14-31 – ​Programme de sécurité générale – Directeur – Cadets

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

Généralités

1. Le Programme de sécurité générale, Volume 1, Politique et Programme, A-GG-040-001/AG-001, énonce le programme de sécurité générale du Ministère et des Forces canadiennes. Il élabore davantage la DOAD 2007-1 et fournit un cadre à partir duquel l'Organisation des cadets du Canada (OCC) établit et met en œuvre son programme de sécurité générale.

2. Le bien-être des cadets et de tout le personnel associé au Programme des cadets est notre première préoccupation lors de l'exécution de toutes les tâches instructives et administratives. L’OCC doit se conformer au Programme de sécurité générale du MDN et des FC qui exige que les considérations en matière de sécurité soient intégrées dans chaque aspect des activités des cadets. De plus, tout le personnel doit participer au Programme de sécurité générale et l'appuyer.

Objectif

3. La présente ordonnance expose en détail les exigences du Programme de sécurité générale et s'applique à tout le personnel des corps/escadrons de cadets, des centres d'instruction d'été des cadets (CIEC) et des centres régionaux d'instruction et de soutien chargé de l'exécution du programme des cadets.

Responsabilité

4. Le Programme de sécurité générale est structuré selon le principe du leadership. Au sein de l'OCC, le commandant régional assume la responsabilité d’ensemble, alors que le cmdt de l’Unité régionale de soutien aux cadets (URSC) est chargé de mettre en œuvre et de coordonner les obligations en matière de gestion de la sécurité dans sa zone de responsabilité. À cet égard, le cmdt du URSC doit inclure ce qui suit dans le programme de sécurité de l’URSC :

1. un énoncé de politique sur la sécurité et la santé au travail signé par le commandant régional et/ou le cmdt URSC et distribué et offert à tous les membres de l'organisation des cadets;
2. une organisation de la santé et de la sécurité structurée comprenant un comité de santé et sécurité qui possède des responsabilités prescrites en matière de sécurité et de santé au travail pour tous les échelons de l'organisation régionale des cadets;
3. un programme d'éducation efficace sur la sécurité et la santé au travail, le SIMDUT et la formation sur la manipulation des matières dangereuses;
4. un système d'inspections et d'examens périodiques par le personnel de sécurité et les employés qualifiés de l'organisation hiérarchique;
5. un système efficace de rapports d'enquête sur les situations comportant des risques; et
6. la nomination d'un officier d'état-major  instruit et qualifié en tant qu'officier de la sécurité générale pour conseiller, coordonner et superviser la mise en œuvre du programme.

5. Officier de sécurité générale de l'unité (OSGU). L'OSGU est chargé de conseiller/soutenir le cmdt URSC sur les questions liées à la gestion de la sécurité générale. Ces questions sont notamment les suivantes :

1. la causalité de la situation dangereuse, l'enquête et le rapport à ce sujet;
2. les inspections et enquêtes;
3. les HAZMAT/le SIMDUT;
4. les lois en matière d’hygiène et de sécurité du travail (HST) (p. ex.,  Code canadien du travail, Partie II), les règlements, les normes et les politiques pertinents;
5. l'équipement de protection individuelle (EPI);
6. les conseils et comités; et
7. la promotion et la motivation.

6. Il faut conserver des lignes de communication ouvertes et une transmission de données entre l'OSG URSC et l'OSG du cmdt, l'OSG Dét des cadets et l'OSG de la base de soutien ainsi qu'entre l'OSG de la base de soutien et l'OSG CIEC.

7. Le point de contact pour les questions liées à la sécurité est l'OSGU aux niveaux du détachement des cadets et du CIEC respectivement.

8. Le Directeur – Cadets et Rangers juniors canadiens (D Cad & RJC) a produit et publié des ordonnances qui clarifient et évaluent les actions qui doivent être prises en ce qui concerne le Programme de sécurité générale. Les voici :

1. OAIC 12-24, Rapport en cas de blessures, mort subite par suite de blessure, l'exposition confirmée ou soupçonnée à des substances ou matières toxiques - Cadets et instructeurs civils (IC);
2. OAIC 12-26, Rapport d'incidents d'importance; et
3. A-CR-CCP-951/PT-002 Normes de sécurité de l'entraînement par l'aventure des cadets de l'Armée.

9. Le D Cad & RJC encouragera la conformité au Programme de sécurité générale dans tous les aspects des activités d'instruction obligatoires et facultatives dirigées.

10. Le cmdt URSC ordonnera au niveau local que le Programme de sécurité générale soit mis en œuvre dans toutes les activités d'instruction obligatoires, facultatives dirigées et facultatives.

Conclusion

11. De nombreuses activités intéressantes sont offertes aux cadets de l'Armée, de la Marine et de l'Air. Toutes ces activités présentent un élément de risque, et ce danger atteint son paroxysme en raison de l'âge des participants. Il incombe aux leaders des cadets et aux participants de prendre les mesures nécessaires pour réduire les situations dangereuses et éliminer le danger. Compte tenu des indications susmentionnées, les membres de l’OCC doivent accorder une grande attention en vertu du Programme de sécurité générale. 

Haut de page

BPR :  D Cad 5

Date :   mar 07

Modificatif : Original