8050-11 Échanges

Ordonnances et instructions du Groupe des cadets et des Rangers juniors canadiens (Or Gp CRJC)

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  1. Abréviations
  2. Définitions
  3. Introduction
  4. Programme d’échanges internationaux à l’étranger
  5. Programme d’échanges internationaux au pays

Application

La présente instruction s’applique à l’ensemble des cadets et des membres du SAIOC jouant un rôle dans les échanges internationaux.

Champ d’application

Autorité d’approbation

CmdtA Gp CRJC

Demande de renseignements

CJCR Gp HQ J5

Références

Références principales

Références supplémentaires

1. Abréviations

Abbreviation Complete Word or Phrase
OE Officier d’escorte
SDPM Sommaire des dossiers du personnel militaire
RAP Rapport d’appréciation du personnel
POTFC Programme des opérations et des tâches des Forces canadiennes
PE Protocole d'entente

2. Définitions

Officier d’escorte. Membre des FAC employé pour superviser des cadets lors d’un échange international.

3. Introduction

3.1 MDN/FAC mènent des programmes d’échanges internationaux de cadets avec d’autres organisations jeunesse et de cadets à l’échelle mondiale. Le Gp S Natl CRJC s’est engagé à faire participer des cadets à des échanges internationaux :

  1. afin d’offrir aux cadets choisis la possibilité de découvrir une autre culture et d’autres programmes d’instruction liés aux activités maritimes, terrestres et aériennes; et
  2. afin de favoriser la bonne volonté et l’établissement de relations entre des jeunes ayant des intérêts communs à l’égard des activités maritimes, terrestres et aériennes de leurs Forces armées.

4. Programme d’échanges internationaux à l’étranger 

Contingent des cadets pour les échanges internationales

4.1 Le Canada s’engagera uniquement avec les pays qui permettent la participation d’un minimum de trois (3) cadets, idéalement quatre (4), et d’un (1) OE par activité d’échange.

Officier d’escorte

4.2 Pour chaque échange international au moins un (1), possiblement davantage, officier d’escorte devrait être affecté à titre d’OE, selon le nombre et le sexe des cadets ainsi que le lieu de l’échange. Là où il n’est pas possible d’avoir un OE, le Comd  Gp S Nat CRJC peut placer la supervision, le soin et le bien-être des cadets canadiens sous la tutelle d’un militaire étranger qualifié du pays hôte ou encore d’un autre pays convenable. Une lettre d’entente formelle, signée par les deux pays, permettra au pays tiers de superviser directement les cadets afin de s’assurer de leur sécurité, de leur discipline et de leur bien-être. Si tel est le cas, les parents ou les tuteurs en seront informés.

Conditions préalables à la sélection des cadets et des officiers accompagnateurs

4.3 Les cadets et les OE qui y participent doivent adopter une conduite des plus exemplaires. Les candidats doivent remplir les conditions préalables suivantes :

Conditions préalables – Cadets

Échange Âge Programme d’instruction Grade Condition physique Langue Expérience et compétences Autres
Échange des cadets de l’Armée

16 ans avant le début de l’échange.

Note : L’âge minimal et maximal requis peut varié selon les échanges. Cette condition sera confirmée dans la directive annuelle des échanges.

Qualification étoile d’or/niveau

Sgt/M2

NECPC bronze selon la norme pour les garçons/filles de 16 ans.

Anglais fonctionnel.

Entregent.

Cours de 6 à 8 semaines.

L’âge requis peut différer en fonction des exigences des pays hôtes.

Échange des cadets de l’Air N/A
Échange des cadets de la Marine

L’âge requis peut différer en fonction des exigences des pays hôtes.

Échange avec la Suède – pouvoir nager sur environ 200 m sans aide.

États‑Unis – ne pas avoir de limitations de participation.

Échange des cadets de l’Air – cadet-cadre

Qualification niveau cinq.

Adj 2 ou Adj 1

 

Conditions préalables – Officiers accompagnateurs

Échange Grade Expérience et compétences Condition physique Langue Administration du personnel Autres
Échange des cadets de l’Armée

Lt pour les OE et Capt pour l'O Resp au minimum.

Membre des FAC depuis 7 ans.

