Autres services de la Commission canadienne des grains
La Commission canadienne des grains offre une gamme d’autres services. Les services classés dans la catégorie « autres » ne figurent pas à l’annexe 1 du Règlement sur les grains du Canada et ne sont pas assujettis à la Loi sur les frais de service.
Dans cette section
- Services administratifs
- Ensemble d’échantillons témoins d’aspiration
- Frais de messagerie
- Essai d’aptitude visant l’indice de chute – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien ou blé dur ambré de l’Ouest canadien
- Essai d’aptitude visant la teneur en eau – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien – 260 grammes
- Essai d’aptitude visant la teneur en eau – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien – 700 millilitres
- Ensemble d’étalonnage pour oléagineux – prêt
- Inspection facultative des wagons, camions, conteneurs
- Pesée facultative des wagons, camions, conteneurs
- Essai d’aptitude visant la teneur en protéines – Blé dur ambré de l’Ouest canadien (CWAD)
- Essai d’aptitude visant la teneur en protéines – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien (CWRS)
- Ensemble d’échantillons témoins de la teneur en protéines
- Services spéciaux
- Déplacement et hébergement pour d’autres services d’inspection rendus hors des lieux habituels
Services administratifs
Exécution de tâches administratives non précisées ailleurs.
Droit (462)
Description du service, norme de service, et demanderEnsemble d’échantillons témoins d’aspiration
Distribution d’un échantillon pour étalonner la quantité d’impuretés retirées d’un échantillon au moyen d’un tarare Carter.
Droit (425)
Description du service, norme de service, et demanderFrais de messagerie
Frais associés à la livraison de documents et d’échantillons aux clients par service de messagerie.
Droit (367)
Description du service, norme de service, et demanderEssai d’aptitude visant l’indice de chute – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien (CWRS) ou blé dur ambré de l’Ouest canadien (CWAD)
Distribution, tous les deux mois pendant 12 mois, d’un échantillon de 250 ± 50 grammes de blé roux de printemps de l’Ouest canadien moulu ou de blé dur ambré de l’Ouest canadien moulu pour la détermination de l’indice de chute.
Droit (430)
Description du service, norme de service, et demanderEssai d’aptitude visant la teneur en eau – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien (CWRS) – 260 grammes
Distribution, tous les deux mois pendant 12 mois, d’un échantillon de 260 grammes de blé roux de printemps de l’Ouest canadien.
Droit (426)
Description du service, norme de service, et demanderEssai d’aptitude visant la teneur en eau – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien (CWRS) – 700 millilitres
Distribution, tous les deux mois pendant 12 mois, d’un échantillon de 700 millilitres de blé roux de printemps de l’Ouest canadien.
Droit (427)
Description du service, norme de service, et demanderEnsemble d’étalonnage pour oléagineux – prêt
Prêt d’un ensemble d’étalonnage, si disponible.
Droit (423)
Description du service, norme de service, et demanderInspection facultative des wagons, camions, conteneurs
Prestation de services d’inspection officielle facultative des grains déchargés dans des wagons, des camions et des conteneurs. Selon la capacité de la Commission canadienne des grains.
Droit (422)
Description du service, norme de service, et demanderPesée facultative des wagons, camions, conteneurs
Services de pesée officielle facultatifs pour les wagons, les camions et les conteneurs offerts selon les capacités de la Commission canadienne des grains.
Droit (339)
Description du service, norme de service, et demanderEssai d’aptitude visant la teneur en protéines – Blé dur ambré de l’Ouest canadien (CWAD)
Distribution, tous les deux mois pendant 12 mois, d’un échantillon de 500 grammes de blé dur ambré de l’Ouest canadien.
Droit (429)
Description du service, norme de service, et demanderEssai d’aptitude visant la teneur en protéines – Blé roux de printemps de l’Ouest canadien (CWRS)
Distribution, tous les deux mois pendant 12 mois, d’un échantillon de 500 grammes de blé roux de printemps de l’Ouest canadien.
Droit (428)
Description du service, norme de service, et demanderEnsemble d’échantillons témoins de la teneur en protéines
Distribution d’un ensemble de trois à cinq échantillons dont la teneur en protéines est normalisée pour le blé et l’orge; ou celle des protéines et de l’huile l’est pour le soja.
Droit (424)
Description du service, norme de service, et demanderServices spéciaux
Prestation de services spéciaux non précisés ailleurs. Selon la capacité de la Commission canadienne des grains.
Droit (340)
Description du service, norme de service, et demanderDéplacement et hébergement pour d’autres services d’inspection rendus hors des lieux habituels
Des employés de la Commission canadienne des grains sont disponibles pour offrir d’autres services d’inspection dans un endroit où l’inspection sur place n’est pas offerte.
Droit (491)
Description du service, norme de service, et demander