principalement en donnant l’exemple, et en faisant preuve de vigilance et de diligence à l’égard des situations d’inconduite sexuelle;
• encourager les membres des FAC à incarner ce changement à mesure que les nouvelles valeurs se répandent dans leur milieu professionnel de tous les jours;
• en fin de compte, amener les membres à s’habituer à ces valeurs pour qu’elles deviennent les nouvelles normes de comportement et d’attitude.

Ainsi, bien qu’il ait été reconnu que le leadership stratégique devait à la fois donner l’exemple et donner le ton, en plus de créer les conditions nécessaires pour catalyser le changement de culture, il est clair que les hommes et les femmes des FAC seront le véritable arbitre de la réussite du changement. Ils y adhéreront, l’accepteront sans y participer activement parce qu’ils ne sont pas personnellement affectées, ou ils le rejetteront. De plus, les membres qui sont à la base de l’organisation sont plus susceptibles de se tourner vers leurs dirigeants immédiats – ceux à qui ils font implicitement confiance en matière de sécurité et de bien-être – pour décider s’ils acceptent et incarnent ou non le changement.

Approche opérationnelle

L’approche opérationnelle adoptée pour lutter contre l’inconduite sexuelle différait des tentatives précédentes axées sur l’institution, qui n’ont pas eu d’effet décisif. Une opération militaire est, par définition, agile et capable de s’adapter aux conditions fluides inhérentes à la plupart des environnements opérationnels. Étant donné la difficulté d’éliminer l’inconduite sexuelle dans une organisation à multiples facettes comme les FAC, une approche opérationnelle dynamique était plus susceptible de produire des résultats plus décisifs.

Un ordre d’opération officiel établissant l’opération HONOUR a été donné en août 2015. Cet ordre a été renforcé par quatre ordres fragmentaires, un CANFORGEN et une directive officielle du CEMD sur la rétention des personnes affectées. Les ordres écrits portaient sur de nombreux aspects du problème d’inconduite sexuelle dans les FAC et adaptaient et réorientaient certains éléments de l’opération en fonction des circonstances changeantes.

Dans le cadre d’un effort délibéré visant à façonner et à appuyer le changement à long terme, l’opération HONOUR est fermement ancrée dans la politique de défense de 2017 Protection, Sécurité, Engagement, et institutionnalise ainsi l’engagement de la façon la plus concrète possible.

En dernier lieu, dans l’esprit du changement à long terme, l’opération HONOUR a influé sur plusieurs initiatives législatives en voie de modernisation, dont le projet de loi C-77, déposé en mai 2018, sur la réforme de la justice militaire. Ce projet de loi porte expressément sur les droits des victimes et comprend une déclaration officielle de leurs droits, une description du rôle des agents de liaison avec les victimes, un processus officiel de traitement des plaintes, des directives précises sur les droits des victimes en cour martiale, ainsi que des facteurs relatifs à la détermination de la peine pour les membres des Premières nations.

Intervention immédiate

L’intervention immédiate de l’opération HONOUR avait pour but d’améliorer l’accès et le soutien aux membres des FAC affectées par l’inconduite sexuelle, de réduire les comportements liés à l’inconduite sexuelle et d’accroître la vigilance des dirigeants à tous les niveaux.

Elle reposait sur l’envoi d’un message fort, clair et très visible à tous les membres des FAC. Le CEMD l’a fait avec le lancement de l’opération HONOUR qui a été annoncée en direct sur de nombreux réseaux d’information nationaux, et qui exprimait de façon très claire l’engagement de la haute direction des FAC à éliminer l’inconduite sexuelle.

Cette annonce a été suivie périodiquement d’engagements médiatiques relatifs à l’opération HONOUR, par le CEMD et les hauts dirigeants en son nom pour faire des mises à jour officielles ou répondre à un intérêt particulier. Cette approche proactive a eu des répercussions internes et externes : 1) elle a traduit le souci prédominant des FAC à l’égard des victimes d’inconduite sexuelle et a fait connaître les ressources à leur disposition et les façons d’y accéder; 2) elle a communiqué à tous la détermination continue et sans équivoque des FAC d’éliminer l’inconduite sexuelle de ses rangs; 3) elle a rappelé aux militaires en service les attentes précises qu’avaient et qu’ont les FAC en matière de comportements et d’attitudes associés à l’interaction personnelle, au genre, à l’orientation sexuelle ou aux antécédents.

Ces mesures ont été renforcées par une série d’ordres écrits donnant plus de détails sur l’opération HONOUR et fournissant les directives nécessaires à la mise en œuvre initiale et à l’exécution subséquente. Ceux-ci ont été transmis par le biais de la chaîne de commandement, puis suivis de directives données en personne par le CEMD à ses commandants supérieurs, et répétés à tous les niveaux de l’organisation. L’adjudant-chef des Forces canadiennes a transmis le même message selon la même méthode aux militaires du rang supérieurs, afin d’assurer une communication parallèle dans tout le réseau. Ainsi, ont eu lieu d’un océan à l’autre des séances d’information au cours desquelles les dirigeants ont communiqué à leurs subalternes exactement ce qu’était l’opération HONOUR, pourquoi elle importait et ce qu’on attendait de tous.

