Arrêtés de la Commission canadienne des grains
Blé roux de printemps, Ouest canadien (CWRS)
Arrêté numéro : 2026-18 - Liste des variétés désignées
Introduction :
- Conformément au paragraphe 16(1) de la Loi sur les grains du Canada (la « Loi »), la Commission canadienne des grains (la « Commission ») peut, par règlement, établir des grades, ainsi que les appellations correspondantes, pour le grain de l’Ouest et de l’Est.
- Les grades et noms de grade établis par la Commission pour certains grains, dans le Règlement sur les grains du Canada, prévoient différentes classes, le terme « classe » étant défini à l’article 2 de la Loi comme la ou les variétés de grain désignées comme telle par arrêté de la Commission.
- Au titre de l’article 28 de la Loi, il est nécessaire qu’une variété de blé soit enregistrée sous le régime de la Loi sur les semences pour vente ou importation au Canada afin que le grain provenant de cette variété soit admissible à tous les grades d'une classe, et la Commission estime que les variétés figurant au présent arrêté sont, en date du présent arrêté, ainsi enregistrées.
- La décision concernant le présent arrêté a été rendue par un quorum de la Commission, le 10 juin 2026. Le quorum est atteint à la Commission lorsque deux des trois commissaires sont présents.
La Commission prend l’arrêté suivant :
- La classe Blé roux de printemps, Ouest canadien (CWRS) est établie.
- Les variétés de blé énumérées ci-dessous appartiennent à la classe de blé CWRS.
- 5500HR
- 5600HR
- 5601HR
- 5602HR
- 5604HR CL
- AAC Ahead
- AAC Alida
- AAC Bailey
- AAC Brandon
- AAC Broadacres
- AAC Cameron
- AAC Connery
- AAC Craven
- AAC Darby
- AAC Dutton
- AAC Elie
- AAC Hassler
- AAC Hockley
- AAC Hodge
- AAC Jatharia
- AAC LeRoy
- AAC Magnet
- AAC Oakman
- AAC Prevail
- AAC Redberry
- AAC Redstar
- AAC Rivers
- AAC Russell
- AAC Spike
- AAC Starbuck
- AAC Stoughton
- AAC Tisdale
- AAC Viewfield
- AAC W1876
- AAC Walker
- AAC Walsh
- AAC Warman
- AAC Westking
- AAC Wheatland
- AC Barrie
- AC Cadillac
- AC Elsa
- AC Intrepid
- AC Splendor
- Baba
- Baker
- Bolles
- Breadwinner
- Carberry
- Cardale
- CDC Abound
- CDC Adamant
- CDC Alsask
- CDC Bradwell
- CDC Coherent CLPlus
- CDC Envy
- CDC Go
- CDC Hughes
- CDC Imagine
- CDC Imbue CLPlus
- CDC Landmark
- CDC Ortona
- CDC Pilar CLPlus
- CDC Plentiful
- CDC Power CLPlus
- CDC Silas
- CDC Skrush
- CDC Stanley
- CDC Succession CLPlus
- CDC Teal
- CDC Titanium
- CDC Utmost
- CDC VR Morris
- Coleman
- Daybreak
- Donalda
- Eema
- Ellerslie
- Fieldstar
- Flame
- Garde
- Glenn
- Go Early
- Goodeve
- Helios
- Infinity
- Jake
- Journey
- Laura
- Lovitt
- Noor
- Palisade
- Parata
- Peace
- Prodigy
- Redcliff
- Rednet
- Resolve
- Roblin
- Shaw
- Sheba
- Somerset
- Stettler
- Superb
- SY Brawn
- SY Cast
- SY Chert
- SY Crossite
- SY Donald
- SY Gabbro
- SY Manness
- SY Natron
- SY Obsidian
- SY Slate
- SY Sovite
- SY Torach
- SY 433
- SY479 VB
- SY637
- Thorsby
- Tracker
- Waskada
- WR859 CL
- Zealand
Le présent arrêté entre en vigueur à la dernière des dates suivantes : le 1er août 2026, début de la campagne agricole, ou la date de signature, et il est en vigueur jusqu’au 31 juillet 2027, à moins qu’il ne soit révoqué à une date antérieure.
Le présent arrêté peut être signé et remis en plusieurs exemplaires par télécopieur ou en format PDF, chacun d’eux étant réputé constituer un original, et l’ensemble desdits exemplaires formant un seul et même instrument, et il n’est pas nécessaire de produire plus d’un de ces exemplaires, ou d’en rendre compte, pour faire foi du présent arrêté.
David Hunt
Commissaire en chef
Poste vacant
Commissaire en chef adjoint
Lonny McKague
Commissaire
Signé le : 10 juin 2026
Conformément à l’article 28 de la Loi sur les grains du Canada, les variétés qui ne sont pas désignées dans une classe précise par la Commission canadienne des grains ou celles non enregistrées sous le régime de la Loi sur les semences ne sont admissibles qu’au grade inférieur établi pour le type de grain.