L'Ontario et la Colombie-Britannique mettront en place une taxe de vente harmonisée (TVH) qui entrera en vigueur le 1er juillet 2010 et sera administrée par l'Agence du revenu du Canada (ARC).
L'ARC est à prendre les mesures requises afin de s'assurer que les entreprises obtiennent les renseignements dont elles ont besoin pour effectuer la transition vers l'administration fédérale de la TVH.
Si vous êtes inscrit à la TPS, vous avez peut-être reçu un encart avec votre dernière déclaration de TPS/TVH. Cet encart donnait des renseignements généraux sur l'harmonisation et mettait l'accent sur la page « TVH : À vos marques » de l'ARC, que vous pouvez consulter à www.arc.gc.ca/harmonisation. C'est là que vous trouverez des renseignements détaillés sur la transition vers la TVH et sur la façon dont votre entreprise sera touchée.
La page « TVH : À vos marques » offre aussi des liens vers d'autres ressources utiles, qui vous aideront à effectuer sans difficulté la transition vers la TVH. En voici quelques-unes :
- séminaires d'information en personne – inscrivez vous au séminaire intitulé « De transition à la TVH » de l'ARC (de nouvelles dates et de nouveaux endroits sont publiés régulièrement);
- wébinaires (séminaires en ligne) – réservez votre place maintenant, puis ouvrez une session de chez vous ou du bureau pour entendre et regarder la présentation;
- séries de vidéos – les sujets abordés comprennent un aperçu de la TVH et d'autres renseignements détaillés sur les règles de transition pour les produits et services;
- documents d'information et avis techniques – une bibliothèque d'information est disponible sur la page « Publications sur la TVH ».
Comme ces pages sont mises à jour régulièrement, la meilleure façon de se tenir au courant est de s'inscrire à la liste d'envoi électronique (www.arc.gc.ca/listes) ou au fil RSS sur la TVH (www.arc.gc.ca/filsrss).
Vous pouvez également téléphoner à l'ARC, au 1-800-959-7775 (téléimprimeur : 1‑800‑665-0354).
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