Chaque membre des FAC a reçu une carte de poche peu après le lancement de l’opération HONOUR, qui décrivait l’objectif de l’opération, la façon d’accéder à l’information ou au soutien connexe, de signaler un incident et de contribuer activement au changement suscité par l’opération HONOUR. Après la distribution de la carte, les membres ont eu accès à l’application mobile. Le respect dans les FAC, qui constitue une source en ligne unique qui contient portant sur tous les renseignements pertinents concernant l’opération HONOUR, y compris la gamme d’options qui s’offrent à ceux qui ont été témoins d’une situation d’inconduite sexuelle.

Des renseignements supplémentaires au sujet de cette opération ont été diffusés sur un éventail de plateformes, y compris des sites Internet et intranet des FAC et des médias sociaux, des journaux et revues internes nationaux et locaux, ainsi que des capsules et vidéoclips. Enfin, un manuel plus complet que l’application mobile et qui rassemblera en un seul document tous les principaux renseignements et références de l’opération HONOUR est en cours d’élaboration et sera diffusée au début de 2019.

Cette campagne de sensibilisation à l’échelle des FAC portait principalement sur la responsabilité fondamentale qu’a la chaîne de commandement à tous les niveaux de réagir avec fermeté aux situations d’inconduite sexuelle – ce qui, selon le rapport de la REE, ne se produisait pas de façon uniforme au sein des FAC.

La sensibilisation des membres et des dirigeants à l’importance de l’opération HONOUR et aux comportements et attitudes attendus de tous ceux qui portent l’uniforme n’a été qu’un volet de l’intervention immédiate. Un autre volet a consisté à communiquer avec des partenaires internes et externes, notamment des praticiens, chercheurs et mandataires, afin de mieux comprendre le problème et de déterminer la meilleure façon de le régler. Les principaux alliés internationaux du Canada ont été consultés, comme les organisations et institutions nationales ayant des similitudes structurelles avec les FAC (p. ex., Service de police de Vancouver, Service de police de Calgary et Service de police régional de Peel). L’objectif était d’obtenir autant de renseignements que possible d’autres organisations aux prises avec des défis semblables, y compris des pratiques exemplaires, leçons apprises, approches et méthodologies possiblement applicables aux FAC.

L’une des pierres angulaires de l’intervention immédiate dans la foulée de l’opération HONOUR a été l’amélioration rapide du soutien aux victimes d’inconduite sexuelle dans les FAC. En quelques mois seulement, le CIIS a été créé et mis sur pied. Ce centre, une autre première pour les FAC, est indépendant du leadership militaire et peut donc offrir aux victimes des FAC une option de soutien en dehors de la chaîne de commandement. Ainsi, les victimes, de même que d’autres membres des FAC, peuvent consulter anonymement un ou une spécialiste dans le domaine de l’inconduite sexuelle sans lancer un processus de signalement obligatoire. Bien que la gamme préliminaire de services et les heures d’ouverture aient été initialement limitées, la mise sur pied du CIIS a marqué un tournant en ce qui concerne le soutien des FAC aux victimes d’inconduite sexuelle.

Le CIIS a considérablement évolué depuis sa création. Le centre offre maintenant un accès 24/7, et une panoplie de services, notamment des rencontres individuelles, privées et confidentielles avec des conseillers qualifiés qui aident les victimes à explorer les options de soins et de soutien et à faire des choix éclairés. Ces conseillers connaissent le milieu des FAC et ont déjà travaillé avec des victimes de traumatismes sexuels, de harcèlement sexuel et d’autres comportements sexuels inappropriés. Si, à la suite de cette consultation, la victime souhaite avoir accès à d’autres services, le CIIS facilite les démarches.

La création du CIIS et la sensibilisation accrue de la chaîne de commandement aux besoins essentiels des victimes en matière de soutien dès le début du signalement ont accru le niveau global d’information et de conseils fournis. Bien que ces mesures ne représentent qu’une étape du soutien en évolution offert aux victimes d’inconduite sexuelle dans les FAC, elles ont néanmoins assuré aux victimes une plus grande attention et offert plus d’options viables qu’avant la venue de l’opération HONOUR.

