Cinq faits marquants à Calgary en 2016

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a le plaisir de vous présenter les faits saillants de ses activités opérationnelles à Calgary en 2016.

 

Nouvelle aérogare : La nuit du 31 octobre, les opérations aéroportuaires de l’ASFC à Calgary, les quatrièmes en importance au Canada, ont entrepris un nouveau chapitre de leur histoire en déménageant dans la nouvelle aérogare internationale de l’aéroport international de Calgary, YYC. Depuis qu’elle a ouvert ses portes, cette aérogare a accueilli plus de 390 000 voyageurs dans ses installations modernes. Deux nouveautés qui sont particulièrement appréciées des voyageurs arrivant au Canada sont les postes de contrôle frontalier automatisé qui permettent d’accélérer les formalités douanières (plus de 250 000 voyageurs les ont déjà utilisés), ainsi que le corridor de correspondance sécurisé, grâce auquel les passagers qui doivent prendre un vol de correspondance n’ont pas à se soumettre à un autre contrôle de sécurité à l’aéroport.

 

Carfentanil : Des agents de l’ASFC ont saisi un kilogramme d’un opioïde mortel, le carfentanil, qui était destiné à une résidence de Calgary. Le paquet, qui était importé de Chine, a été intercepté au Centre de traitement du courriel international de Vancouver. Son contenu avait été déclaré comme étant des accessoires d’imprimante. La Gendarmerie royale du Canada a porté des accusations contre un homme de Calgary et l’affaire est maintenant devant les tribunaux.

Opérations commerciales : Calgary est la plaque tournante de la région en ce qui a trait aux expéditions par messagerie. En 2016, les Opérations commerciales ont examiné près de 2,2 millions d’expéditions par messagerie et elles ont pris 946 mesures d’exécution de la loi. En 2016, elles ont effectué plus d’un million de mainlevées, soit environ 20 000 de plus qu’en 2015. Au mois d’octobre, des agents ont saisi 600 chargeurs à surcapacité dans une expédition destinée à une entreprise du Manitoba. L’expédition provenait de l’Allemagne et les chargeurs n’avaient pas été déclarés correctement.

Les Opérations liées aux échanges commerciaux découvrent une contravention de l’ALENA : La Division des opérations liées aux échanges commerciaux de Calgary a découvert qu’un fournisseur de vêtements américain avait omis de payer plus de 328 648 $ en droits exigibles sur des marchandises importées en 2012 dont la valeur dépassait un million de dollars. Après avoir effectué une vérification sur place, des agents de l’ASFC ont constaté qu’une importante quantité de tee-shirts avaient été déclarés incorrectement aux termes de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA). Pour être admissibles au traitement tarifaire préférentiel accordé au titre de l’ALENA, les marchandises doivent être accompagnées d’un certificat d’origine des États-Unis ou du Mexique. Toutefois, ces marchandises provenaient d’un pays inconnu ou non signataire de l’ALENA. En plus de se voir imputer les droits en souffrance, l’entreprise s’est vue imposer une sanction pécuniaire de 2 550 $ pour avoir omis de présenter des déclarations corrigées dans les 90 jours suivant la date de la décision.

Peine importante imposée dans un cas de contrebande : La saisie d’une arme de poing de 9 mm prohibée, le 1^er juillet au poste frontalier de Coutts a entraîné une importante peine d’emprisonnement pour un homme du Nevada. Corey Barrick Pence, né Baird, âgé de 43 ans, de Las Vegas, a plaidé coupable à des accusations d’importation illégale d’une arme à feu prohibée et de possession d’une arme à feu prohibée chargée sans autorisation, que la Division des enquêtes criminelles de Calgary a portées aux termes du Code criminel. Le 14 décembre 2016, devant la Cour provinciale de Lethbridge, il a été condamné à une peine d’emprisonnement de trois ans sur chaque chef d’accusation, à purger concurremment. Il s’agit de la plus importante peine à avoir été imposée en Alberta à la suite d’une accusation portée par l’ASFC relativement à des armes à feu depuis juillet 2012.

 

Citations

 

« Cette année a été particulièrement marquante pour nos opérations à Calgary. En portant des accusations importantes et en veillant au respect des lois commerciales, les opérations de Calgary continuent de se surpasser afin de protéger le Canada. »

-       Greg Valentine, directeur p. i., District du centre de l'Alberta, Agence des services frontaliers du Canada

 

Faits en bref

 

• En 2016, les agents de l’ASFC à l’aéroport YYC ont traité plus de 2,4 millions de voyageurs et plus de 22 000 vols.
• Les agents ont octroyé 9 529 statuts de résident permanent, et ils ont délivré 9 207 permis de travail et 3 812 permis d’études.
• Dans le cadre de leurs fonctions d’examen des voyageurs qui entrent au Canada, les agents ont aussi effectué 1 076 saisies.
• Les agents de l’ASFC ont procédé à 56 saisies de devises valant près d’un million de dollars. Chaque fois que des voyageurs traversent la frontière, ils doivent déclarer les espèces ou effets monétaires dont la valeur atteint 10 000 $ CA ou plus. Il n’est pas illégal d’importer de l’argent au Canada ou d’en exporter à partir de celui-ci, et les sommes d’argent importées ou exportées ne sont pas restreintes, à condition qu’elles soient déclarées.

 

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