OTTAWA, le 3 octobre 2003 -- L'honorable Denis Coderre, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration du Canada (CIC), a annoncé aujourd'hui qu'il sera l'hôte d'un forum intitulé Biométrie : Incidences et applications pour la citoyenneté et l'immigration, les 7 et 8 octobre 2003, à Ottawa.« Le but de ce forum est des sensibiliser les gens à l'importance d'améliorer l'intégrité des documents d'identité dans l'environnement d'aujourd'hui », a expliqué le ministre Coderre. « Lors de ce forum, différentes approches seront étudiées pour améliorer l'intégrité des documents, dont l'utilisation potentielle de la biométrie. »Le forum réunira quelque 100 experts, universitaires, membres d'organisations non gouvernementales et d'associations du secteur privé, ainsi que des leaders de politiques publiques et d'opinion. Ils discuteront des avantages et des désavantages relatifs à l'amélioration de l'intégrité et de la sécurité des documents existants ou d'autres options telles la carte d'identité nationale.« Je veux glaner le plus d'informations possible des principaux théoriciens et intervenants sur cette question », a déclaré le Ministre. « Je veux surtout que le forum traite des utilisations possibles de la biométrie et des questions liées au rendement et à la fiabilité de la technologie, aux libertés fondamentales, à la protection des renseignements personnels, et des défis de gestion représentés par la biométrie. »Le Ministre a ajouté ceci : « En suivant le déroulement du forum par l'entremise des médias et du site Web du Ministère, les Canadiens pourront mieux comprendre les questions liées à l'amélioration de l'intégrité des documents d'identité au Canada. »Les conférenciers au forum regroupent, notamment, M. Alan M. Dershowitz, professeur de droit à la Harvard Law School; M. Colin Soutar, conseiller principal en technologie, Association canadienne de technologie de pointe, Biométrie; M. Frank Graves, président, Associés de recherche EKOS Inc.; Jennifer Stoddart, présidente, Commission d'accès à l'information du Québec; et Stéphanie Perrin, présidente, Discrétion digitale Inc.Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) est le ministère responsable de l'intégrité des documents pour le gouvernement du Canada, et a une responsabilité importante consistant à délivrer des documents utilisés pour établir l'identité ou le statut. Il élabore actuellement une politique sur l'intégrité des documents dans le contexte de la citoyenneté et de l'immigration.Le forum viendra compléter le travail du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, qui étudie présentement la question de la carte d'identité nationale.CIC communiquera les résultats du forum à ses intervenants, à ses partenaires et aux Canadiens. Les idées soulevées lors du forum seront utilisées pour inspirer la pensée politique de CIC sur l'amélioration de l'intégrité des documents d'identité au Canada.Le forum sera ouvert aux médias, et les Canadiens pourront consulter le site Web du forum à l'adresse www.cic-forum.ca/francais ou www.cic-forum.ca/english ou composer sans frais le 1-800-275-5129 (ATS 1-800-465-7735) pour obtenir des renseignements additionnels.-30-NOTE AUX MÉDIAS Les représentants des médias devront présenter leur accréditation afin d'être autorisés à couvrir le forum. Pour être autorisés, les représentants des médias doivent fournir au moins un des documents suivants, en français ou en anglais : Laissez-passer pour les médias de la Chambre des communes valide; Une pièce d'identité valide délivrée par une agence de presse nationale; Original daté de la lettre d'autorisation de l'éditeur/producteur sur du papier à en-tête officiel.L'inscription des médias débutera le 7 octobre 2003 à 1 h. Un avis aux médias contient des détails sur l'endroit et l'heure.Le conférencier du soir, M. Alan Dershowitz, s'adressera aux médias à l'Amphithéâtre national de la presse, le 7 octobre à 16 h. L'Amphithéâtre national de la presse admettra des journalistes qui possèdent un laissez-passer pour les médias de la Chambre des communes ou qui ont déjà obtenu l'accréditation de média du forum.Logistique des médias et entrevues avec les conférenciers :Pamela Currie (613) 946-0563Pour plus d'information :Sarah Bain Aattachée de presse Cabinet du Ministre (613) 954-1064Simone MacAndrew Relations avec les médias Direction générale des communications (613) 941-7021DOCUMENT D'INFORMATION Forum sur la Biométrie : incidences et applications pour la citoyenneté et l'immigration But du forumLe but de ce forum est : d'étudier la biométrie comme une technologie puissante pouvant contribuer à l'atteinte d'importants objectifs futurs en matière de politiques; d'approfondir et d'élargir les discussions sur les questions d'ordre technique et social liées à l'utilisation de la biométrie pour améliorer l'intégrité des documents et la vérification de l'identité; de discuter des avantages et des désavantages comparés des différentes options d'amélioration des documents d'identité; de discuter des enjeux importants pour les