(Salutations des ambassadeurs et des autres dignitaires selon le protocole officiel.)
Merci de votre aimable présentation. C'est un honneur d'être parmi vous aujourd'hui.
(Rangers et Penguins.)
J'accueille avec joie cette occasion de vous communiquer certaines des nouvelles approches que mon gouvernement a dirigées afin de mieux intégrer les peuples autochtones du Canada au tissu social et économique de notre pays.
Le Canada est un pays prospère qui offre d'immenses possibilités économiques, sociales et culturelles et qui, en même temps, respecte et protège les droits et les libertés de ses citoyens.
Au Canada, les droits ancestraux et issus des traités sont expressément protégés par notre Constitution. Les articles 35 et 32, notamment, portent de façon particulière sur le titre et les droits autochtones.
Ces droits bénéficient également d'une protection supplémentaire en vertu de nombreux accords d'autonomie gouvernementale, d'accords de règlement de revendications territoriales et de lois fédérales; par ailleurs, leur application est assurée au moyen de décisions judiciaires rendues par des instances aussi élevées que la Cour suprême du Canada.
L'histoire, les lois et les valeurs du Canada nous obligent à composer avec notre passé, ce à quoi s'emploie mon gouvernement.
Au cours des deux dernières années, nous avons amorcé les transformations structurelles profondes nécessaires pour apporter des changements réels et aborder les problèmes avec ouverture, honnêteté, respect et compassion.
Nous travaillons fort pour tourner la page sur le passé, et pour respecter nos obligations, résoudre nos différends et parvenir à une guérison profonde de nos blessures et à une véritable réconciliation.
Le Canada participe activement à l'avancement des priorités des peuples autochtones, non seulement au pays, mais aussi sur la scène internationale. C'est d'ailleurs pourquoi je suis ici : pour que nous puissions partager nos pratiques exemplaires et discuter de nos intérêts communs.
Aujourd'hui, je discuterai de plusieurs secteurs d'activité essentiels qui illustrent l'engagement pris par le gouvernement du Canada afin d'améliorer l'avenir des peuples autochtones.
J'exposerai brièvement nos activités internationales ainsi que certaines des mesures prises au pays pour :
- soutenir le développement économique;
- améliorer les conditions sociales;
- défendre les droits individuels des peuples autochtones dans les secteurs où, historiquement, ils ont été privés de ces droits;
- encourager la réconciliation.
(Pause.)
Scène internationale
Depuis plus de 20 ans, le Canada est l'un des pays qui, à l'échelle internationale, fait des pressions pour la production d'une déclaration mondiale qui assurerait la promotion et la protection des droits individuels et des libertés des peuples autochtones et qui reconnaîtrait les droits collectifs des peuples autochtones du monde entier.
Mais en toute franchise, et même si les intentions de départ étaient bonnes, la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones n'a pas répondu à nos attentes sur un certain nombre de questions, en particulier celles des terres et des ressources, du consentement préalable accordé librement et en pleine connaissance de cause, ainsi que de l'autonomie gouvernementale.
C'est pourquoi notre gouvernement a pris des mesures concrètes comme solutions de rechange à la Déclaration des Nations Unies – une déclaration plutôt faite d'aspirations – de façon à assurer aux peuples autochtones du Canada une véritable protection légale. Nous avons aussi déposé un projet de loi pour offrir aux membres des Premières nations dans les réserves le plein accès aux droits de la personne, ce dont ils ont été privés pendant 30 ans.
Cette protection, pratiquement tous les autres Canadiens peuvent la tenir pour acquise.
Par ailleurs, nous avons déposé un important projet de loi sur les droits relatifs aux biens immobiliers matrimoniaux pour qu'en cas de rupture, les membres d'une famille – en particulier les femmes – soient traités équitablement. Mais j'en dirai plus sur cette question un peu plus tard.
En dépit de sa position au sujet de la Déclaration, le Canada continue de prendre des mesures efficaces à l'étranger pour atteindre ses objectifs. Un bel exemple de la volonté du Canada de faire progresser les questions autochtones sur la scène internationale est un programme financé par l'Agence canadienne de développement international.
