Description du service
Prêt d’un ensemble d’étalonnage, si disponible.
Droits
Les droits affichés ne comprennent pas les taxes. Les taxes applicables (taxe sur les produits et services et taxe de vente du Québec) seront perçues sur ces droits.
Les droits sont actualisés le 1er avril.
Voir les droits actuels et antérieurs pour le code de droit 423, Ensemble d’étalonnage pour oléagineux – prêt.
Norme de service
S’ils sont disponibles, les ensembles d’échantillons sont envoyés à la date convenue au moment de la demande.
Cible de rendement
La cible de rendement relative à cette norme est fixée à 90 %.
Information sur le rendement
Rendement global| Objectif | 2021 à 2022 | 2022 à 2023 | 2023 à 2024 | 2024 à 2025 | 2025 à 2026 |
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| 90 % | Service non demandé | Service non demandé | Service non demandé | Service non demandé | Service non demandé |
