Entente d'utilisation

Modalités

Votre carte d’usager :

En cas de perte ou de vol de votre carte d’usager, communiquez immédiatement avec nous.

Utilisation des installations de BAC

Si l’alarme est déclenchée

Si vous avez besoin d’assistance en cas d’évacuation, avertissez le bureau des commissionnaires, situé au rez-de-chaussée, chaque fois que vous entrez dans l’édifice.

Accès à l’édifice

Code de conduite dans les aires de recherche

Si la demande dépasse le nombre de postes disponibles, une limite de temps pourrait être imposée.

Conservation des collections de BAC

Uniques et souvent fragiles, les collections de BAC doivent être préservées pour les générations futures.

Vous êtes responsables des documents que vous empruntez; ne les laissez jamais sans surveillance.

Il est interdit de retirer les documents des salles de référence et de consultation sans l’autorisation du personnel. Assurez-vous de les retourner au bureau de consultation lorsque vous quittez les lieux. Certains documents peuvent être entreposés dans des casiers au troisième étage.

Sortir un document sans autorisation ou l’endommager peut entraîner des sanctions en vertu du Code criminel du Canada. BAC se réserve le droit de limiter le nombre de documents que vous pouvez emprunter à chaque visite.

Les documents doivent être manipulés le moins possible et avec grand soin. Assurez-vous que vos mains sont propres et ne mettez pas de crème à mains avant de manipuler les documents. Certains documents sont en mauvais état et peuvent, en de rares occasions, être contaminés par de la moisissure. Veuillez aviser le personnel de tout problème potentiel lié aux documents.

Ne modifiez pas le classement des documents d’archives.

Pour protéger les documents

Les employés informeront les usagers des procédures à suivre en fonction des collections.

Reproduction des collections de BAC

Trois types de restrictions peuvent s’appliquer à la consultation et à la reproduction de documents :

Les usagers doivent respecter toutes ces restrictions.

Les usagers s’engagent à ne pas utiliser les documents des collections de BAC de façon à nuire aux droits d’autrui. Ils assument entièrement les responsabilités découlant de l’utilisation d’une reproduction. BAC décline toute responsabilité quant à l’utilisation non autorisée de documents provenant de ses collections.

Les copies produites par un usager ne doivent pas être présentées comme des versions officielles, ni comme des copies réalisées en collaboration avec BAC ou avec son consentement.

BAC met à votre disposition des photocopieurs en libre-service. Les conditions d’utilisation sont affichées près des appareils (y compris une licence d’Access Copyright). Vous pouvez seulement y copier des documents publiés comme des livres, des revues et des journaux. (Les restrictions liées au droit d’auteur ne permettent pas de copier plus de 10 % d’un ouvrage publié.)

Pour des raisons de préservation, il est également interdit de copier des documents d’archives (ceux qui sont conservés dans des boîtes en carton).

BAC donne accès à des lecteurs et à des numériseurs de microformes. Vous pouvez seulement vous en servir pour copier des documents non restreints. Vous aurez besoin d’une clé USB pour sauvegarder les copies.

Vous pouvez photographier des documents de la collection dans les aires de recherche afin d’en obtenir des copies. Vous devrez d’abord remplir une demande de photographie libre-service et obtenir l’autorisation du personnel. Mettez l’autorisation bien en vue sur la table où vous photographiez le document; ainsi, le personnel et les commissionnaires pourront la voir.

Les autorisations sont accordées pendant les heures de service; la photographie libre-service est acceptée durant les heures de service et d’ouverture.

Toute copie d’un document doit être accompagnée de la source et du numéro de référence. BAC vous fournira un gabarit pour saisir ces renseignements lors de la copie.

Les appareils photo et les cellulaires doivent être munis d’une courroie portée au cou ou au poignet pendant la prise de photos. De plus, il est interdit :

BAC interdit tout appareil photo ou autre pouvant nuire à la préservation des documents, comme les flashs et les lecteurs optiques. BAC se réserve aussi le droit d’interdire l’utilisation d’un appareil. Le personnel examinera l’équipement photo pour s’assurer qu’il convient.

Le respect de la vie privée nous tient à cœur. Par conséquent, vous ne pouvez pas photographier une personne sans sa permission. Il est également interdit de photographier les aires de recherche et d’exposition, sauf si vous avez une autorisation expresse.

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