10045 Processus de RAU des RJC
Ordonnances du Groupe de soutien aux cadets et aux Rangers juniors canadiens (CRJC)
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1. Identification
Date de publication : 2021-03-XX
Date de la vérification : S.O.
Application : Cette ordonnance s’applique au personnel MDN/FAC qui œuvre en soutien au programme RJC.
Remplacement : S.O.
Autorité d'approbation : Cette ordonnance est émise sous l’autorité du Cmdt CRJC.
Bureau de première responsabilité (BPR) : SCEM Plans Strat
Demandes de renseignements : OL QG CRJC/AC
2. Abréviations
| Abréviation | Mot ou expression en toutes lettres |
|---|---|
| CRJC | Cadets et Rangers juniors canadiens |
| RC | Ranger canadien |
| GPRC | Groupe de patrouille des Rangers canadiens |
| SIS | Séance d’instruction supplémentaire |
| RJC | Rangers juniors canadiens |
| BPR | Bureau de première responsabilité |
| RAU | Retour à l'unité |
3. Définitions
Séance d’instruction supplémentaire. Les SIS sont des activités en dehors de l’entraînement régulier des RJC et sont conçues pour compléter le programme local. Les SIS offrent souvent l'occasion aux RJC de voyager loin de chez eux et devraient inclure des activités auxquelles les RJC ne pourraient pas participer au sein de leur propre patrouille.
Chef de patrouille. Un chef de patrouille est le RC responsable d'une patrouille de RJC (généralement un caporal-chef).
4. Circonstances exigeant un retour à l’unité (RAU)
4.1 Lorsqu'un RJC participe à une SIS ou à une autre activité de plusieurs jours à l'extérieur de sa communauté, les circonstances peuvent exiger que le RJC soit retourné à son parent/tuteur avant la fin de l'activité. Les RJC ne doivent être renvoyés à l'unité qu'en dernier recours.
4.2 Les circonstances qui peuvent nécessiter le retour d'un RJC à l'unité sont les suivantes :
- raisons médicales;
- raisons humanitaires;
- problèmes d'adaptation;
- demande des parents; et
- mauvaise conduite.
Raisons médicales
4.3 Si un RJC souffre d'un problème médical qui présente un risque important pour sa santé et sa sécurité, le personnel médical peut recommander que le RJC soit retourné à son unité. Cela peut être dû à une blessure ou une maladie obtenue pendant l'activité ou à une condition préexistante telle qu'une allergie grave qui ne peut être raisonnablement prévenue.
Raisons humanitaires
4.4 Un RJC peut être retourné à l'unité pour des raisons humanitaires comme le décès ou la maladie grave d'un proche.
Problèmes d’adaptation
4.5 Un RJC peut être retourné à l'unité s'il est jugé qu'il ne possède pas les compétences ou les connaissances nécessaires pour participer en toute sécurité. Un RAU peut aussi être recommandé si un RJC est incapable de répondre aux exigences de rendement après que tous les efforts raisonnables ont été faits pour aider le RJC à réussir ou que des solutions de rechange aient été examinées.
Demande parentale
4.6 Un parent/tuteur demande que le RJC soit retiré de l'activité. Les parents peuvent demander un RAU par téléphone ou par écrit (y compris par courriel). Les demandes doivent être documentées et conservées dans le dossier. Le parent/tuteur demandeur peut être tenu de couvrir les frais de transport encourus.
Mauvaise conduite
4.7 Un RJC peut être renvoyé à l'unité à la suite d'un comportement inapproprié, dangereux ou perturbateur.
4.8 Des efforts doivent être faits pour aider les RJC à corriger les problèmes de comportement mineurs avant d'envisager un RAU, mais le maintien d'un environnement d’entraînement physiquement et émotionnellement sécuritaire doit être prioritaire. Un comportement intentionnel qui est constamment ou considérablement nuisible, blessant ou préjudiciable peut donc entraîner un RAU.
4.9 Les RJC qui sont renvoyés à l'unité à cause d'une mauvaise conduite pourraient conséquemment voir un impact sur leur possibilité de participer à de futures activités avec coucher.
5. Procédures d’un RAU
5.1 La procédure d’un RAU d’un RJC est la suivante :
- le BPR de l'activité contactera le cmdt du GPRC pour expliquer les circonstances du RAU. Dans le cas d'une SIS à l’échelle nationale/multi-GPRC, le cmdt du GPRC hôte contactera le GPRC d'origine;
- après l’accord du cmdt du GPRC, contacter le parent/tuteur du RJC, de préférence par téléphone, pour expliquer les circonstances du RAU;
- informer le chef de patrouille de la patrouille d'origine du RJC, de préférence par téléphone, pour expliquer les circonstances du RAU;
- sauf lors d’une entente préalable, le GPRC d'origine du RJC se chargera d'organiser le déplacement du RJC;
- dans l'éventualité où une aide médicale serait nécessaire selon les autorités médicales, un accompagnateur médical doit encadrer le RJC jusqu'à ce qu'il soit rencontré par un parent/tuteur. L'accompagnateur est autorisé à informer le parent/tuteur de l'état général du RJC; et
- au cours des sept jours suivants le RAU, le BPR de l'activité enverra une lettre au cmdt du GPRC d'accueil et au cmdt du GPRC d'origine. La lettre doit expliquer les circonstances du RAU et tout détail supplémentaire qui pourrait être pertinent. La lettre doit respecter toutes les réglementations relatives à la vie privée et à l'âge de la majorité. Un modèle de lettre se trouve à l'annexe B.
5.2 Un RJC sera retourné chez lui une fois que les préparatifs du voyage seront terminés et qu'il aura été confirmé que le parent/tuteur du RJC (ou une personne désignée par le parent/tuteur) sera disponible pour accueillir le RJC à son arrivée.
5.3 En ce qui concerne les SIS, il peut être possible de pourvoir les postes vacants engendrés par les RAU à partir d'une liste de réserve. Si le BPR de l'activité le juge approprié, après avoir pris en compte des facteurs clés (par exemple, la durée de l'activité restante, le coût associé au transport, etc.), un RJC peut être autorisé à rejoindre l'activité. Dans le cas d'une SIS à l’échelle nationale, la possibilité de remplacement serait limitée uniquement au GPRC hôte.
6. Finances
6.1 Un RJC recevra la prime d’entraînement pour la partie de l'activité à laquelle il a participé.
6.2 Un RJC d'état-major qui retourne à l'unité sera payé au taux journalier autorisé selon les directives établies dans l'ordonnance 10060 du CRJC, Finances du programme des RJC, y compris pour le jour du départ.
7. Rapports de rendement individuel
7.1 Un rapport de cours ou tout autre document relatif au rendement individuel du RJC sera rempli pour la partie de l'activité que le RJC a pu réaliser.
7.2 Dans la mesure du possible, le rapport sera signé par le RJC et sera joint à la lettre.
8. Publication
Fréquence de publication
8.1 Révision et mises à jour annuelles ou plus fréquentes, selon les besoins.
Erreurs/omissions ou suggestions
8.2 Les utilisateurs de ce document sont encouragés à signaler toute erreur, omission ou suggestion d'ordre à l'attention de l'OL du QG du CRJC/AC.
9. Références
Références connexes
- Ordonnance 10061 du CRJC, Finances du programme des RJC
10. Annexes
Annexe A
Annexe B
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