Retirer un montant d’un CELI
Sur cette page
- Incidence des retraits sur les droits de cotisation
- Comment faire un retrait
- Faire un retrait en tant que non-résident
Incidence des retraits sur les droits de cotisation
Lorsque vous retirez de l’argent de votre CELI, cela ne vous donne pas immédiatement de nouveaux droits de cotisation disponibles. Le montant que vous retirez sera seulement ajouté à vos droits de cotisation le 1 janvier de l’année civile suivante.
Si vous retirez des fonds, ne les versez pas de nouveau au cours de la même année civile, à moins que vous soyez certain d’avoir suffisamment de droits de cotisation disponibles. Toute cotisation excédentaire que vous versez à votre CELI, même par erreur, est imposable.
Exemple : Comment un retrait peut modifier les droits de cotisation
De 2013 à la fin de 2021, Cedric verse le montant maximal (plafond CELI) chaque année dans son CELI.
2022
En 2022, le plafond de cotisation à un CELI est de 6 000 $ et Cedric verse une cotisation de 2 000 $. Par conséquent, il a encore des droits de cotisation inutilisés de 4 000 $.
Droits inutilisés après la cotisation :
2023
En 2023, Cedric retire 500 $ de son compte. Même s’il fait ce retrait en 2023, le montant ne sera pas ajouté à ses droits de cotisation avant 2024.
Droits de cotisation disponibles pour l’année du retrait :
2024
Droits de cotisation disponibles pour l’année suivant le retrait :
2025
Droits de cotisation disponibles :
Pour en savoir plus : Ce que sont les droits de cotisation
Comment faire un retrait
Pour retirer des fonds de votre CELI, vous devez passer par l’institution financière émettrice. Veuillez contacter l'émetteur ou consulter son site Web pour connaître les options de retrait disponibles. Selon le type de placement que vous détenez, vous pouvez généralement faire un retrait en tout temps au cours de l’année.
Votre émetteur de CELI doit déclarer à l’ARC tous les retraits que vous faites au cours de l’année avant la fin du mois de février de l’année suivante. Cela nous permet de rajuster vos droits de cotisation pour la nouvelle année civile.
Remplacer un retrait
Vous pouvez remplacer un retrait d’un CELI en versant de nouveau une partie ou la totalité du montant que vous avez retiré seulement si vous avez des droits de cotisation disponibles.
Le montant que vous retirez sera ajouté à vos droits de cotisation disponibles de l’année civile suivante. Donc, à moins que vous ayez des droits de cotisation disponibles, vous ne devez pas cotiser de nouveau dans la même année que celle où vous avez fait le retrait.
Vérifiez toujours si vous avez suffisamment de droits de cotisation inutilisés avant de cotiser. Nous vous recommandons de calculer vous-même vos droits disponibles à l’aide de vos propres dossiers.
Exemple : Comment le fait de verser de nouveau des cotisations au cours d’une même année peut entraîner une cotisation excédentaire
Depuis l’ouverture de son CELI en 2009, Twyla a versé le montant maximal (plafond CELI) à chaque année. À la fin de 2023, il ne lui reste plus de droits de cotisation.
En 2024, Twyla verse une cotisation de 7 000 $ (plafond CELI de 2024).
Plus tard cette année-là, elle retire 3 000 $ pour un voyage. Malheureusement, ses plans changent et elle ne peut pas y aller. Elle décide de verser de nouveau les 3 000 $ qu’elle a retirés. Toutefois, Twyla ne se rend pas compte qu’en remplaçant le montant alors qu’elle n’a pas de droits de cotisation disponibles, elle versera une cotisation excédentaire à son CELI.
Comme il ne lui restera plus de droits de cotisation en 2024, toute cotisation entraînera un montant excédentaire imposable.
Pour en savoir plus : Calculez vos droits avant de cotiser
Les montants excédentaires sont imposables
Si vous remplacez un retrait et que vous n'avez pas les droits de cotisation disponibles, il s’agit d’une cotisation excédentaire. Le montant excédentaire dans votre CELI est imposable à un taux de 1 % par mois tant que l’excédent demeure dans votre compte.
Pour en savoir plus : Si vous cotisez en trop à un CELI
Faire un retrait en tant que non-résident
Vous pouvez retirer de l’argent de votre CELI sans être imposé si vous devenez un non-résident. Par contre, vous ne pouvez pas cotiser de nouveau pendant que vous êtes un non-résident. Toute nouvelle cotisation est considérée comme une cotisation de non-résident imposable.
Lorsque vous faites un retrait, de nouveaux droits de cotisation sont ajoutés à votre CELI l’année civile suivante, mais vous ne pouvez pas cotiser à l’abri de l’impôt tant que vous ne redevenez pas résident.
Pour en savoir plus : Incidence de la non-résidence sur votre CELI