Grand entregent et excellentes compétences en résolution de problèmes.

Expérience dans un corps/escadron dans un poste sénior d’instruction ou de leadership (Cmdt, CmdtA/Cmdt en second ou O Instr).

Expérience à un CEC en tant qu’officier de cours ou à un poste de leadership sénior.

Privilégié – Expérience de travail supplémentaire avec le Programme des cadets dans le cadre des ADER ou des ADEN.

Être apte à effectuer toutes les activités pendant l'échange.

Validité médicale.

Recommandation : NECPC bronze selon la norme pour les garçons/filles de 16 ans/ou test FORCE.

Anglais fonctionnel.

S’il y a plus d’un OE sur l’échange au moins un officier parlera couramment français.

Carte d'identité FAC valide (NDI 10 ou 20) qui sera valide pour au moins 3 mois après la date de retour.

Passeport canadien valide ou capacité d’en obtenir un avant l’échange. Passeport doit être valide au moins 6 mois après la date de retour.

Vérification valide du casier judiciaire et filtrage des secteurs vulnérables.

 

Échange des cadets de l’Air

Capt/Ltv au minimum.

Être apte à effectuer toutes les activités pendant l’échange.

Validité médicale.

Échange des cadets de la Marine

Échange avec la Suisse – pouvoir nager sur environ 200 m sans aide.

4.4 Tous les candidats doivent avoir une recommandation de leur Cmdt corps/escadron et de l’URSC. 

4.5 Les cadets et les OE devront obtenir un passeport ou en détenir un qui sera valide jusqu’à au moins six mois après la date de retour prévue de l’échange au plus tard le 15 mai, et ils doivent remplir toutes les exigences d’entrée dans le pays hôte. Les cadets et OE choisis peuvent se faire rembourser le coût d’un passeport valide pour cinq ans obtenu expressément aux fins de l’échange, ainsi que les photos prises à cet effet. Pour ce faire, ils n’ont qu’à présenter à leur URSC un formulaire CF 52 – Formule générale de demande d’indemnité, accompagné de tous les reçus. 

4.6 Les cadets qui sont des résidents autorisés du Canada, mais qui n’ont pas leur citoyenneté canadienne, peuvent poser leur candidature pour les échanges. Les cadets qui sont en possession d'un «document de voyage canadien» doivent savoir que tous les pays ne reconnaissent pas ce document pour entrer dans le pays hôte. Il leur faut cependant obtenir et payer tout visa ou document nécessaire pour entrer dans le pays hôte. Les cadets qui ont la double nationalité devront voyager avec leur passeport canadien.

Candidatures

4.7 Les candidatures des cadets et des OE doivent être soumises pour sélection nationale APTL 1er mars de l’année d’échange. 

4.8 Les candidatures des cadets doivent être soumises dans Forteresse au plus tard à la date limite établie pour chaque échelon du Gp CRJC (QG, URSC, corps/escadron).

4.9 Les candidatures des OE doivent être soumises au moyen du formulaire DND 4530 – Demande d’emploi - Activités dirigées à l’échelle nationale, accompagné de copies des documents suivants, au plus tard à la date limite établie pour chaque échelon du Gp CRJC (QG, URSC, corps/escadron) :

  1. SDPM (fourni par l’URSC);
  2. toute documentation justificative pertinente à l'échange, telle que le curriculum vitae, les RAP, les ÉRPA, les rapports de cours, les certificats, les lettres et les récompenses; et
  3. passeport (copie des pages d'informations personnelles, d'endossement et de limitations) (s’il est valide).

