Entretien et nettoyage du système de chauffage, ventilation et de climatisation de l'air (CVCA)
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Contexte
Un système de chauffage, ventilation et de climatisation de l'air (CVCA) vise à maintenir un confort thermique (chauffage ou climatisation) tout en assurant une qualité de l'air intérieur (QAI) par la ventilation, la filtration et l'apport d'air extérieur.
L'entretien et le nettoyage du système CVCA sont essentiels pour prévenir les risques qui peuvent affecter la QAI. L'employeur est responsable de mettre en place et suivre un programme d'entretien et de nettoyage préventif du système CVCA sous son entière autorité. Ce programme doit se baser sur les consignes d'une personne qualifiée.
Différents facteurs en lien avec l'entretien et le nettoyage des systèmes CVCA peuvent affecter la QAI et présenter des risques à la santé et la sécurité. Différents risques peuvent être présents en même temps.
Risques
Pathogènes transmis par l'air :
Des pathogènes (virus, bactéries ou moisissures) peuvent se propager par l'air ambiant et le système CVCA. Ces pathogènes peuvent être liés à des problèmes de santé ou à une aggravation de ceux-ci (CCHST : Qualité d'air intérieur). Des renouvellements d'air plus fréquent et une filtration de l'air peuvent permettre de réduire le risque d'exposition à ces contaminants.
Dans les lieux de travail équipés de climatiseurs industriels et commerciaux refroidis à l'eau, l'eau contenue dans ces appareils et dans les tours de refroidissement peut contenir des bactéries de type Legionella. Il s'agit d'environnements où ces bactéries peuvent croître sous certaines conditions, particulièrement en été. (Pour plus d'information, consultez le Centre canadien d'hygiène et sécurité au travail (CCHST) : Maladie du légionnaire ainsi que l'alerte de danger : Légionnelle sur les lieux de travail disponible sur le site Canada.ca.)
Contaminants intérieurs :
Différents facteurs peuvent affecter la QAI et la santé et la sécurité des employés, entre autres, les activités dans le lieu de travail, le type de matériaux, l'entretien ménager, etc. Parmi les contaminants potentiels :
- Les composés organiques volatils (COV)
- Différents gaz (radon, dioxyde de carbone (CO2))
- Des poussières et fibres
Facteurs externes :
La conception, l'usage, l'entretien et le nettoyage du système CVCA peuvent permettre de réduire l'exposition à certains contaminants extérieurs, dont les particules fines (PM 2.5) dues au smog, à la fumée de feux de forêt, aux pollens allergènes, etc.
Élimination et contrôle des risques
Les systèmes CVCA doivent, dans la mesure du possible, rencontrer la norme ASHRAE 62 « Ventilation for Acceptable Indoor Air Quality » (en anglais seulement) avec ses modifications successives.
Les risques devraient être, lorsque possible, éliminés ou réduits à la source lorsqu'il n'est pas possible de les éliminer. La conception du système CVCA doit prendre en compte les différents facteurs et risques.
Une personne qualifiée doit rédiger les consignes visant le fonctionnement, l'inspection, la vérification, le nettoyage et l'entretien du système CVCA. Les facteurs extérieurs et intérieurs doivent être pris en compte pour garantir la qualité de l'air intérieur (QAI).
Divers éléments doivent être pris en compte, notamment :
- La capacité du système CVCA et le niveau d'occupation du bâtiment (personnes présentes en même temps);
- Les contaminants dans l'environnement extérieur pouvant être captés par le système CVCA et introduits dans le bâtiment;
- L'usage du bâtiment : si différents usages sont présents (bureau et industrie) :
- Le système CVCA ne doit pas propager les contaminants dans les zones de bureau
- Des systèmes de ventilation spécifique, dont la captation à la source des contaminants, peuvent être mis en place
- Les limites d'exposition des contaminants doivent être respectés (Partie X du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST))
- Le taux d'humidité peut affecter la QAI :
- Un taux trop bas peut être associé avec de l'inconfort (peau sèche, dermatite, irritation des muqueuses du nez et de la gorge).
- Un taux d'humidité trop élevé peut favoriser la croissance de moisissure.
Une personne qualifiée doit mettre en place un plan d'entretien et de nettoyage. Ce plan permet de maintenir l'efficacité du système. La ligne directrice du Groupe CSA Z204-94 intitulée « Lignes directrices pour la gestion de la qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments à usage de bureaux » mentionne :
- Un nettoyage régulier permet de réduire au minimum l'exposition aux poussières, bactérie ou moisissures dans l'air climatisé.
- Les méthodes de nettoyage doivent éviter la libération de poussière ou de moisissures dans le système CVCA.
- Un registre des activités d'entretien doit être conservé.
Le plan d'entretien et de nettoyage doit inclure la fréquence de changement ou le nettoyage des filtres du système CVCA. Une personne qualifiée doit choisir le filtre adéquat, en fonction des caractéristiques du système CVCA et des contaminants à filtrer. Les filtres peuvent permettre d'assurer le maintien de la qualité d'air intérieur.
Les consignes sur l'entretien et le nettoyage du système CVCA doivent inclure les procédures pour assurer la santé et la sécurité des personnes qui font l'entretien et le nettoyage du système CVCA.
Exigences règlementaires pour les employeurs
Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, intitulée « Systèmes CVCA », traite des exigences concernant les systèmes de CVCA, notamment :
- les normes
- les registres
- l'opération
- l'inspection
- le nettoyage
- les tests
- la maintenance
- les enquêtes
Les systèmes CVCA sous l'entière autorité des employeurs de compétence fédérale doivent rencontrer l'ensemble de ces dispositions.
Un employeur qui loue des locaux ou qui n'a pas l'entière autorité du système CVCA doit faire enquête lors de signalement de problème de QAI, conformément à l'article 2.27 du RCSST.
Pour de plus amples renseignements, communiquez avec le bureau du Programme du travail d'Emploi et Développement social Canada le plus près de chez vous ou consultez notre site Internet.