Le Programme de partenariat avec les peuples autochtones permet aux groupes autochtones du Canada de créer des liens avec des partenaires autochtones de l'Amérique latine et des Caraïbes afin d'échanger leurs connaissances, leur expérience et leur expertise sur des projets de réduction de la pauvreté et de développement durable. Le Programme a permis d'appuyer la réalisation de projets dans des secteurs comme les soins de santé traditionnels, la connectivité et le leadership chez les jeunes.
Le Canada a également déployé des efforts pour qu'on tienne compte et qu'on reconnaisse la perspective des peuples autochtones lors des deux derniers Sommets des Amériques. Son travail a fait en sorte d'attirer l'attention des Amériques sur les droits et les conditions de vie des peuples autochtones et de faire un travail de sensibilisation à cet égard.
Le Canada a aussi joué un rôle de premier plan pour veiller à ce que les peuples autochtones soient représentés au sein d'organismes décisionnels internationaux, comme le Conseil de l'Arctique. Ce dernier constitue une tribune intergouvernementale de haut niveau au sein de laquelle les peuples autochtones et les autres résidants de l'Arctique peuvent intervenir sur des questions importantes, comme le développement durable et la protection de l'environnement.
Le Canada a également montré son engagement en faveur du dialogue et des processus internationaux qui visent à composer avec les défis liés à la forte migration des peuples autochtones de leurs terres traditionnelles vers les centres urbains.
Nous avons travaillé en étroite collaboration avec un certain nombre d'organisations des Nations Unies pour faire progresser la coopération à cet égard.
Par exemple, le Forum urbain mondial, qui a eu lieu à Vancouver il y a à peine deux ans, est à ce jour l'événement dans le cadre duquel la question de la population autochtone en milieu urbain a été le plus traitée.
Comme bon nombre d'entre vous le savent, l'histoire montre que nous avons travaillé de manière proactive – et parfois discrète – à promouvoir les droits et les intérêts des peuples autochtones au sein des Nations Unies. Notre pays a participé activement à la création de l'Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones, qui est sans doute le mécanisme le plus important de reconnaissance et de promotion des intérêts et des droits des peuples autochtones.
Récemment, le Canada a aussi contribué à la création du Mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones et a appuyé le renouvellement du mandat du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme et des libertés fondamentales des peuples autochtones.
L'engagement de notre gouvernement à inclure les peuples autochtones au tissu social et économique de leur pays à l'échelle internationale n'est surpassé que par les mesures que nous prenons ici, au Canada.
Scène nationale
Sur la scène nationale, nous prenons aussi des mesures déterminantes en vue de promouvoir et de protéger les droits des peuples autochtones, conformément à nos obligations et à nos engagements en matière de droits de la personne.
Le Canada a déployé des efforts considérables pour remédier aux torts du passé et offrir de meilleures perspectives d'avenir aux Premières nations.
Au cours du dernier exercice, notre gouvernement a investi 10,2 milliards de dollars dans les programmes et les services pour les Autochtones, soit un milliard de dollars de plus que tout autre budget fédéral antérieur. Nous avons agi sur plusieurs fronts, notamment ceux du développement économique, de l'approvisionnement en eau potable, des revendications territoriales, et de l'application des mesures de protection des droits de la personne aux Premières nations vivant dans les réserves.
Développement économique
Comme gouvernement, nous sommes convaincus que l'éducation et le développement économique constituent les meilleurs moyens d'assurer la réussite individuelle et la prospérité économique.
Nous l'avons démontré en annonçant de nouveaux investissements dans l'éducation partout au Canada. Nous avons également injecté 70 millions de dollars de nouveaux fonds – en plus des 1,6 milliard de dollars que nous avions déjà dépensés – afin d'accroître les résultats scolaires des Autochtones en améliorant les mesures de responsabilisation ainsi qu'en encourageant la formation de partenariats plus nombreux et une plus grande compatibilité avec les régimes d'éducation provinciaux.
