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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 18/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 18/25, 2025-12-10

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5001-2 Indemnité de maternité et indemnité parentale Annulée
5024-1 Unités de logement résidentiel et logements meublés Mineure
5031-0 Apprentissage et perfectionnement professionnel

Majeure
  • La section Demandes de renseignements remplacée par le Centre de réponses administratives (CRA), le Directeur – Performance et développement de la main‑d’œuvre (DPDMO), le SMA(RH‑Civ) et le Directeur de l’état‑major, État‑major interarmées stratégique (DEM EMIS);
  • Ajout de la section Définitions et de la section Conséquences;
  • Modification de la section Orientation de la politique;
  • Mises à jour de la section Autorité et de la section Références.
5031-2 Système de l’instruction individuelle et de l’éducation des Forces armées canadiennes Majeure
  • Le titre a été modifié afin de refléter la nature de la politique;
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements, passant du Directeur – Politique de génération du personnel militaire (D Pol GPM) au Centre de réponses administratives (CRA);
  • Suppression des sections Instructions sur l’instruction et l’éducation, Conseil de perfectionnement professionnel, Responsables de l’instruction, Responsables désignés de l’instruction, Centres d’expertise fonctionnels et Conseillers en matière de besoins;
  • Ajout de la section Aperçu, du Cadre stratégique et gestion du Système de l’instruction individuelle et de l’éducation des Forces armées canadiennes, ainsi que de la section Responsabilités;
  • Changement de nom et modification de la section Conséquences en section Conformité et conséquences;
  • Modifications aux sections Définitions et Abréviations;
  • Mises à jour de la section Références.
5031-8 Perfectionnement professionnel au sein des Forces armées canadiennes Majeure
  • Modification du titre;
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements, passant du Directeur – Stratégie et coordination (Personnel militaire) (DSCPM) et de l’Académie canadienne de la Défense (ACD) (pour l’administration de la politique) au Centre de réponses administratives (CRA) du CPM;
  • Suppression de la section Cadre, de la section Système de perfectionnement professionnel des Forces canadiennes et de la section Perfectionnement professionnel des militaires du rang;
  • Ajout des sections Aperçu, Emploi et perfectionnement dans les Forces armées canadiennes, Gouvernance du perfectionnement professionnel des Forces armées canadiennes, Accès aux activités de perfectionnement professionnel des Forces armées canadiennes, ainsi que Conformité et conséquences;
  • Modifications aux sections Définitions, Abréviations et Système de perfectionnement.

Détails de la page

2025-12-09