Systémes additionnels de sécurité embarqués proposés pour les aéronefs - le 8 septembre 2006

Communiqué de presse

No H104/06
À publier le 8 septembre 2006
SYSTÈMES ADDITIONNELS DE SÉCURITÉ EMBARQUÉS PROPOSÉS POUR LES AÉRONEFS
OTTAWA – Transports Canada propose de modifier le règlement visant à réduire
les risques de collisions en vol en exigeant que les aéronefs canadiens soient
dotés d'un équipement anticollision. C'est ce qu'a annoncé aujourd'hui
l'honorable Lawrence Cannon, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des
Collectivités.
« En veillant à ce que les aéronefs canadiens soient équipés d'outils
additionnels pour accroître la sécurité, nous pourrons assurer le maintien de
notre fiche enviable de sécurité aérienne », a déclaré le ministre Cannon. « Ces
modifications illustrent bien notre détermination à maintenir la sécurité de
l'espace aérien du Canada. »
Cet équipement, connu sous le nom de Systèmes anticollision embarqués,
alerterait l'équipage de conduite si la trajectoire de l'aéronef croisait celle
d'un autre aéronef. Il comprend des alarmes sonores et visuelles et indique la
présence d'autres aéronefs grâce à un affichage dans le poste de pilotage.
Il existe deux catégories principales de systèmes anticollision.
Les Systèmes d'avertissement de trafic et d'évitement d'abordage I permettent
aux équipages de conduite de connaître le cap et l'altitude relative des
aéronefs qui se trouvent dans une zone donnée, et indiquent quel aéronef de
cette zone peut présenter une menace. Le pilote peut alors chercher à établir un
contact visuel avec l'appareil posant une menace et effectuer les manuvres qui
s'imposent pour l'éviter.
Les Systèmes d'avertissement de trafic et d'évitement d'abordage II sont plus
perfectionnés. Ils recommandent au pilote d'exécuter une manuvre d'évitement
dans le plan vertical pour éviter un autre aéronef. Ils peuvent aussi
communiquer avec les systèmes embarqués similaires à bord des autres aéronefs
afin de coordonner les manuvres d'évitement.
Les modifications proposées au Règlement de l'aviation canadien obligeraient
l'installation immédiate de systèmes anticollision appropriés à bord de tous les
aéronefs nouvellement construits. Tous les gros aéronefs commerciaux
actuellement en opération auraient deux ans pour satisfaire aux nouvelles
exigences.
Les modifications proposées seront publiées dans la Partie I de la Gazette du
Canada le 9 septembre 2006. Les parties intéressées disposeront de 30 jours pour
faire connaître leurs commentaires. Après avoir examiné attentivement tous les
commentaires reçus, Transports Canada préparera la version finale du règlement
et la publiera dans la Partie II de la Gazette du Canada.
- 30 -

Personnes-ressources :

Natalie Sarafian
Attachée de presse
Cabinet du ministre des Transports, de
l'Infrastructure et des Collectivités, Ottawa
613-991-0700

Lucie Vignola
Communications
Transports Canada, Ottawa
613-993-0055

Transports Canada est en ligne à www.tc.gc.ca.
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