Substances Dangereuses
Employeurs et employés… Prenez garde!
On ne peut pas toujours savoir, simplement en jetant un coup d'œil, si une substance est dangereuse.
C'est pourquoi vous ne devez jamais prendre à la légère les avertissements d'un fabricant, même si la substance ou le produit paraît inoffensif.
Autrement, un accident mortel pourrait survenir.
Par exemple, la mousse de polyéthylène est utilisée couramment comme matériel d'emballage. Il n'y a aucun danger vous croyez?
Eh bien, sachez qu'un chauffeur de camion est décédé le 2 septembre 1997 par suite d'une explosion qui l'a projeté hors d'une remorque qui avait été entreposée. Dans ce cas, il a été déterminé à l'enquête du coroner que de la mousse de polyéthylène fabriquée avec un agent de gonflement à base d'hydrocarbure inflammable, se trouvait dans la remorque non ventilée, par une chaude fin de semaine.
Mais comment du matériel d'emballage peut-il devenir mortel?
Normalement, quand un produit de mousse de polyéthylène parvient au consommateur, il est sans danger. Lorsque fabriqué avec un agent de gonflement à base d'hydrocarbure inflammable et frais sorti de l'usine, cela peut être une autre histoire.
Dans ce cas-ci, l'isobutane avait été utilisé comme agent de gonflement lors de la fabrication de la mousse de polyéthylène. Quoique la majeure partie d'un agent de gonflement se volatilise avant l'expédition, il continue de se dégager, mais plus lentement, pendant un certain temps. Le fabricant de la mousse avait signalé à l'acheteur et à l'expéditeur qu'il était préférable d'utiliser un camion ventilé à cause de cette particularité. De plus, le chauffeur de camion qui avait pris livraison de la marchandise avait signé une note l'avertissant de la présence potentielle de l'agent de gonflement inflammable.
Cependant, cette information n'avait pas été transmise au chauffeur décédé, à qui on avait dit que la remorque était vide. Comme elle n'était pas ventilée et qu'il faisait très chaud la fin de semaine en question, le dégagement gazeux avait augmenté et l'isobutane s'était accumulé à l'intérieur du camion, pour atteindre la limite d'explosivité. Quand le chauffeur est monté dans la remorque, une source d'inflammation - une étincelle, une allumette ou une cigarette - a provoqué l'explosion.
Rappel
L'employeur a l'obligation de veiller à la protection de ses employés en matière de santé et de sécurité au travail.
Si des employés sont susceptibles d'être exposés à une substance dangereuse dans le lieu de travail, l'employeur doit :
- charger une personne qualifiée de mener une enquête;
- veiller à ce que chaque employé soit informé des risques connus ou prévisibles que présente pour sa santé et sa sécurité le lieu où il travaille;
- élaborer et mettre en œuvre un programme de formation des employés sur la prévention et le contrôle des risques dans le lieu de travail.
De plus, depuis que la partie II du Code canadien du travail a été modifiée, l'employeur doit voir à ce que les employés qui exercent des fonctions de direction ou de gestion reçoivent la formation nécessaire sur la santé et la sécurité et soient informés de leurs responsabilités selon cette partie du Code.
De leur côté, les employés ont l'obligation de signaler à l'employeur tout objet ou toute circonstance qui, dans le lieu de travail, présente un risque pour leur santé ou leur sécurité ou encore pour celles de leurs compagnons de travail ou des autres personnes que l'employeur autorise à aller dans le lieu de travail.
Dans le cas dont nous venons de parler, dix-sept chefs d'accusation ont été déposés contre l'employeur le 28 août 1998. Ce dernier a plaidé coupable le 27 avril 1999 à trois des chefs d'accusation et a été condamné à payer une amende de 95 000 $.
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