Répartition des responsabilités

4.10 Le QG Gp CRJC s’occupera :

  1. par l’entremise du personnel J5, de supervision et de planifier globalement, comme suit :
    (1) établir et maintenir des politiques sur les échanges internationaux (ordonnances, directives ou instructions de la formation),
    (2) établir et maintenir des ententes (protocoles d’entente, accords d’instruction) auprès des organisations jeunesse ou de cadets à l’étranger avec lesquelles un programme d’échange international a été instauré,
    (3) rédiger des directives annuelles et de longue durée,
    (4) superviser la mise en œuvre du plan,
    (5) assurer la liaison avec d’autres organisations jeunesse ou de cadets pour les échanges au pays et à l’étranger, et assister aux réunions d'associations internationales,
    (6) attribuer et gérer les places, et créer, publier et gérer les séries des échanges internationaux dans Forteresse,
    (7) agir comme point de contact auprès des organisations jeunesse ou de cadets à l’étranger pour les questions de planification des échanges internationaux et la liaison internationale,
    (8) autoriser, par l’intermédiaire du Sous chef d’état major – Opérations, plans et développement de l’entraînement, les changements dans les places en cours d’année,
    (9) soumettre le plan mensuel de voyages, et
    (10) coordonner, s'il y a lieu, avec les trois Ligues des cadets ; et
  2. par l’entremise du personnel  J4 du Gp CJCR, de réserver les déplacements à l’étranger des cadets et des OE.

4.11 L’URSC(C) assurera la coordination des échanges internationaux à l’étranger comme suit :

  1. fournir à la demande du personnel du J5 du Gp CRJC des renseignements sur le processus de planification de la production pour le programme d’échanges internationaux par l’intermédiaire du Cmdt de l’URSC(C) sur demande;
  2. superviser et gérer l’exécution du programme d’échanges internationaux à l’étranger;
  3. aider aux communications entre les divers échelons de personnel et de commandement;
  4. agir comme point de contact pour la coordination et la réalisation de tout échange international;
  5. rédiger les instructions de coordination et de ralliement et les diffuser aux OE et aux cadets;
  6. offrir un soutien aux opérations d’urgence dans le cas des RTU, des problèmes médicaux, etc.;
  7. sélectionner les cadets et les OE;
  8. coordonner les documents de voyage, les documents internationaux, les informations médicales, les visas, les POTFC, les passeports, l'uniforme, le transport, les réclamations, la paie avec les agences externes et les URSC;
  9. préparer les demandes de permis de visite et les soumettre au Directeur - Liaison avec l’étranger, ou au personnel de liaison des Forces canadiennes;
  10. gérer les briefings, les débriefings et les avances de fonds des OE, etc.;
  11. transmettre les détails administratifs aux pays hôtes par l’entremise du J5 du QG Gp CRJC, notamment les données sur les déplacements, les formulaires, les noms, les coordonnées, etc.;
  12. coordonner, avec le J4 du QG Gp CRJC ou de l’URSC, les plans des déplacements, l’hébergement et les vivres en cours de route au pays et à l’étranger;
  13. réaliser un compte rendu après action, une évaluation du rendement du personnel adulte pour les OE et des rapports de cours pour les cadets;
  14. veiller à ce que la répartition des places soit effectuée par le J5 du QG Gp CRJC de manière normalisée et équitable parmi les cinq régions;
  15. coordonner les DND 432 – Demande d’avance comptable sur les fonds publics et les CF 52 – Formule générale de demande d’indemnité pour couvrir les dépenses légitimes faites par l’OE pour les cadets pour couvrir les primes d'instruction et les fonds de contingence. Les échanges au départ d’Ottawa seront gérés par le coordonnateur des échanges de l’URSC(C) avec la section Fin de l’USFC Ottawa, ce qui leur permettra de traiter et de fermer les comptes des OE avant leur départ pour la maison; et
  16. coordonner, s'il y a lieu, avec les trois Ligues des cadets.

