Le 15 août 2005
OTTAWA-GATINEAU -- Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a déposé aujourd'hui un document de discussion devant le Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications, lequel relève du gouvernement fédéral.
« L'étude, portant sur le cadre réglementaire des télécommunications, donne aux Canadiens une importante occasion d'apprendre où nous nous situons dans la société mondiale de l'information, de déterminer dans quelle mesure notre infrastructure de télécommunication suffira à répondre aux futurs besoins des particuliers et des entreprises, partout au Canada, et d'étudier comment notre cadre politique et réglementaire actuel pourrait être amélioré afin de mieux satisfaire ces exigences », peut-on lire dans le document.
« Le CRTC accueille cette initiative du gouvernement du Canada et espère qu'elle donnera lieu à une discussion éclairée et stimulante sur ces importantes questions.
Les télécommunications, comme le transport, ont toujours été d'une importance vitale pour les Canadiens. En raison de la grande superficie du territoire et du fait que la population est relativement dispersée, elles ont permis de maintenir des liens économiques et sociaux importants dans la vie de notre nation. Maintenant plus que jamais, elles servent de base à la participation du Canada au marché mondial de l'information et elles offrent aux Canadiens de toutes les régions de nouvelles occasions de participer à la « nouvelle économie », peu importe où ils se trouvent. »
Le document de discussion, incluant la table des matières, est affiché sur le site Web du CRTC à http://www.crtc.gc.ca.
Le CRTC
Le CRTC est un organisme public indépendant créé dans le but de soutenir et de promouvoir la culture canadienne et d'atteindre des objectifs sociaux et économiques clés en réglementant et en surveillant la radiodiffusion et les télécommunications canadiennes, et ce, dans l'intérêt public. À titre de tribunal expert, le Conseil est à l'écoute des besoins de la population, des industries et des divers groupes d'intérêts du Canada. Régi par la Loi sur la radiodiffusion et la Loi sur les télécommunications, il rend compte au Parlement, par l'intermédiaire de la ministre du Patrimoine canadien.
Document de référence :
Document de discussion devant le Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications
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On peut obtenir un exemplaire des documents d'aujourd'hui en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec le centre de documentation de tout bureau du CRTC. Ces documents sont disponibles, sur demande, en média substitut.
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