Canadiens avant la mise en oeuvre de toute politique.Pourquoi CIC organise-t-il cet événement?CIC est le ministère fédéral responsable de l'intégrité des documents. Il a également l'importante responsabilité de délivrer des documents utilisés pour établir l'identité ou le statut des clients. Le ministère émet plus de 2 000 000 de documents chaque année.CIC admet les immigrants, les étudiants étrangers, les visiteurs et les travailleurs temporaires au Canada et délivre un éventail de documents permettant de vérifier l'identité et le statut des clients ainsi que leur admissibilité aux divers programmes gouvernementaux.CIC travaille continuellement à l'amélioration de ses documents et procédures, afin d'assurer la sécurité et de faciliter les formalités, et examine également les nouvelles technologies, telles que la biométrie, pouvant l'aider à gérer ses responsabilités.Le ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration, Denis Coderre, a demandé au Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration de la Chambre des communes d'étudier la question de la carte d'identité nationale et d'examiner de quelle façon les identificateurs biométriques, tels que les empreintes digitales, pourraient être utilisés dans le cadre d'une telle initiative.La biométrieLa biométrie, qui s'entend de la capacité technologique de vérifier l'identité d'une personne grâce à des caractéristiques uniques (p. ex., empreintes digitales, visage, iris), offre des possibilités importantes et présente des défis clés.Depuis les événements du 11 septembre, tous les pays accordent beaucoup plus d'importance à la sécurité et la demande pour des preuves fiables d'identification n'a jamais été aussi manifeste. Les actes de terrorisme et la préoccupation accrue concernant le vol et l'utilisation frauduleuse des documents d'identité obligent les gouvernements à envisager la possibilité de recourir à des technologies de pointe pour vérifier l'identité, le statut et l'admissibilité aux divers programmes gouvernementaux.Par ailleurs, la biométrie a le potentiel d'offrir des avantages aux individus. Elle peut notamment contribuer à faciliter les transactions et à améliorer la vérification de l'identité. En vérifiant l'identité d'une personne donnée grâce à l'utilisation de technologies telle la biométrie, il est possible d'améliorer la sécurité et la protection des renseignements personnels de cette personne.La biométrie, dans le contexte de la citoyenneté et de l'immigration, présente cependant un certain nombre de défis devant être relevés. Il faut bien tenir compte de la protection des renseignements personnels, de l'équité et des autres libertés fondamentales. Les questions d'ordre juridique et administratif doivent être réglées. La biométrie soulève un certain nombre d'autres préoccupations, notamment la souveraineté, les valeurs culturelles et l'éthique.En plus d'examiner les répercussions d'ordre technique et social possibles, nous devons également déterminer si l'utilisation de la biométrie est possible dans la réalité, notamment dans les aéroports, les postes frontaliers et les autres points de service qui sont très achalandés.Pourquoi maintenant? Il s'agit d'un sujet d'actualité, puisque de nombreux pays envisagent de plus en plus la possibilité de recourir à la biométrie dans le cadre des processus de délivrance et de vérification des documents. La législation américaine rendant obligatoire l'utilisation de la biométrie, en particulier la Enhanced Border Security and Visa Entry Reform Act, pourrait avoir des répercussions importantes tant pour les pays dont les ressortissants font l'objet d'une dispense de visa que pour ceux dont les ressortissants ne font pas l'objet d'une dispense, à compter d'octobre 2004. L'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) a récemment approuvé l'utilisation de la biométrie pour les titres de voyage lisibles à la machine, tels que les passeports. Les pays membres du G8 ont récemment annoncé que les progrès concernant l'utilisation de systèmes utilisant la biométrie pour les voyages à l'étranger seront accélérés.Participation et communicationLe forum, intitulé « Biométrie : incidences et applications pour la citoyenneté et l'immigration », réunira des experts, des universitaires, des organisations non gouvernementales, des associations du secteur privé, des personnes chargées d'élaborer des politiques publiques ainsi que des leaders d'opinion, afin qu'ils discutent des questions liées à l'intégrité des documents, notamment des possibilités qu'offre la biométrie et des défis qu'elle soulève.La participation au forum se fait sur invitation du ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration, mais les médias pourront y assister. Un site Web spécial a été créé (www.cic-forum.ca/francais) ou (www.cic-forum.ca/english); des renseignements portant sur le forum, la biométrie et bien d'autres questions connexes y seront affichés. Il est important de noter que ce forum se situe dans le cadre d'un débat public plus large sur ces grandes questions.
