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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 19/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 19/25, 2025-12-17

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
2008-9 Recherche sur l'opinion publique Majeure
  • Mise à jour de la section des demandes de renseignements du Directeur – Marketing et publicité (DMP) au Directeur – Publicité et communications créatives (DPCC);
  • Modifications aux sections « Définitions » et « Aperçu »;
  • Mise à jour de la section « Responsabilités » et de la section « Références ».
5031-1 Reconnaissance des acquis au sein des Forces armées canadiennes

Majeure
  • Le titre a été modifié;
  • Mise à jour de l’autorité d’approbation du Directeur - Politique d'instruction et d'éducation (DPIE) au Chef du personnel militaire (CPM);
  • Mise à jour de la section des demandes de renseignements du Directeur - Politique d'instruction et d'éducation (DPIE) au Centre de réponse administrative (CRA);
  • Modifications aux sections « Définitions » et « Abréviations »;
  • Suppression des sections « Principes directeurs » et « Évaluation et reconnaissance des acquis »;
  • Ajout des sections « Aperçu » et « Conformité et Conséquences »;
  • Modification de la section « Processus d'octroi d'équivalences lors de l'enrôlement » et de la section «Processus d'octroi d'équivalences aux militaires » ;
  • Mise à jour de la section « Responsabilités » et de la section « Références ».

Détails de la page

2025-12-17