À propos du discours du Trône

Le discours du Trône ouvre chaque nouvelle session du Parlement. Il permet au gouvernement d’énoncer son orientation et ses objectifs, et de préciser la façon dont il compte les respecter. Tant que le chef d’État ou qu’un représentant n’a pas prononcé le discours, ni le Sénat ni la Chambre des communes ne peuvent exercer leurs charges publiques.

Habituellement, le discours est prononcé par le gouverneur général, en sa qualité de représentant de la Reine au Canada. En 1957 et en 1977, toutefois, la Reine était de passage au Canada et a décidé de prononcer le discours elle‑même. Le terme « discours du Trône » réfère au fait que le gouverneur général prononce ce discours à partir du siège – ou du trône – situé au Sénat et réservé à la Reine ou à son représentant au Canada.

Les députés de la Chambre des communes, sénateurs, juges de la Cour suprême du Canada et autres invités assistent à la lecture du discours.

Rôle du gouverneur général

Le gouverneur général exerce deux fonctions essentielles lors de l’ouverture d’une nouvelle session du Parlement.

Sur avis du premier ministre, le gouverneur général convoque le Parlement au moyen d’une proclamation. Jusqu'à ce que cette proclamation ait été émise, ni le Sénat ni la Chambre des communes ne sont autorisés à ouvrir la session du Parlement.

Le gouverneur général prononce le discours que le gouvernement a rédigé. Il peut également choisir d’y ajouter une introduction pour mettre en valeur ses propres activités.

Rôle de l’huissier du bâton noir

L’huissier du bâton noir est un haut fonctionnaire du Parlement qui est responsable de nombreux aspects entourant le déroulement des activités au Sénat. Nommé par le gouverneur général sur recommandation du premier ministre, il est appelé à accomplir différentes tâches cérémoniales et liées à la sécurité à l’appui du Sénat. Il doit notamment appuyer la tenue du discours du Trône, qui est prononcé au Sénat.

Avant que le gouverneur général prononce le discours du Trône, l’huissier du bâton noir quitte le Sénat et cogne à trois reprises aux portes de la Chambre des communes à l’aide de son bâton. Cela indique aux députés de la Chambre des communes que le gouverneur général les convoque au Sénat.

La fonction d’huissier du bâton noir a vu le jour en Angleterre, il y a environ 600 ans. Au Canada, les titulaires de ce poste ont porté le titre de « gentilhomme huissier de la verge noire » jusqu'en 1997, au moment où Mary C. McLaren est devenue la première femme à l’occuper. Depuis, on utilise simplement les termes « huissier » ou « huissière » pour désigner la personne qui remplit ces fonctions.

Après le discours du Trône

Le moment où le gouverneur général finit de prononcer le discours du Trône marque l’ouverture officielle de la nouvelle session du Parlement. Le Sénat et la Chambre des communes peuvent ensuite commencer à exercer leurs charges publiques.

Le premier point à l’ordre du jour est le dépôt par le premier ministre du projet de loi C-1 à la Chambre des communes. Un sénateur dépose une mesure législative semblable, le projet de loi S-1, au Sénat. Ces projets de loi expriment l’indépendance de la Chambre des communes et du Sénat vis‑à‑vis de la Couronne. Ils affirment également le droit de leurs membres de se rencontrer et de débattre sans être tenus de suivre le programme exposé dans le discours du Trône.

Les projets de loi font l’objet d’une première lecture, mais aucune deuxième lecture n’est faite. Après la première lecture, la Chambre des communes et le Sénat débattent du discours du Trône.

Discours du Trône précédents

Parlement du Canada : Discours du Trône

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