Notre gouvernement a adopté une loi avant-gardiste établissant un partenariat tripartite unique entre le gouvernement du Canada, les Premières nations et le gouvernement de la Colombie-Britannique. Ce partenariat confère aux Premières nations la compétence sur les questions d'éducation, et clarifie leurs responsabilités pour ce qui est des résultats et de l'application des normes provinciales aux résultats scolaires des élèves et au travail des enseignants. Par conséquent, tous les enfants peuvent bénéficier d'une éducation de qualité.
La semaine dernière, nous avons formé un autre partenariat important dans le domaine de l'éducation avec le gouvernement du Nouveau Brunswick et les 15 Premières nations de la province. L'événement avait un caractère historique, car il permettra de remédier à l'écart entre les fonds octroyés aux élèves autochtones et ceux versés aux élèves non autochtones tout en apportant des changements fondamentaux à l'éducation dont les premiers bénéficient et au système en place.
Le manque de main-d'œuvre croissant dans tous les secteurs de l'économie canadienne ouvre des possibilités sans précédent sur le marché de l'emploi. La population autochtone étant celle qui croît le plus rapidement au pays, les jeunes Autochtones instruits ont une occasion extraordinaire de participer pleinement à l'économie, en particulier dans les secteurs des mines et de l'énergie, qui connaissent un essor considérable.
Je suis fier également de vous informer que notre gouvernement a investi 70 millions de dollars additionnels dans la prise de mesures s'inscrivant dans un nouveau cadre de développement économique pour les Autochtones.
Pour exploiter le bassin de main-d'œuvre autochtone, nous avons réorienté notre Stratégie à l'intention des Autochtones en milieu urbain – 50 % des Autochtones du pays vivent dans les villes – pour promouvoir la préparation à la vie active, l'esprit d'entreprise et l'acquisition de compétences de travail ainsi que le soutien aux femmes, aux enfants et aux familles autochtones. Outre la Stratégie pour les Autochtones vivant en milieu urbain, l'aide financière au projet de Partenariats pour la promotion des compétences et de l'emploi des Autochtones a doublé.
Ces partenariats permettent aux Autochtones d'acquérir les compétences et la formation nécessaires pour profiter des possibilités d'emploi et fournissent aux employeurs une nouvelle source précieuse de travailleurs qualifiés.
Afin d'appuyer la création d'emplois dans les communautés autochtones, des lois sont adoptées dans des domaines comme le développement commercial et industriel dans les réserves, la gestion des terres, la gestion de l'argent des Indiens et des recettes provenant de l'exploitation gazière et pétrolière, la fiscalité ainsi que la gestion financière et statistique.
Ces nouveaux outils précieux permettent aux Premières nations de véritablement gérer et développer leurs économies locales.
Comme vous êtes sûrement nombreux à le savoir, le Canada sera le fier hôte des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 qui auront lieu à Vancouver et à Whistler, dans ma magnifique province d'origine, la Colombie Britannique.
Les gouvernements provincial et fédéral travaillent avec le comité organisateur et les quatre Premières nations hôtes – sur le territoire traditionnel desquelles les Jeux auront lieu – pour faire en sorte que les peuples autochtones du Canada participent pleinement à cet important événement international et qu'ils en retirent les avantages qui en découleront. Vous devrez visiter la Colombie Britannique en 2010! Je prendrai vos noms en note et j'espérerai vous y voir!!
(Pause.)
Conditions sociales
Le gouvernement du Canada accorde tout autant d'importance à l'amélioration des conditions de vie des peuples autochtones. Nous avons pris des mesures concrètes pour que les Autochtones vivant dans les réserves puissent bénéficier d'une eau potable saine et salubre. Nous avons accompli des progrès véritables et obtenu des résultats tangibles à cet égard.
Au début de 2006, lorsque nous avons pris le pouvoir, on comptait le nombre effarant de 193 réseaux d'aqueduc présentant un risque élevé dans les communautés des Premières nations. Ce nombre a été réduit de plus de la moitié. À la même époque, 21 communautés avaient été jugées prioritaires en raison de leurs systèmes d'aqueduc à risque élevé. Aujourd'hui, il ne reste plus que six communautés prioritaires.
