MONTRÉAL, le jeudi 29 mars 2007 – Des policiers de la Section
des enquêtes fédérales de la Gendarmerie royale du
Canada (GRC), en collaboration avec la Division des enquêtes de
l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), ont saisi, à Montréal,
plus de 4 600 accessoires de mode soupçonnés d’être
contrefaits dans un conteneur en provenance de Chine.
Cette saisie est le résultat du travail conjoint mené par
des enquêteurs de la GRC et de l’Agence des services frontaliers
du Canada, regroupés dans le cadre de l’opération
Castille. L’opération Castille vise à empêcher
l’importation de marchandises contrefaites en territoire canadien
et à poursuivre les criminels qui enfreignent la Loi sur les
douanes,
la Loi sur le droit d’auteur et la Loi sur les marques
de commerce.
De Vancouver à Montréal
La marchandise est arrivée à Vancouver par bateau. L’importateur,
qui réside à Montréal, avait fait déclarer
sa marchandise aux douanes comme étant une cargaison de meubles.
Les agents frontaliers de Vancouver, avec l’aide de la technologie
radiographique VACIS, ont découvert plusieurs boîtes de
carton non déclarées à l’intérieur
d’un conteneur.
Le conteneur, une fois transporté à Montréal, a été perquisitionné par
les enquêteurs des services frontaliers et les policiers de la
GRC. Ils ont découvert 2 400 sacs à main soi-disant
de marque Chanel, Gucci, Prada, Versace et Fendi, 1 800 ceintures prétendues être
des Dolce and Gabbana, Giorgio Armani et Versace ainsi que 400 coffrets
vides à l’effigie des grandes marques de montre telles que
Rolex, Cartier et Breitling. En poussant leurs recherches, les enquêteurs
ont par la suite constaté que l’adresse du destinataire
ne correspondait pas à celle d’un commerçant de meubles
de Montréal mais, curieusement, plutôt à celle d’une
boîte postale.
Un prétendu importateur de meubles
L’enquête a également permis aux agents de la GRC
et de l’ASFC d’effectuer une perquisition à la résidence
du soi-disant importateur de meubles de l’Ile-des-Sœurs à Verdun.
Les enquêteurs ont trouvé une petite quantité de
produits contrefaits, des sacs à main principalement, et des documents
reliés non seulement à cette importation mais aussi à d’autres
cargaisons projetées.
L’Agence des services frontaliers du Canada compte être
en mesure de déposer des accusations de contrebande contre le
suspect en vertu de la Loi sur les douanes. La Section des enquêtes
fédérales de la GRC pourrait accuser le prétendu
importateur de meubles en vertu de la Loi sur le droit d’auteur pour importation d’œuvres contrefaites en vue de les revendre.
«Nous invitons les consommateurs à ne pas encourager la
vente de produits contrefaits, car les revenus de ventes illicites profitent
aux criminels et nuisent aux commerçants légitimes »,
indique le caporal Luc Bessette du Bureau des communications de la GRC.
-30-
Renseignements :
Caporal Luc Bessette
Gendarmerie royale du Canada
Bureau des communications
(514) 939-8308
Amélie Morin
Agence des services frontaliers du Canada
Bureau des communications
(514) 350-6130