4.12 RCSUs shall support the outbound International Exchange Program as follows:

  1. prioriser et nommer les cadets;
  2. prioriser et nommer les officiers pour les postes d’OE;
  3. communiquer rapidement tout retrait ou changement de personnel au coordonnateur des échanges de l’URSC(C);
  4. voir à ce que tous les frais autorisés soient imputés aux bons codes financiers;
  5. l’officier des mouvements du J4 de l’URSC s’occupera de toutes les réservations de vols intérieurs, en consultation avec le coordonnateur des échanges de l’URSC (C) et l’officier du transport du J4 du QG Gp CRJC;
  6. effectuer tous les remboursements demandés pour les vaccins ou les médicaments (p. ex. comprimés antipaludiques) qui sont obligatoires pour se rendre dans le pays hôte;
  7. administrer la solde des OE;
  8. veiller à ce que les OE reçoivent tous les documents financiers nécessaires avant le départ de leur région, dont les suivants :  
    (1) CF 899 – Feuille de route et registre de présence – Classe B, pour la période d’emploi en tant qu’OE, y compris les déplacements au pays et à l’étranger,
    (2) CF 898 – Feuille de route et registre de présence – Classe A, pour la présence au briefing des OE et les tâches pré-échange, et
    (3) DND 99 – Ordre de mission et demande d’indemnité, pour couvrir les dépenses légitimes de l’OE pendant la période d’emploi; et
  9. à la demande de l'URSC(C), fournir un DND 432 – Demande d’avance comptable sur les fonds publics et un CF 52 – Formule générale de demande d’indemnité pour couvrir les dépenses légitimes faites par l’OE pour les cadets pour couvrir les primes d'instruction et les fonds de contingence. 

4.13 Coûts NON admissibles au remboursement :

  1. les frais postaux ou de déplacement associés à l’obtention d’un passeport;
  2. les frais de transport, d’hébergement et de repas non associés au programme de visites officielles;
  3. les droits d’admission à des lieux, activités, visites et événements non associés au programme de visites officielles;
  4. les dépenses personnelles, y compris les cadeaux, les souvenirs, les articles de toilette, le cirage à chaussures, les pourboires, le nettoyeur, etc; 
  5. les articles et services personnels; et 
  6. les appels locaux et interurbains à des fins personnelles.

4.14 Les OE peuvent déposer leur avance de fonds dans leur compte de banque personnel ou un compte fourni par le MDN / les FAC, tel qu'indiqué, et retirer de l’argent, comme leurs fonctions l’exigent, à partir des guichets automatiques locaux. Les OE peuvent demander et obtenir le remboursement des frais bancaires pour le retrait des avances de fonds.

4.15 Les OE auront les responsabilités suivantes :

  1. veiller à la sécurité et au soin des cadets placés sous leur supervision pendant l’échange;
  2. respecter et faire appliquer les politiques disciplinaires pertinentes, s’il y a lieu; 
  3. faire un rapport hebdomadaire à l'O Resp de l’URSC(C) en fournissant les mises à jour et l’aviser de tout problème; 
  4. au terme de chaque échange, remplir un compte rendu après action et le soumettre à l'O Resp de l’URSC(C); 
  5. gérer les finances (fonds de contingence et primes d'instruction); et 
  6. administrer les rapports de cours pour les cadets et les une évaluation du rendement du personnel adulte pour les OE, au besoin.

Mesures disciplinaires

4.16 Les cadets qui prennent part aux échanges sont des représentants des Organisations de cadets du Canada et, par conséquent, se doivent de faire preuve d’une discipline exemplaire. Pendant un échange, les cadets demeurent tenus de respecter les politiques suivantes :

  1. OEIC 13 22, Usage du tabac;
  2. OEIC 13 23, Politique relative aux drogues et à l’alcool; 
  3. OEIC 13 24, Prévention et résolution du harcèlement;
  4. OEIC 15 22, Conduite et discipline – Cadets; et 
  5. CANCDTGEN 013/18 – Direction du Cmdt Gp CRJC quant à l’utilisation récréative et à la possession de cannabis au sein du GP CRJC.

4.17 Les Cmdt de corps/escadron et les OE doivent informer et conseiller les cadets participants au sujet des politiques relatives à la discipline susmentionnées. 

Retour à l’unité

4.18 L’OE peut demander à RAU tout cadet ayant une influence négative sur le rendement du groupe ou sur la réputation du Canada. L’OE ne peut toutefois amorcer aucune mesure de RAU tant qu’il n’aura pas reçu l’autorisation de l’URSC(C). Advenant que l'autorisation soit donnée de retourner un cadet à l’unité, le Coord des échanges de l’URSC(C) assurera la coordination et l’administration de tous les aspects du retour à l’unité, y compris le transport de retour au Canada si le cadet est à l’étranger. L'URSC(C) communiquera le tout au QG Gp CRJC et à l'URSC d'appartenance du cadet.

