Gatineau (Québec)
Le 10 octobre 2006
(PRIORITÉ À L'ALLOCUTION)
À l'ordre, s'il vous plaît.
Bonjour Mesdames et Messieurs, et bienvenue à cette audience publique. Je suis Richard French, vice président des Télécommunications au CRTC, et c’est moi qui présiderai l’audience.
Avant de commencer, je tiens à vous dire que je suis tout à fait ravi d’être ici pour entendre vos points de vue sur diverses questions très importantes en télécommunications.
Je vous présente les autres membres du comité d’audition. À ma gauche, Helen del Val, conseillère régionale de la Colombie Britannique et du Yukon; juste à côté, Stuart Langford, conseiller national; à ma droite, Elizabeth Duncan, conseillère régionale de l’Atlantique; et juste à côté, Andrée Noël, conseillère régionale du Québec.
Quelques membres du personnel sont également présents. À la première table, à ma gauche, se trouvent Marielle Giroux Girard, secrétaire de l’audience; Bob Noakes, chef d’équipe du personnel, ainsi que Stephen Millington et Rachelle Frenette, nos conseillers juridiques.
Dans l’Avis public de télécom CRTC 2006-5 intitulé Examen du cadre de plafonnement des prix, le Conseil a amorcé une instance en vue d’établir un régime de plafonnement des prix qui entrera en vigueur en 2007 dans les territoires d’exploitation d’Aliant Telecom Inc., de Bell Canada, de MTS Allstream Inc., de Saskatchewan Telecommunications et de TELUS Communications Company.
Au cours de l’audience, nous aborderons différentes grandes questions, telles que les objectifs du nouveau régime de plafonnement des prix, la structure des ensembles, les restrictions relatives à l’ensemble, les composantes de la formule de plafonnement des prix, la subdivision des tarifs à l’intérieur d’une tranche et la nécessité de maintenir les comptes de report.
La portée de l’instance est définie par l’avis public 2006-5. À ce titre, justement, je signale que dans une lettre qu’il a adressée à toutes les parties le 6 octobre dernier, le Conseil a établi que certains des mémoires reçus débordaient le cadre de l’instance.
Pour le plaidoyer final, nous accepterons que les parties présentent leurs observations par téléconférence. Si vous comptez procéder de la sorte, je vous demanderais de bien vouloir le signaler à la secrétaire de l’audience afin qu’elle vous fournisse la marche à suivre.
Nous vous remercions sincèrement d’être venus malgré votre emploi du temps chargé. Je tiens à vous assurer que vos observations nous sont réellement précieuses et que nous en tiendrons compte au moment de prendre notre décision.
C’est donc avec impatience que nous entamerons cette audience qui promet d’être fort intéressante et très instructive.
Et maintenant, j’inviterais la secrétaire de l’audience à expliquer le déroulement de la journée.
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