L’opération HONOUR a également traité comme priorité immédiate la collecte de données et le suivi des cas d’inconduite sexuelle dans les FAC. Le rapport de la REE a révélé que les FAC avaient une mauvaise compréhension empirique de la prévalence de l’inconduite sexuelle dans leurs rangs, une conclusion qui a par la suite été corroborée par l’enquête de 2016 de Statistique Canada sur l’inconduite sexuelle dans les FAC. Cette dernière a fourni des renseignements importants sur la nature et la portée de l’inconduite sexuelle dans les FAC, y compris le harcèlement sexuel et la discrimination sexuelle. Auparavant, les FAC se fiaient à une perspective très fragmentaire de la question et agissaient par inférence et extrapolation.

Pour combler cette lacune, le protocole de suivi de l’inconduite sexuelle dans les FAC a été complètement remanié, ce qui a mené à la création récente du système de suivi et d’analyse de l’opération HONOUR, ou SSAOPH, qui a atteint sa capacité opérationnelle initiale le 1er octobre 2018. Ce système permettra de suivre et de gérer plus efficacement l’information sur l’inconduite sexuelle au sein des FAC, et d’en brosser un portrait plus clair. Cependant, même une fois entièrement mis en œuvre, ce système continuera de compter sur la volonté des membres de faire rapport et sur la qualité des données entrées.

Une fois parvenu à maturité, le SSAOPH, ainsi que plusieurs autres bases de données^{Note de bas de page 1} permettront au leadership stratégique des FAC d’être beaucoup plus sensibilisé à la situation de l’inconduite sexuelle à mesure qu’elle évolue, ce qui permettra au CEMD et aux hauts dirigeants d’ajuster rapidement les paramètres de l’opération HONOUR au vu des tendances actuelles et émergentes.

La formation et l’éducation ont été des éléments clés de l’intervention précoce de l’opération HONOUR. Sachant que la sensibilisation à elle seule n’était probablement pas suffisante pour modifier les comportements, et éventuellement les attitudes, une analyse des besoins en formation a été menée. Cette dernière, même s’il y manquait de l’expertise et des conseils externes, comme l’indique le rapport du BVG, a porté sur l’ensemble du spectre de l’éducation des FAC, depuis l’instruction initiale des recrues jusqu’au perfectionnement professionnel avancé, et a donné lieu à l’intégration de l’opération HONOUR aux programmes d’éducation et de formation dans l’ensemble des FAC.

Deux produits de formation clés ont été élaborés pour combler les lacunes cernées dans l’examen. Le premier était une trousse de formation sur l’intervention des témoins. Cette trousse de formation rapide vise à réaffirmer la compréhension qu’ont les membres des FAC des normes institutionnelles de comportement et d’attitude en matière d’inconduite sexuelle, et encourage le comportement approprié. Comme son nom l’indique, l’accent était mis en grande partie sur la mobilisation des témoins, considérée comme étant la clé pour modifier rapidement les comportements délinquants. Il s’agit d’une approche de formation qui a également cours dans d’autres institutions canadiennes.

Cette formation a rapidement été élaborée et mise en œuvre dans l’ensemble des bases et escadres des FAC; elle est également dispensée au personnel déployé à l’étranger, dans le cadre de l’intervention immédiate des FAC. La formation est obligatoire pour tout le personnel.

Sans aucune confirmation indépendante pour l’instant, la formation sur l’intervention des témoins semble avoir contribué à la sensibilisation des membres à l’égard de l’opération HONOUR.

Le deuxième résultat de l’examen de la formation sur l’inconduite sexuelle a été créé et mis en œuvre par l’atelier Respect dans les FAC. Cet atelier, présenté dans un format interactif dynamique par des personnes dûment formées, propose une perspective approfondie des attentes et normes en matière de comportement et d’attitude des institutions. Comme dans le cas de la trousse de formation sur l’intervention des témoins, l’atelier est en cours de perfectionnement en fonction de son évolution. Toutefois, même dans sa forme initiale, il représentait une amélioration importante par rapport au contenu de formation offert aux membres des FAC avant le rapport de la REE, et a fait une différence positive dans l’intervention immédiate.

Le dernier élément de l’intervention immédiate dans la foulée de l’opération HONOUR a été l’effort de recherche considérable lancé par le Directeur général – Recherche et analyse (Personnel militaire) (DGRAPM). La quantité considérable de renseignements précieux qui a été produite peut apporter aux dirigeants une bien meilleure compréhension du problème, bien qu’il demeure difficile de veiller à ce que ce matériel soit communiqué efficacement. Cette recherche a été ponctuée par l’introduction des enquêtes récurrentes de Statistique Canada sur l’inconduite sexuelle à l’échelle des FAC, dont la première a été menée en 2016. Cette enquête vise à fournir aux FAC des points de données pan-institutionnels complets sur un cycle de deux ans, ce qui leur permet de suivre les progrès de l’opération HONOUR en matière d’élimination d’inconduite sexuelle. Les résultats de la deuxième édition du sondage à l’échelle des FAC seront publiés au printemps 2019.