Il est clair qu'il reste du pain sur la planche, et nous ferons avancer notre plan d'action sur l'eau salubre de 330 millions de dollars pour veiller à ce que le travail voulu soit accompli.
De plus, nous nous employons activement avec les Premières nations à augmenter l'offre de logements sûrs et abordables et à aider les communautés à créer des solutions dans le secteur du logement qui leur permettront de se constituer un avoir et de créer de la richesse. Une démarche davantage axée sur le marché permettra d'augmenter l'offre de logements dans les réserves et d'offrir aux familles et aux membres des Premières nations des options de logement plus diversifiées, notamment l'accès à la propriété et à des logements locatifs au prix du marché, ainsi qu'un meilleur contrôle sur leurs conditions sociales.
Notre volonté d'outiller la population et de protéger les plus vulnérables apparaît aussi clairement dans nos grands investissements dans des programmes et des services de prévention de la violence familiale. En plus d'augmenter le financement des refuges actuel, nous construisons de nouveaux refuges pour les femmes victimes de violence et nous travaillons avec nos partenaires provinciaux et des Premières nations à mettre en place une démarche préventive de la protection de l'enfance dans les réserves.
Droits
Tel que mentionné plus tôt, mon gouvernement est particulièrement fier des efforts qu'il déploie pour faire valoir les droits des peuples autochtones dans des domaines où, historiquement, ces droits leur ont été refusés. Nous avons travaillé avec énergie pour procurer aux femmes, aux enfants et aux familles touchées par le vide juridique relatif aux biens immobiliers matrimoniaux une protection qui aurait dû leur être offerte depuis longtemps. Nous nous employons aussi à assurer la protection juridique des peuples des Premières nations dont les droits ne sont actuellement pas protégés par la Loi canadienne sur les droits de la personne.
Il y a 30 ans, lorsque le Canada a adopté la Loi canadienne sur les droits de la personne, les peuples autochtones vivant dans les réserves ont été soustraits à l'application de cette loi, supposément pour leur donner le temps de s'adapter à la nouvelle réalité que comportait la protection des droits de la personne.
Les peuples autochtones vivant dans les réserves attendent depuis 30 ans de bénéficier de véritables droits de la personne au Canada – et c'est finalement notre gouvernement qui s'emploie à y veiller.
Réconciliation
Malgré toute la fierté que m'inspirent ces mesures, le plus grand héritage de mon gouvernement sera sans aucun doute le fait d'avoir accéléré le règlement des revendications et d'avoir soutenu la réconciliation.
Je citerai comme exemple notre nouveau Plan d'action intitulé La Justice, enfin, élaboré pour résoudre l'arriéré des revendications particulières en suspens. Ces revendications sont issues de griefs relatifs à des terres ou à d'autres biens appartenant aux communautés des Premières nations et résultent du non-respect d'obligations contractées en vertu de traités historiques.
Après des décennies de promesses – et nous savons tous que les belles promesses ont été nombreuses – c'est notre gouvernement qui a démontré la volonté politique requise pour que ces réformes grandement nécessaires ne demeurent pas des paroles, mais se traduisent en gestes immédiats.
Pour appuyer cette démarche, nous avons présenté un projet de loi visant à créer un tribunal indépendant – financé de façon indépendante – qui accélérerait le processus d'examen des revendications et en assurerait l'équité. Le chef national de l'Assemblée des Premières Nations a signé un accord politique avec notre gouvernement pour marquer un engagement commun à œuvrer en étroite collaboration pour accomplir le travail d'élaboration des politiques lié aux revendications particulières.
Mon gouvernement continue également de négocier des traités modernes et des accords d'autonomie gouvernementale à un rythme sans précédent.
À ce jour, 36 communautés représentant une population totale d'environ 35 000 personnes ont négocié des accords d'autonomie gouvernementale au Canada et acquis les pouvoirs et les ressources nécessaires pour administrer leurs propres affaires.
Différentes communautés ont négocié différents types d'accords, selon ce qui leur convenait et ce qui convenait au Canada. Voilà qui montre bien que notre Constitution est un outil efficace pour les peuples autochtones qui souhaitent profiter des options à leur portée.
