Groupe des acides gras et dérivés
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette ébauche d'évaluation préalable porte sur 9 de 16 substances appelées collectivement le Groupe des acides gras et dérivés.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom dans la LIS | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion proposée d'après les critères de l'article 64 criteria | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des acides gras et dérivés | 112-38-9 | acide undécylénique | Acide undéc-10-énoïque | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Aucune n'est prévue pour le moment |
| 463-40-1 | Acide α-linolénique (AAL) | Acide linolénique | |||||
| 8001-20-5 | huile d'abrasin | Huile de Canton | |||||
| 61790-12-3 | s/o | Acides gras de tallöl | |||||
| 61790-44-1 | tallate de potassium | Acides gras de tallöl, sels de potassium | |||||
| 90028-66-3 | huile d'onagre | Onagre, Oenothera biennis, ext. | |||||
| 68937-90-6 | s/o | Trimères d'acides gras en C18 insaturés | |||||
| 61788-89-4 | s/o | Dimères d'acides gras en C18 insaturés | |||||
| 92044-87-6 | cocoate d'éthylhexyle | Esters 2-éthylhexyliques d'acides gras de coco |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 1 août 2020 | Publication de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 154, Nº 31. |
| Le 18 août 2018 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, Nº 33. |
Contexte
Sept autres substances ont été identifiées comme faisant partie du Groupe des acides gras et dérivés au début de la troisième phase du PGPC.
Une des 7 substances (No CAS 8002-65-1) était incluse dans l'ébauche d'évaluation préalable du groupe des acides gras et dérivés publiée le 18 août 2018. Toutefois, selon d'autres renseignements obtenus, cette substance UVCB (substance de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques) nécessite une évaluation approfondie. Celle-ci sera présentée dans une évaluation préalable distincte.
Quatre de ces 7 substances [Nº CAS 68139-89-9, 53980-88-4, 68647-55-2 et numéro d'identification confidentielle de la Liste intérieure des substances (LIS) 11556-0] ont été par la suite identifiées comme étant peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement, par d'autres approches. La conclusion pour Nº CAS 68139-89-9 est fournie dans l'Évaluation préalable finale des substances jugée comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Les conclusions pour Nº CAS 53980-88-4, 68647-55-2 et numéro d'identification confidentielle de la LIS 11556-0 sont fournies dans l'Évaluation préalable finale pour l'examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
Les 2 autres substances (Nº CAS 68476-03-9, et 73138-45-1) ont été placées dans d'autres groupes de substances, qui sont plus appropriés en fonction de considérations scientifiques. Les conclusions pour ces substances sont fournies dans l'Évaluation préalable finale de sept substances à base d'hydrocarbures.
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