Cornwall (Ontario) - Le 5 septembre 2007, les bureaux de Cornwall et de Valleyfield du Détachement de la GRC de la vallée centrale du Saint-Laurent ont organisé, en partenariat avec l’Agence des services frontaliers du Canada, une autre opération policière d’une journée ciblant des organisations connues s’adonnant à la contrebande de tabac à partir de la région de Cornwall.
Des contrebandiers de tabac se déplaçant de la région de Cornwall en direction de Montréal, Toronto et Ottawa ont été repérés et interceptés avec l’aide de nos précieux partenaires de la Police provinciale de l’Ontario, de la Sûreté du Québec – projet Accès, de la Direction des enquêtes spéciales du ministère du Revenu de l’Ontario, de la Section des douanes et de l’accise du Détachement de Kingston de la GRC, et de la Section des douanes et de l’accise de la GRC à Ottawa.
Le but de cette opération conjointe était de cibler des personnes appartenant à divers groupes criminalisés qui facilitent la distribution de tabac de contrebande partout au Canada. Cette opération a permis aux partenaires de l’application de la loi d’intercepter neuf véhicules distincts dans les régions suivantes :
5 véhicules dans la région de Cornwall par le Détachement de la GRC de la vallée centrale du Saint-Laurent – Bureau de Cornwall, la Police provinciale de l’Ontario, le ministère du Revenu de l’Ontario et la Section des douanes et de l’accise de la GRC à Ottawa;
3 véhicules dans la région de Valleyfield par le Détachement de la GRC de la vallée centrale du Saint-Laurent – Bureau de Valleyfield et la Sûreté du Québec;
1 véhicule dans la région de Kingston par la Section des douanes et de l’accise du Détachement de Kingston de la GRC et par le ministère du Revenu de l’Ontario.
Ces interceptions ont donné lieu à l’arrestation de dix personnes (2 de Cornwall, en Ontario, 1 de l’Orignal, en Ontario, 1 de Ohsweken, en Ontario, 1 de Avonmore, en Ontario, 1 de Lasalle, au Québec, 1 de Châteauguay, au Québec, 1 de St-Sixte, au Québec, 1 de St-Regis, au Quebec et 1 de Hogansburg, dans l’État de New York). Neuf d’entre eux feront l’objet d’accusations en vertu de la Loi de 2001 sur l’accise, de la Loi concernant l’impôt sur le tabac du Québec et de la Loi de la taxe sur le tabac de l’Ontario pour possession de produits du tabac non conformément estampillés aux termes de la Loi de 2001 sur l’accise.
Biens saisis
8 véhicules d’une valeur de 25 525 $;
8 100 sacs refermables variés contenant chacun 200 cigarettes, ce qui représente 1 620 000 cigarettes d’une valeur de 178 200 $;
3 400 cartouches variées contenant chacune 200 cigarettes, ce qui représente 680 000 cigarettes d’une valeur de 74 800 $;
2 200 kilogrammes de tabac à coupe fine en vrac, d’une valeur de 198 000 $;
3 grammes d’une substance que l’on croit être de la cocaïne et d’une valeur de 300 $.
La valeur totale des biens saisis au cours de cette opération est de 476 825 $.
La sécurité publique est notre priorité principale. Le commerce illicite des produits du tabac est sans aucun doute lucratif, en particulier pour les dirigeants des organisations criminelles qui s’y livrent et qui utilisent parfois leurs profits pour financer d’autres activités illégales telles que le trafic de drogues et d’armes à feu. Cette contrebande nous préoccupe et préoccupe également nos partenaires de l’Agence des services frontaliers du Canada, du ministère du Revenu de l’Ontario, de la Police provinciale de l’Ontario et de la Sûreté du Québec. Elle a des répercussions négatives sur nos collectivités, nuit au marché légitime et prive nos gouvernements de recettes fiscales.
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Serg. Michael Harvey
Détachement de la GRC de la vallée centrale du Saint-Laurent
613-937-2831
