Le Cabinet dans l'histoire et aujourd'hui

Le Cabinet du Canada et son mode de fonctionnement quotidien ont beaucoup changé au cours des années.

Avant la Confédération

Avec la création de la province du Canada en 1841, les réunions du Cabinet se tenaient en alternance entre le Canada-Est et le Canada-Ouest. Les réunions de l’exécutif du gouvernement ont eu lieu à :

• Kingston
• Montréal
• Québec
• Toronto

En 1857, la reine Victoria choisit Ottawa (appelée Bytown) comme capitale de la jeune « province ». La construction des édifices du Parlement débuta en 1860 avec l’objectif de fournir un domicile permanent au gouvernement.

En 1866, les splendides nouveaux locaux étaient prêts et le Cabinet s’y installa afin de gouverner un nouveau pays en plein essor.

Peu de temps après naquit le Dominion du Canada, soit le 1er juillet 1867.

Pièce 235 de l’ édifice de l’Est

Pendant plus d’un siècle, la salle du Cabinet (pièce 235) de l’édifice de l’Est sur la colline parlementaire a été le foyer principal du pouvoir fédéral au Canada. Tous les premiers ministres, de sir John A. Macdonald à Pierre Elliott Trudeau, y ont tenu des réunions.

Le nombre de membres du Cabinet était en partie déterminé par les dimensions de la salle et de la table autour de laquelle on pouvait siéger. Le premier gouvernement canadien comptait treize membres, dont le premier ministre.

Une approche informelle

Il est intéressant de noter que le Cabinet a fonctionné de façon informelle pendant de nombreuses années :

• Il n’y avait pas d’ordre du jour et aucun procès-verbal.
• Le greffier du Conseil privé plaçait devant le fauteuil du premier ministre une boîte contenant les décrets soumis par les ministères pour approbation.
• À la fin de la réunion, le greffier reprenait la boîte pour voir lesquels avaient été approuvés ou rejetés.
• Il n’y avait aucun système en place pour communiquer les décisions du Cabinet aux ministères pour leur mise en œuvre.
• Étant donné qu’aucun procès-verbal n’était rédigé, le premier ministre était l’arbitre des décisions.

1940 — Une nouvelle époque

Après le déclenchement de la Seconde Guerre mondiale, il fallait revoir la façon de faire. La charge de travail du Cabinet avait augmenté et les dossiers étaient de plus en plus complexes.

Le greffier du Conseil privé fut nommé secrétaire du Cabinet.

Arnold Heeney, le premier greffier à assumer cette fonction, créa un système de tenue des dossiers. Le Bureau du Conseil privé se chargea de l’organisation du travail du Cabinet et du soutien à ce dernier.

Gestion des dossiers du Cabinet

En 1957 — lors de la transition du gouvernement Saint-Laurent (libéral) au gouvernement Diefenbaker (conservateur) —, il fallu décider quoi faire face au nombre croissant de dossiers du Cabinet.

Le secrétaire du Cabinet fut alors désigné responsable de tous les documents du Cabinet. Il décidait ce qui devait être transmis d’un gouvernement à l’autre. Tous les dossiers du Cabinet demeureraient confidentiels pendant vingt ans.

Une nouvelle salle de réunions

Étant donné le nombre croissant d’activités du gouvernement, la taille du Cabinet augmenta également. En 1987, le premier ministre Brian Mulroney nomma quarante ministres au sein du Cabinet, le plus grand nombre à ce jour. Afin de pouvoir les accueillir tous, on a pu aménager une plus grande salle de réunions dans l’édifice du Centre.

Aujourd’hui

Le Cabinet reçoit toujours le soutien du greffier du Conseil privé — et par extension celui du Bureau du Conseil privé — en tant que secrétaire du Cabinet.

Les technologies numériques ont fait évoluer les règles traditionnelles touchant la confidentialité des délibérations du Cabinet. De nos jours, ce sont les membres du Cabinet qui doivent laisser leurs appareils de communication personnelle à l’extérieur de la salle.

Bibliographie

• L’Encyclopédie canadienne en ligne. Cabinet. téléchargée le 4 décembre 2014.
• Forsey, Eugene. « Les institutions du gouvernement fédéral. » Les Canadiens et leur système de gouvernement. 7e édition [en ligne]. téléchargée le 26 mars 2010.
• « Le BCP : d’hier à aujourd’hui. » Entre nous. 2007.