Renseignements pour les étudiants

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) considère les thèses et les mémoires comme des sources importantes sur des recherches de première main, et souhaite les ajouter à la collection nationale de thèses afin de les conserver pour les générations à venir.

Obtention des thèses et mémoires

BAC recueille les thèses et les mémoires dans les dépôts des universités canadiennes. Certaines universités, n’ayant pas de dépôts, envoient leurs thèses et leurs mémoires à BAC à l’aide d’un formulaire Web. D’autres ne participent pas au programme Thèses Canada. Les documents envoyés directement par les étudiants ne sont pas acceptés.

Nous acceptons parfois des thèses et des mémoires d’universités étrangères ayant une part importante de contenu canadien. Communiquez avec Thèses Canada pour en savoir plus.

Suppression de thèses et modification de métadonnées

Pour demander que votre thèse ou mémoire soit retiré de la base de données de Thèses Canada, communiquez avec la bibliothèque ou le bureau des études supérieures de votre université. Celle-ci nous enverra une demande écrite pour que les documents en question soient retirés de la base de données.

Vous devez également communiquer avec votre université si vous souhaitez modifier les métadonnées de votre thèse ou mémoire. Toutefois, s’il s’agit de retirer une date de naissance, nous pourrons nous en charger à votre demande.

Processus de soumission

• Soumettez votre thèse ou votre mémoire à votre université.
  • Consultez ses lignes directrices et assurez-vous d’envoyer toutes les autorisations de droits d’auteur nécessaires.
• Votre université vous demandera de signer une licence permettant d’offrir un accès libre à votre document dans sa base de données et celle de BAC.
• Thèses Canada recueille les nouveaux mémoires et thèses dans les dépôts des universités participantes, ainsi que les métadonnées connexes.
• Les thèses et les mémoires sont alors ajoutés dans le catalogue de bibliothèque et dans la base de données de Thèses Canada.

Renseignements personnels ou à diffusion restreinte

Assurez-vous que votre thèse ou mémoire ne contient pas de renseignements personnels, par exemple :

• Numéro d’étudiant
• Date de naissance
• Adresse domiciliaire
• Numéro de téléphone
• Signature originale

Si un brevet est en instance, ou si votre travail contient des renseignements de nature délicate ou à diffusion restreinte, votre université peut établir une période de restriction sur le document, ce qui retardera sa soumission à Thèses Canada. Vous devez convenir à l’avance de la restriction avec votre université.

Autorisations de droits d’auteur

Vous détenez les droits d’auteur de votre travail et vous conservez les droits de propriété intellectuelle. Votre thèse pourra être téléchargée à partir de la base de données de Thèses Canada à des fins de recherche ou d’étude privée. Il sera toutefois interdit de reproduire vos documents pour d’autres raisons sans votre accord.

Si une thèse ou un mémoire a plusieurs auteurs, chaque coauteur doit signer la licence de l’université.

Si votre thèse ou votre mémoire reprend du contenu protégé par le droit d’auteur, ce contenu devra respecter l’exception liée à l’utilisation équitable en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. Dans le cas contraire, vous devrez obtenir le droit d’auteur du propriétaire du contenu en question pour l’inclure dans votre soumission.

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec :

• le service du droit d’auteur de votre université
• l’Office de la propriété intellectuelle du Canada