Déclaration du CRTC suite à la publication du rapport relatif à l'examen du cadre réglementaire des télécommunications

Déclaration

OTTAWA, le 22 mars 2006 -- Suite à la publication aujourd'hui du
rapport du Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications,
le président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications
canadiennes (CRTC), Charles Dalfen, a fait la déclaration suivante :
« Bien que n'ayant pas encore eu la possibilité d'examiner en détail le
rapport, le CRTC tient néanmoins à souligner la diligence avec laquelle le
Groupe d'étude a mené à bien l'examen du cadre réglementaire des
télécommunications au Canada. Le dernier examen exhaustif à ce sujet remontait
à de nombreuses années.
Le rapport est le résultat du processus que le gouvernement du Canada a
amorcé lorsqu'il a confié au Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des
télécommunications le mandat d'examiner la politique et le cadre de
réglementation des télécommunications au Canada. Le CRTC a apprécié de pouvoir
participer à cette étude et il y a donc présenté un mémoire.
Nous croyons que cet exercice a permis à la population canadienne de se
rendre compte où en était auparavant le Canada et où il se situe actuellement
relativement aux télécommunications, ainsi que de réfléchir sur le rôle qu'il
devrait jouer dans ce secteur, dans le contexte de la société de l'information
mondiale. »
Le Conseil sera heureux de participer aux dialogues et aux discussions
qui suivront la publication du rapport.
Le CRTC
Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes est
un organisme public indépendant qui réglemente et surveille les secteurs de la
radiodiffusion et des télécommunications au Canada.
Le CRTC est régi par la Loi sur la radiodiffusion et la Loi sur les
télécommunications et il rend compte au Parlement, par l'intermédiaire de la
ministre du Patrimoine canadien.
- 30 -
Renseignements :
Relations avec les médias
Tél. : (819) 997-9403
Télécopieur : (819) 997-4245
Courriel : MediaRelations@crtc.gc.ca

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