Programme de protection respiratoire

Le 2 novembre 2021 - Nouvelles de la Défense

Le bureau du Directeur – Service des incendies (Forces canadiennes), comme bureau de première responsabilité (BPR) pour le Programme de protection respiratoire (PPR) du MDN et des FAC, a le plaisir de transmettre de nouveaux renseignements et conseils aux utilisateurs du PPR qui sont fonctionnaires au service du MDN ou membres des FAC, leurs gestionnaires et leurs superviseurs.

Les documents suivants : la Partie II du Code canadien du travail, le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST), les normes Z94.4 – Choix, entretien et utilisation des appareils respiratoires, Z180.1 – Air comprimé respirable et systèmes connexes et Z94.4.1 – Performance pour les respiratoires filtrants de l’Association canadienne de normalisation (CSA) s’appliquent à tous le personnel, à moins que les exigences opérationnelles ne l’empêchent pour le personnel militaire.

Toutefois, des changements seront apportés à l’article 12.13 Protection des voies respiratoires du RCSST à l’automne. Plus particulièrement, la nouvelle norme Z94.4.1 de la CSA y sera ajoutée et référencée, offrant des renseignements sur les options en matière d’approvisionnement juridique ainsi que la liste existante approuvée de respirateurs de la NIOSH Certified Equipment List (liste d’équipement homologué).

L’Instruction technique des Forces canadiennes (ITFC) C-87-040-000/MS-001 PPR (accessible uniquement sur le réseau de la Défense nationale) est le guide du MDN et des FAC et comprend les listes de responsabilités pour les utilisateurs et les superviseurs. La Directive et ordonnance administrative de la Défense (DOAD) 5021-21, Protection des voies respiratoires, décrit le programme.

Les gestionnaires doivent :

1. Sécuriser les rapports actuels d’évaluation des risques professionnels/les inspections en milieu de travail des techniciens en médecine préventive, afin que les utilisateurs sachent quel appareil respiratoire porter pour quelle tâche.
2. Gestionnaires pour les utilisateurs civils : veiller à ce que les évaluations initiales et périodiques de la santé au travail effectuées par Santé Canada pour évaluer l’aptitude à porter un appareil de protection respiratoire à adduction d’air. Ces évaluations devront également être réalisées pour les utilisateurs qui portent des appareils de protection respiratoire à épuration d’air (APR) s’ils indiquent un facteur de risque au port de ces appareils en toute sécurité sur le questionnaire d’auto-évaluation des essais d’ajustement.
3. Apprendre quand organiser des évaluations sur la santé au travail, en fonction de la profession et de l’âge, comme le prévoit le Guide d’évaluation de la santé au travail de 2014 du Programme de santé au travail de la fonction publique de Santé Canada – Sommaire des exigences de l’évaluation de la santé au travail par groupe professionnel, sur GC Connex. Vous êtes mandatés de le faire en vertu de la Directive sur les évaluations de la santé au travail du Secrétariat du Conseil du Trésor.
4. Gestionnaires pour les utilisateurs militaires : Lignes directrices pour savoir quand organiser des évaluations sur la santé au travail sont décrites dans les documents suivants : 4440-01 Programme de surveillance des risques chimiques, 4440-16 Programme de surveillance des risques physiques, 4440-21 Dépistage médical du béryllium chez les travailleurs et 4440-20 Danger pour la reproduction. Il y a un nouvel avis du Directeur – Protection de la santé de la Force – Santé au travail et hygiène du milieu qui devrait être publié cet automne pour vous conseiller, intitulé Dépistage médical.
5. Les superviseurs doivent :
   • Veillez à ce que les utilisateurs fassent l’objet d’un essai d’ajustement tous les ans (recommandé), mais pas moins de deux ans, ou plus souvent si nécessaire.
   • Veillez à ce que les utilisateurs suivent une formation avant de subir un essai d’ajustement.
   • S’assurer que la formation et les tests d’aptitude sont suivis dans Gestion SSAM pour TOUT le personnel par les coordonnateurs de la formation, en tant que système officiel d’enregistrement. Demandez au coordonnateur de la formation de saisir les détails de la carte d’essai d’ajustement de l’utilisateur pour l’enregistrer dans la case du Programme de protection respiratoire.