Soins médicaux et dentaires

4.19 Le MDN et les FAC assumeront tous les frais des soins médicaux et dentaires des cadets, conformément aux OEFC 34 45 et 35 4. Une assurance voyage de la Croix Bleue pour les soins médicaux d’urgence et les soins dentaires à l’étranger sera fournie à tous les cadets participant aux échanges internationaux, comme décrit dans l’OEIC 16-05

4.20 La couverture des soins médicaux et dentaires des OE se fera conformément à l’article 34.07/10 des ORFC.

4.21 L’OE doit remplir un formulaire DND 2299 –  Rapport en cas de blessures ou d'exposition à du matériel toxique par un cadet ou un instructeur civil pour toute blessure subie ou maladie contractée par un cadet pour laquelle des soins ont dû être prodigués. Un formulaire CF 98 – Rapport en cas de blessure ou de maladie doit être rempli pour toute blessure subie ou maladie contractée par un membre des FAC lors d’un échange. Ces documents doivent être soumis au coordonnateur des échanges dès le retour au Canada.

4.22 Si un cadet venait à être victime d’un accident ou d’une blessure grave outremer pour lequel il doit recevoir des soins médicaux ou être hospitalisé, la séquence de communication suivante doit être suivie :

  1. l’OE doit communiquer avec l'O Resp de l'URSC(C) et lui transmettre tous les détails relatifs à l’accident, à la gravité de la blessure et aux soins médicaux administrés ou envisagés;
  2. l'O Resp de l'URSC(C) informera le Cmdt et le J35 Chef Entr de l'URSC(C) de la situation, y compris le plan pour rejoindre les parents et pour répondre dans l'immédiat à l'incident;
  3. le Cmdt de l'URSC(C) est responsable de fournir une mise à jour au Cmdt Gp CRJC et au personnel clé;
  4. l'O Resp de l'URSC(C) est responsable de la production d'un rapport d'incident d'importance à remettre au Gp CRJC par le biais de l'URSC(C) conformément à l'ordonnance 1001-1 du Gp CRJC; et
  5. le Cmdt Gp CRJC est responsable d'informer les Ligues en fonction de la gravité de l'incident.

5. Programme d’échanges internationaux au pays 

Répartition des responsabilités

5.1 Le QG Gp CRJC appuiera le programme d’échanges au pays grâce au personnel J5 et accomplira les actions suivantes :

  1. présenter des lettres d'invitation aux pays participants;
  2. confirmer le nombre de places de cadets étrangers au Canada; 
  3. modifier au besoin les places, les dates, les lieux, etc. relatifs au programme d’échanges; 
  4. fournir aux pays participants les renseignements administratifs connexes et les instructions de ralliement appropriées; et 
  5. contribuer aux briefings des OE.

5.2 L'échange international des cadets de l’Air au pays sera coordonné et organisé par une URSC désignée par le QG GpCRJC, en coordination avec la Ligue des cadets de l'Air du Canada. Cette responsabilité sera transférée d’une région à l’autre selon les directives du QG Gp CRJC.

5.3 L’URSC(A) contribuera au programme d’échanges internationaux au pays en coordonnant, appuyant et organisant des activités de civisme et en offrant de l’instruction aux cadets étrangers participant aux échanges au pays comme suit :

  1. pour les cadets de la Marine étrangers au pays au CEC NCSM ACADIA; et 
  2. pour les cadets de l’Armée étrangers au pays au CEC Argonaut.

5.4  L’URSC(C) contribuera au programme d’échanges internationaux au pays en coordonnant, appuyant et organisant des activités de civisme et en offrant de l’instruction aux cadets de l’Armée étrangers au pays au CEC Connaught.

5.5 L’URSC(P) contribuera au programme d’échanges internationaux au pays en coordonnant, appuyant et organisant des activités de civisme et en offrant de l’instruction aux cadets de la Marine étrangers au pays au CEC NCSM QUADRA.

5.6 L’URSC(NO) contribuera au programme d’échanges internationaux au pays en coordonnant, appuyant et organisant des activités de civisme et en offrant de l’instruction aux cadets étrangers participant aux échanges au pays comme suit :

  1. pour les cadets de l’Armée étrangers au pays au CEC Montagnes Rocheuses; et 
  2. pour les cadets de l’Armée étrangers au pays au CEC Whitehorse.

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