Calculer vos droits de cotisation aux CELI
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Comment calculer vos droits de cotisation
Calculez vos droits avant de cotiser
La façon la plus fiable de savoir combien vous pouvez cotiser à votre compte d’épargne libre d’impôt (CELI) est de calculer le montant de vos droits de cotisation disponibles. Vos droits de cotisation disponibles correspondent au montant total que vous pouvez cotiser, que vous ayez un seul ou plusieurs CELI.
Pour calculer vos droits de cotisation disponibles, utilisez vos propres dossiers financiers pour remplir la feuille de calcul ou le calculateur des droits de cotisation.
Vos droits de cotisation peuvent changer
Lorsque vous cotisez à votre CELI, le montant que vous versez est immédiatement déduit de vos droits de cotisation disponibles. Toutefois, ce changement ne s’affiche pas immédiatement dans votre compte de l’ARC.
Lorsque vous retirez un montant de votre CELI, ce montant s’ajoute à vos droits de cotisation disponibles le 1er janvier de l’année suivante. Le plafond de cotisation annuel est aussi ajouté à vos droits de cotisation au même moment.
Si vous cotisez plus que vos droits de cotisation, le montant excédentaire sera imposé.
Pour en savoir plus :
Utilisez vos propres dossiers financiers
Utilisez vos propres dossiers financiers pour calculer vos droits de cotisation disponibles, et non les renseignements dans votre compte de l’ARC.
Les renseignements sur les CELI dans votre compte de l’ARC sont mis à jour une seule fois par année, au printemps, et représentent vos opérations de l’année précédente. Cette mise à jour a lieu une fois que l’émetteur de votre CELI nous envoie un rapport de vos opérations effectuées cette année-là.
Exemple : Votre compte de l'ARC pourrait ne pas tenir compte de tous les renseignements sur vos CELI
Moira, une résidente du Canada, a 18 ans en août 2020.
En juillet 2021, elle a ouvert un CELI et y a versé 12 000 $, soit le maximum qu’elle était autorisée à cotiser en fonction du plafond annuel du CELI pour 2020 (6 000 $) et 2021 (6 000 $).
2021
Le nouveau plafond annuel pour 2022 est de 6 000 $ et s’affichera dans le compte de l’ARC de Moira le 1er janvier. Moira vérifie son compte de l’ARC ce jour-là pour confirmer ses droits de cotisation disponibles, et le montant affiché est de 18 000 $.
En février 2022, croyant que ses droits de cotisation disponibles sont de 18 000 $, Moira verse une cotisation de 10 000 $. Il y a donc un montant excédentaire de 4 000 $ et celui-ci est imposable.
2022
Lorsque Moira accède à son compte de l’ARC le 1er janvier, elle ne se rend pas compte que les droits de cotisation au CELI ne prennent pas encore en compte toutes les opérations qu’elle a effectuées l’année précédente, puisque son institution financière n’a pas encore fourni de renseignements sur ses opérations.
Les institutions financières envoient les renseignements sur les opérations d’une année civile donnée seulement à la fin du mois de février de l’année suivante. Moira aurait dû comparer l’historique des opérations de son institution financière au sommaire des opérations dans son compte de l’ARC pour vérifier ses droits de cotisation disponibles.
Si vous avez plus d’un CELI, assurez-vous de tenir compte de tous les relevés que vous recevez de tous les émetteurs pour obtenir un portrait complet des renseignements sur vos CELI.
Si vous n’êtes pas d’accord avec les renseignements sur votre CELI qui se trouvent dans votre compte de l’ARC
Si vous n’êtes pas d’accord avec les renseignements qui se trouvent dans les dossiers de l’ARC, y compris les dates ou le montant des cotisations ou des retraits que votre émetteur de CELI nous a fournis, veuillez contacter l’émetteur de votre CELI.
Si certains renseignements fournis par l’émetteur au sujet de votre compte sont inexacts, celui-ci doit nous envoyer un rapport modifié afin que nous puissions mettre à jour nos dossiers.
Comment vos droits de cotisation sont calculés
Vos droits de cotisation à un CELI correspondent au total des montants suivants :
Les transferts admissibles, les cotisations exclues et les distributions déterminées n’ont aucune incidence sur vos droits de cotisation disponibles.
Exemple : Comment calculer les droits de cotisation
De 2014 à la fin de 2023, Alex verse un montant correspondant au plafond annuel du CELI à chaque année. Par conséquent, ses droits de cotisation inutilisés au CELI à la fin de 2023 sont de zéro.
Les droits de cotisation d’Alex au début de 2024 sont de 7 000 $ (le plafond de cotisation au CELI pour 2024).
Le 15 juin 2024, il verse 1 000 $. Ce montant est immédiatement déduit de ses droits de cotisation disponibles.
2024
Le 26 octobre 2024, Alex retire 4 000 $. Ce montant s’ajoutera à ses droits de cotisation de l’année prochaine, mais n’a aucune incidence sur ses droits de cotisation de cette année. Alex n’effectue aucune autre opération cette année-là. Ses droits de cotisation inutilisés à la fin de 2024 sont de 6 000 $.
Au début de 2025, Alex a correctement calculé ses droits de cotisation au CELI comme suit :
2025
Utilisez la feuille de calcul ou le calculateur de l’ARC
Pour calculer vos droits de cotisation pour l’année en cours, veuillez utiliser l'une des options suivantes :
Feuille de calcul PDF : Option 1
Remplissez la feuille de calcul des droits de cotisation au CELI (remplissable ou imprimable)
Feuille de calcul – Droits de cotisation au CELI (formulaire RC343)Calculateur de Mon dossier : Option 2
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