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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 15/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 15/25, 2025-08-13

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
2015-3 Autorisation de mise en service des aéronefs Majeure
  • La modification du titre;
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements de Directeur - Disponibilité opérationnelle (Air) (DDO Air) à Directeur - Disponibilité opérationnelle (Air) 4 (DDO Air 4);
  • Ajout des sections «Reconnaissance de la disponibilité opérationnelle», « Approbation de l’autorisation de mise en service», « Aéronefs modifiés »  et  « Rapports » ;
  • La suppression de la section « Processus d’autorisation de mise en service » ;
  • D'autres modifications ont été apportées à la DOAD afin de renforcer le fondement juridique de la sécurité de l'aviation militaire en vertu de la Loi sur l'aéronautique et de clarifier le processus de mise en service opérationnelle des aéronefs ;
  • Mise à jour du tableau des responsabilités et de la section Références.

Détails de la page

2025-08-13