Nous avons aussi transféré des centaines de millions de dollars et des centaines de milliers d'acres pour régler des revendications territoriales pratiquement partout au pays. Ainsi, nous mettons en place des conditions favorables à l'autosuffisance et à l'autonomie, et ce, en respectant la Constitution canadienne et en tenant compte de la réalité moderne.
Tous ces accords montrent que, pour permettre la prospérité économique et le développement harmonieux de la société dans l'avenir, nous devons assumer équitablement les obligations contractées dans le passé.
On trouve des signes de cette reconnaissance et de cet engagement dans l'Accord de règlement relatif aux pensionnats indiens. Cet accord historique prévoit le paiement d'une indemnisation aux anciens élèves des pensionnats indiens du gouvernement que dirigeaient les autorités gouvernementales et religieuses. Nous avons traité plus de 90 pour cent des demandes d'indemnisation au cours des 6 derniers mois. En tout, nous avons distribué 1,3 milliard de dollars à 64 000 personnes.
Mais cet accord, c'est bien plus qu'une simple indemnisation financière.
Le gouvernement du Canada a investi dans une fondation de guérison afin d'œuvrer dans les communautés et s'est engagé à présenter des excuses aux anciens élèves des pensionnats indiens.
L'accord comporte aussi la création de la Commission de vérité et de réconciliation.
Je suis ravi que le juge Harry Laforme ait été nommé à la présidence de la Commission pour y superviser cet important projet, et que la Commission jouisse d'un appui considérable parmi les peuples autochtones du Canada. Le juge Laforme est le juge autochtone qui jouit du rang le plus élevé au pays.
Le gouvernement du Canada met beaucoup d'espoir dans cet organisme indépendant, créé pour établir la vérité sur le passé et le présent du Canada et qui donnera la parole à ceux qui ont vécu l'expérience du système des pensionnats indiens. La Commission constituera une tribune adaptée à la réalité culturelle des anciens pensionnaires, qui viendront y parler de leur expérience, ainsi qu'une occasion unique de sensibiliser tous les Canadiens aux tristes conséquences des pensionnats indiens.
La recherche et l'étude des conditions qui ont mené à ce regrettable chapitre de notre histoire vont promouvoir la vérité, la guérison et la réconciliation.
La Commission jouera également un rôle tout aussi important, à la fois prospectif et axé sur les résultats, qui sera de rebâtir les ponts et de renouer les liens entre les Canadiens autochtones et non autochtones. Il est essentiel qu'ensemble, nous imprimions une nouvelle direction pour cheminer vers un avenir mutuellement bénéfique et marqué par le respect.
Je ne prétends pas que nous avons résolu tous les problèmes qu'éprouvent les peuples autochtones du Canada, ni que nous ayons le monopole des bonnes idées quant aux moyens de régler les problèmes des peuples autochtones du monde entier.
Cependant, personne ne peut douter de la volonté du Canada et des progrès constants que notre pays a accomplis pour réparer les fautes du passé et redonner aux Canadiens autochtones la place qui leur revient dans la société.
Il n'existe aucun doute également quant à notre détermination à forger des partenariats productifs avec les peuples autochtones, les autres gouvernements et tous les autres partenaires intéressés par ces questions, tant au Canada qu'ailleurs dans le monde.
Il n'est pas question non plus de revenir en arrière. Le gouvernement du Canada est prêt et déterminé à en faire davantage, avec l'impulsion dynamique et l'appui de ses partenaires.
J'ai la conviction qu'un avenir meilleur pour les peuples autochtones – et, partant, pour la communauté mondiale – est non seulement possible mais à portée de main.
Je puis vous assurer de mon engagement inébranlable – et de celui du gouvernement et du peuple du Canada – à faire de cet avenir une réalité.
Je serai heureux de connaître vos commentaires, et je vous remercie de me permettre d'en apprendre davantage sur la façon dont vous vous y prenez également pour faire des Autochtones des participants actifs de la vie de votre pays.
Merci.
